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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 août 1874 - 22 juin 1875

    Date

    Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875

    Cote

    3 Q 32/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 3 août 1874 - 22 juin 1875
  2. Résultat n°2

    17 juin 1868 - 4 mai 1869

    Date

    Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869

    Cote

    3 Q 32/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
  3. Résultat n°3

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1833-1865

    Cote

    3 Q 37/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Table des contrats de mariage.
  4. Résultat n°4

    18 octobre 1909 - 7 avril 1921

    Date

    Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921

    Cote

    3 Q 39/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 18 octobre 1909 - 7 avril 1921
  5. Résultat n°5

    5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)

    Cote

    3 Q 34/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
  6. Résultat n°6

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles d'État.

    Date

    1880 1935

    Cote

    3 Q 76/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  7. Résultat n°7

    6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)

    Date

    Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902

    Cote

    3 Q 34/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)
  8. Résultat n°8

    janvier 1901 - avril 1905

    Date

    Entre janvier 1901 et avril 1905

    Cote

    3 Q 75/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • janvier 1901 - avril 1905
  9. Résultat n°9

    15 février 1865 - 17 septembre 1866

    Date

    Entre le 15 février 1865 et le 17 septembre 1866

    Cote

    3 Q 32/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 15 février 1865 - 17 septembre 1866
  10. Résultat n°10

    23 mars 1903 - 18 avril 1906

    Date

    Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906

    Cote

    3 Q 33/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 23 mars 1903 - 18 avril 1906
  11. Résultat n°11

    12 novembre 1924 - juin 1930

    Date

    Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930

    Cote

    3 Q 33/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1924 - juin 1930
  12. Résultat n°12
    1887 - 1904

    164 medias

    1887 - 1904

    Date

    1887-1904

    Cote

    3 Q 38/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des successions et absences.
    • 1887 - 1904
  13. Résultat n°13

    23 juin 1875 - 19 avril 1876

    Date

    Entre le 23 juin 1875 et le 19 avril 1876

    Cote

    3 Q 32/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 23 juin 1875 - 19 avril 1876
  14. Résultat n°14

    28 septembre 1894 - 9 janvier 1898

    Date

    Entre le 28 septembre 1894 et le 09 janvier 1898

    Cote

    3 Q 40/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 28 septembre 1894 - 9 janvier 1898
  15. Résultat n°15

    19 août 1873 - 8 février 1877

    Date

    Entre le 19 août 1873 et le 08 février 1877

    Cote

    3 Q 33/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 19 août 1873 - 8 février 1877
  16. Résultat n°16

    28 août 1925 - 25 février 1928

    Date

    Entre le 28 août 1925 et le 25 février 1928

    Cote

    3 Q 32/64

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 28 août 1925 - 25 février 1928
  17. Résultat n°17

    1890 - 1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    3 Q 88/113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1890 - 1891
  18. Résultat n°18

    8 avril 1884 - 31 janvier 1885

    Date

    Entre le 08 avril 1884 et le 31 janvier 1885

    Cote

    3 Q 32/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 8 avril 1884 - 31 janvier 1885
  19. Résultat n°19

    19 février 1947 - 1er décembre 1949

    Date

    Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949

    Cote

    3 Q 40/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
  20. Résultat n°20

    14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)

    Date

    Entre le 14 février 1919 et le 17 juillet 1920

    Cote

    3 Q 34/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)
  21. Résultat n°21

    12 avril 1907 - 27 mars 1908

    Date

    Entre le 12 avril 1907 et le 27 mars 1908

    Cote

    3 Q 32/48

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 12 avril 1907 - 27 mars 1908
  22. Résultat n°22

    16 août 1901 - 29 mars 1909

    Date

    Entre le 16 août 1901 et le 29 mars 1909

    Cote

    3 Q 73/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 16 août 1901 - 29 mars 1909
  23. Résultat n°23

    5 avril 1869 - 21 septembre 1870

    Date

    Entre le 05 avril 1869 et le 21 septembre 1870

    Cote

    3 Q 39/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 avril 1869 - 21 septembre 1870
  24. Résultat n°24

    1er juin 1872 - 29 mai 1873

    Date

    Entre le 1er juin 1872 et le 29 mai 1873

    Cote

    3 Q 39/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er juin 1872 - 29 mai 1873
  25. Résultat n°25

    9 décembre 1911 - 2 février 1913

    Date

    Entre le 09 décembre 1911 et le 02 février 1913

    Cote

    3 Q 32/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 9 décembre 1911 - 2 février 1913
  26. Résultat n°26

    T-Z

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • T-Z
  27. Résultat n°27

    avril 1905 - 13 juillet 1909

    Date

    Entre le 1er avril 1905 et le 13 juillet 1909

    Cote

    3 Q 75/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • avril 1905 - 13 juillet 1909
  28. Résultat n°28

    14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)

    Cote

    3 Q 34/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
  29. Résultat n°29

    26 septembre 1871 - 1er juin 1872

    Date

    Entre le 26 septembre 1871 et le 1er juin 1872

    Cote

    3 Q 39/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 26 septembre 1871 - 1er juin 1872
  30. Résultat n°30

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 88/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1926 - 1929
  31. Résultat n°31

    6 août 1886 - 1er décembre 1888

    Date

    Entre le 06 août 1886 et le 1er décembre 1888

    Cote

    3 Q 39/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 6 août 1886 - 1er décembre 1888
  32. Résultat n°32

    1er juillet 1863 - 15 février 1865

    Date

    Entre le 1er juillet 1863 et le 14 février 1865

    Cote

    3 Q 32/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1863 - 15 février 1865
  33. Résultat n°33

    20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)

    Date

    Entre le 20 avril 1910 et le 1er septembre 1911

    Cote

    3 Q 34/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)
  34. Résultat n°34

    septembre 1923 - mai 1924

    Date

    Entre septembre 1923 et mai 1924

    Cote

    3 Q 75/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • septembre 1923 - mai 1924
  35. Résultat n°35
    1903 - 1923

    176 medias

    1903 - 1923

    Date

    1903-1923

    Cote

    3 Q 38/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des successions et absences.
    • 1903 - 1923
  36. Résultat n°36

    8 février 1877 - 21 avril 1879

    Cote

    3 Q 33/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1877 - 21 avril 1879
  37. Résultat n°37

    2 février 1891 - 20 août 1894

    Date

    Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894

    Cote

    3 Q 40/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 février 1891 - 20 août 1894
  38. Résultat n°38

    août 1898 - 24 mai 1899 (1)

    Date

    Entre le 1er août 1898 et le 24 mai 1899

    Cote

    3 Q 34/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • août 1898 - 24 mai 1899 (1)
  39. Résultat n°39

    4 février 1913 - 15 janvier 1914

    Date

    Entre le 04 février 1913 et le 15 janvier 1914

    Cote

    3 Q 32/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 4 février 1913 - 15 janvier 1914
  40. Résultat n°40

    9 janvier 1923 - 7 novembre 1923

    Date

    Entre le 09 janvier 1923 et le 07 novembre 1923

    Cote

    3 Q 32/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 9 janvier 1923 - 7 novembre 1923
  41. Résultat n°41

    1er janvier 1866 - 13 mars 1866

    Date

    Entre le 1er janvier 1866 et le 13 mars 1866

    Cote

    3 Q 39/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1er janvier 1866 - 13 mars 1866
  42. Résultat n°42

    15 janvier 1914 - 12 avril 1915

    Date

    Entre le 15 janvier 1914 et le 12 avril 1915

    Cote

    3 Q 32/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 15 janvier 1914 - 12 avril 1915
  43. Résultat n°43

    24 novembre 1903 - 30 novembre 1904 (8)

    Date

    Entre le 24 novembre 1903 et le 30 novembre 1904

    Cote

    3 Q 34/31

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 24 novembre 1903 - 30 novembre 1904 (8)
  44. Résultat n°44

    1907 - 1911

    Date

    1907-1911

    Cote

    3 Q 88/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1907 - 1911
  45. Résultat n°45

    26 mars 1889 - 9 janvier 1890

    Date

    Entre le 26 mars 1889 et le 09 janvier 1890

    Cote

    3 Q 32/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 26 mars 1889 - 9 janvier 1890
  46. Résultat n°46

    21 septembre 1870 - 26 septembre 1871

    Cote

    3 Q 39/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 21 septembre 1870 - 26 septembre 1871
  47. Résultat n°47

    1965 - 1871 (manque)

    Cote

    3 Q 71/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des baux.
    • 1965 - 1871 (manque)
  48. Résultat n°48

    29 mars 1909 - 1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    3 Q 73/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 29 mars 1909 - 1919
  49. Résultat n°49

    5 octobre 1894 - 10 août 1897

    Date

    Entre le 05 octobre 1894 et le 10 août 1897

    Cote

    3 Q 39/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 5 octobre 1894 - 10 août 1897
  50. Résultat n°50

    17 décembre 1890 - 2 octobre 1893

    Date

    Entre le 17 décembre 1890 et le 02 octobre 1893

    Cote

    3 Q 33/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 17 décembre 1890 - 2 octobre 1893
  51. Résultat n°51

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 72/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1930
  52. Résultat n°52

    30 mars 1908 - 10 février 1909

    Date

    Entre le 30 mars 1908 et le 10 février 1909

    Cote

    3 Q 32/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 30 mars 1908 - 10 février 1909
  53. Résultat n°53

    4 septembre 1884 - 2 janvier 1886

    Date

    Entre le 04 septembre 1884 et le 02 janvier 1886

    Cote

    3 Q 34/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 4 septembre 1884 - 2 janvier 1886
  54. Résultat n°54

    22 janvier 1898 - 25 mars 1901

    Date

    Entre le 22 janvier 1898 et le 25 mars 1901

    Cote

    3 Q 40/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 22 janvier 1898 - 25 mars 1901
  55. Résultat n°55

    8 mai 1924 - 28 août 1934

    Date

    Entre le 08 mai 1924 et le 28 août 1934

    Cote

    3 Q 75/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 8 mai 1924 - 28 août 1934
  56. Résultat n°56

    20 juin 1904 - 13 mai 1905

    Date

    Entre le 20 mai 1904 et le 13 juin 1905

    Cote

    3 Q 32/45

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 20 juin 1904 - 13 mai 1905
  57. Résultat n°57

    16 août 1897 - juillet 1903

    Date

    Entre le 16 août 1897 et le 31 juillet 1903

    Cote

    3 Q 39/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 16 août 1897 - juillet 1903
  58. Résultat n°58

    18 février 1878 - 18 décembre 1878

    Date

    Entre le 18 février 1878 et le 18 décembre 1878

    Cote

    3 Q 32/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1878 - 18 décembre 1878
  59. Résultat n°59

    27 avril 1887 - 23 octobre 1888

    Date

    Entre le 27 avril 1887 et le 23 octobre 1888

    Cote

    3 Q 34/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 27 avril 1887 - 23 octobre 1888
  60. Résultat n°60

    Manque

    Cote

    3 Q 33/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • Manque
  61. Résultat n°61

    27 août 1879 - 2 août 1880

    Date

    Entre le 27 août 1879 et le 02 août 1880

    Cote

    3 Q 32/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 27 août 1879 - 2 août 1880
  62. Résultat n°62

    6 mai 1897 - 31 juillet 1898

    Date

    Entre le 06 mai 1897 et le 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 34/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 6 mai 1897 - 31 juillet 1898
  63. Résultat n°63

    8 janvier 1873 - 11 octobre 1873

    Date

    Entre le 08 janvier 1873 et le 11 octobre 1873

    Cote

    3 Q 32/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 8 janvier 1873 - 11 octobre 1873
  64. Résultat n°64

    2 août 1866 - 22 mai 1867

    Date

    Entre le 02 août 1866 et le 22 mai 1867

    Cote

    3 Q 39/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 2 août 1866 - 22 mai 1867
  65. Résultat n°65

    3 février 1906 - 25 juin 1907 (10)

    Date

    Entre le 03 février 1906 et le 25 juin 1907

    Cote

    3 Q 34/33

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 3 février 1906 - 25 juin 1907 (10)
  66. Résultat n°66

    28 mars 1882 - 26 mai 1883

    Cote

    3 Q 34/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 28 mars 1882 - 26 mai 1883
  67. Résultat n°67

    8 mai 1920 - 7 novembre 1924

    Date

    samedi 08 mai 1920, Entre le 08 mai 1920 et le 07 novembre 1924

    Cote

    3 Q 33/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 mai 1920 - 7 novembre 1924
  68. Résultat n°68

    26 décembre 1890 - septembre 1894

    Date

    Entre le 26 décembre 1890 et le 31 septembre 1894

    Cote

    3 Q 39/21

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 26 décembre 1890 - septembre 1894
  69. Résultat n°69

    10 mai 1922 - 9 janvier 1923

    Date

    Entre le 10 mai 1922 et le 09 janvier 1923

    Cote

    3 Q 32/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 10 mai 1922 - 9 janvier 1923
  70. Résultat n°70

    1er janvier 1928 - 27 décembre 1928 (25)

    Date

    Entre le 1er janvier 1928 et le 27 décembre 1928

    Cote

    3 Q 34/48

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1928 - 27 décembre 1928 (25)
  71. Résultat n°71

    19 octobre 1870 - 25 novembre 1871

    Date

    Entre le 19 octobre 1870 et le 25 novembre 1871

    Cote

    3 Q 34/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 19 octobre 1870 - 25 novembre 1871
  72. Résultat n°72

    avril 1921 - novembre 1926

    Date

    Entre le 1er avril 1921 et le 30 novembre 1926

    Cote

    3 Q 39/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • avril 1921 - novembre 1926
  73. Résultat n°73

    5 juillet 1933 - 28 août 1934

    Date

    Entre le 05 juillet 1933 et le 28 août 1934

    Cote

    3 Q 32/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 5 juillet 1933 - 28 août 1934
  74. Résultat n°74

    6 mars 1913 - 6 mai 1920

    Date

    Entre le 06 mars 1913 et le 06 mai 1920

    Cote

    3 Q 33/21

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 6 mars 1913 - 6 mai 1920
  75. Résultat n°75

    2 mai 1873 - 10 décembre 1874

    Date

    Entre le 02 mai 1873 et le 10 décembre 1874

    Cote

    3 Q 34/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 2 mai 1873 - 10 décembre 1874
  76. Résultat n°76

    Manque

    Cote

    3 Q 40/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  77. Résultat n°77

    18 juillet 1920 - 31 décembre 1921 (19)

    Date

    Entre le 18 juillet 1920 et le 31 décembre 1921

    Cote

    3 Q 34/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 18 juillet 1920 - 31 décembre 1921 (19)
  78. Résultat n°78

    4 juin 1910 - 5 décembre 1911

    Date

    Entre le 04 juin 1910 et le 05 décembre 1911

    Cote

    3 Q 32/51

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 4 juin 1910 - 5 décembre 1911
  79. Résultat n°79

    28 mai 1917 - 12 février 1919 (17)

    Date

    Entre le 28 mai 1917 et le 12 février 1919

    Cote

    3 Q 34/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 28 mai 1917 - 12 février 1919 (17)
  80. Résultat n°80

    21 novembre 1887 - 1er février 1891

    Date

    Entre le 21 novembre 1887 et le 1er février 1891

    Cote

    3 Q 40/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 21 novembre 1887 - 1er février 1891