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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 32/11
Date
Entre le 03 août 1874 et le 22 juin 1875
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1874 - 22 juin 1875
Résultat n°2
Cote
3 Q 32/5
Date
Entre le 17 juin 1868 et le 04 mai 1869
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 17 juin 1868 - 4 mai 1869
Résultat n°3
Cote
3 Q 37/1
Date
1833-1865
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Table des contrats de mariage.
Résultat n°4
Cote
3 Q 39/25
Date
Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 18 octobre 1909 - 7 avril 1921
Résultat n°5
Cote
3 Q 34/38
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
Résultat n°6
Cote
3 Q 76/1
Date
1880 1935
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
Résultat n°7
Cote
3 Q 34/29
Date
Entre le 06 mars 1902 et le 02 décembre 1902
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 6 mars 1902 - 2 décembre 1902 (6)
Résultat n°8
Cote
3 Q 75/12
Date
Entre janvier 1901 et avril 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • janvier 1901 - avril 1905
Résultat n°9
Cote
3 Q 32/2
Date
Entre le 15 février 1865 et le 17 septembre 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 15 février 1865 - 17 septembre 1866
Résultat n°10
Cote
3 Q 33/18
Date
Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 23 mars 1903 - 18 avril 1906
Résultat n°11
Cote
3 Q 33/23
Date
Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1924 - juin 1930
Résultat n°12
1887 - 1904

164 medias

Cote
3 Q 38/3
Date
1887-1904
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Tables des successions et absences.
  • 1887 - 1904
Résultat n°13
Cote
3 Q 32/12
Date
Entre le 23 juin 1875 et le 19 avril 1876
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 23 juin 1875 - 19 avril 1876
Résultat n°14
Cote
3 Q 40/8
Date
Entre le 28 septembre 1894 et le 09 janvier 1898
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 28 septembre 1894 - 9 janvier 1898
Résultat n°15
Cote
3 Q 33/7
Date
Entre le 19 août 1873 et le 08 février 1877
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 19 août 1873 - 8 février 1877
Résultat n°16
Cote
3 Q 32/64
Date
Entre le 28 août 1925 et le 25 février 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 28 août 1925 - 25 février 1928
Résultat n°17
Cote
3 Q 88/113
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1890 - 1891
Résultat n°18
Cote
3 Q 32/23
Date
Entre le 08 avril 1884 et le 31 janvier 1885
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 8 avril 1884 - 31 janvier 1885
Résultat n°19
Cote
3 Q 40/17
Date
Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
Résultat n°20
Cote
3 Q 34/41
Date
Entre le 14 février 1919 et le 17 juillet 1920
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)
Résultat n°21
Cote
3 Q 32/48
Date
Entre le 12 avril 1907 et le 27 mars 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 12 avril 1907 - 27 mars 1908
Résultat n°22
Cote
3 Q 73/1
Date
Entre le 16 août 1901 et le 29 mars 1909
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
  • 16 août 1901 - 29 mars 1909
Résultat n°23
Cote
3 Q 39/8
Date
Entre le 05 avril 1869 et le 21 septembre 1870
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 5 avril 1869 - 21 septembre 1870
Résultat n°24
Cote
3 Q 39/11
Date
Entre le 1er juin 1872 et le 29 mai 1873
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er juin 1872 - 29 mai 1873
Résultat n°25
Cote
3 Q 32/52
Date
Entre le 09 décembre 1911 et le 02 février 1913
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 9 décembre 1911 - 2 février 1913
Résultat n°26
Cote
3 Q 54/132
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • T-Z
Résultat n°27
Cote
3 Q 75/13
Date
Entre le 1er avril 1905 et le 13 juillet 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • avril 1905 - 13 juillet 1909
Résultat n°28
Cote
3 Q 34/43
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
Résultat n°29
Cote
3 Q 39/10
Date
Entre le 26 septembre 1871 et le 1er juin 1872
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 26 septembre 1871 - 1er juin 1872
Résultat n°30
Cote
3 Q 88/120
Date
1926-1929
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1926 - 1929
Résultat n°31
Cote
3 Q 39/19
Date
Entre le 06 août 1886 et le 1er décembre 1888
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 6 août 1886 - 1er décembre 1888
Résultat n°32
Cote
3 Q 32/1
Date
Entre le 1er juillet 1863 et le 14 février 1865
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1863 - 15 février 1865
Résultat n°33
Cote
3 Q 34/36
Date
Entre le 20 avril 1910 et le 1er septembre 1911
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • 20 avril 1910 - 1er septembre 1911 (13)
Résultat n°34
Cote
3 Q 75/17
Date
Entre septembre 1923 et mai 1924
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • septembre 1923 - mai 1924
Résultat n°35
1903 - 1923

176 medias

Cote
3 Q 38/4
Date
1903-1923
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Tables des successions et absences.
  • 1903 - 1923
Résultat n°36
Cote
3 Q 33/8
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 8 février 1877 - 21 avril 1879
Résultat n°37
Cote
3 Q 40/7
Date
Entre le 02 février 1891 et le 20 août 1894
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 février 1891 - 20 août 1894
Résultat n°38
Cote
3 Q 34/24
Date
Entre le 1er août 1898 et le 24 mai 1899
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Mutations par décès.
  • août 1898 - 24 mai 1899 (1)
Résultat n°39
Cote
3 Q 32/53
Date
Entre le 04 février 1913 et le 15 janvier 1914
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 4 février 1913 - 15 janvier 1914
Résultat n°40
Cote
3 Q 32/62
Date
Entre le 09 janvier 1923 et le 07 novembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1923 - 7 novembre 1923