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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1930 - 1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 Q 88/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1930 - 1934
  2. Résultat n°2

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 88/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1926 - 1929
  3. Résultat n°3

    1919 - 1925

    Date

    1919-1925

    Cote

    3 Q 88/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1919 - 1925
  4. Résultat n°4

    1912 - 1918

    Date

    1912-1918

    Cote

    3 Q 88/118

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1912 - 1918
  5. Résultat n°5

    1907 - 1911

    Date

    1907-1911

    Cote

    3 Q 88/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1907 - 1911
  6. Résultat n°6

    1902 - 1906

    Date

    1902-1906

    Cote

    3 Q 88/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1902 - 1906
  7. Résultat n°7

    1897 - 1901

    Date

    1897-1901

    Cote

    3 Q 88/115

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1897 - 1901
  8. Résultat n°8

    1892 - 1896

    Date

    1892-1896

    Cote

    3 Q 88/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1892 - 1896
  9. Résultat n°9

    1890 - 1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    3 Q 88/113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1890 - 1891
  10. Résultat n°10

    1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.

    Date

    1901-1955

    Cote

    3 Q 77/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
  11. Résultat n°11

    1846 - 1887

    Date

    1846-1887

    Cote

    3 Q 77/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1846 - 1887
  12. Résultat n°12

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles d'État.

    Date

    1880 1935

    Cote

    3 Q 76/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  13. Résultat n°13

    8 mai 1924 - 28 août 1934

    Date

    Entre le 08 mai 1924 et le 28 août 1934

    Cote

    3 Q 75/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 8 mai 1924 - 28 août 1934
  14. Résultat n°14

    septembre 1923 - mai 1924

    Date

    Entre septembre 1923 et mai 1924

    Cote

    3 Q 75/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • septembre 1923 - mai 1924
  15. Résultat n°15

    21 novembre 1918 - septembre 1923

    Date

    Entre novembre 1918 et septembre 1923

    Cote

    3 Q 75/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 21 novembre 1918 - septembre 1923
  16. Résultat n°16

    21 novembre 1913 - 20 novembre 1918

    Date

    Entre le 21 novembre 1913 et le 20 novembre 1918

    Cote

    3 Q 75/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 21 novembre 1913 - 20 novembre 1918
  17. Résultat n°17

    24 juillet 1909 - 20 novembre 1913

    Date

    Entre le 24 juillet 1909 et le 20 novembre 1913

    Cote

    3 Q 75/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 24 juillet 1909 - 20 novembre 1913
  18. Résultat n°18

    avril 1905 - 13 juillet 1909

    Date

    Entre le 1er avril 1905 et le 13 juillet 1909

    Cote

    3 Q 75/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • avril 1905 - 13 juillet 1909
  19. Résultat n°19

    janvier 1901 - avril 1905

    Date

    Entre janvier 1901 et avril 1905

    Cote

    3 Q 75/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • janvier 1901 - avril 1905
  20. Résultat n°20

    janvier 1897 - 8 janvier 1901

    Date

    Entre le 1er janvier 1897 et le 08 janvier 1901

    Cote

    3 Q 75/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • janvier 1897 - 8 janvier 1901
  21. Résultat n°21

    Table des testaments.

    Date

    1834-1865

    Cote

    3 Q 74/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Table des testaments.
  22. Résultat n°22

    12 décembre 1919 - 1932

    Date

    1919-1932

    Cote

    3 Q 73/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 12 décembre 1919 - 1932
  23. Résultat n°23

    29 mars 1909 - 1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    3 Q 73/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 29 mars 1909 - 1919
  24. Résultat n°24

    16 août 1901 - 29 mars 1909

    Date

    Entre le 16 août 1901 et le 29 mars 1909

    Cote

    3 Q 73/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 16 août 1901 - 29 mars 1909
  25. Résultat n°25

    1931 - 1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 Q 72/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1931 - 1934
  26. Résultat n°26

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 72/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1930
  27. Résultat n°27

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 72/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1926 - 1929
  28. Résultat n°28

    1922 - 1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 Q 72/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1922 - 1925
  29. Résultat n°29

    1918 - 1921

    Date

    1918-1921

    Cote

    3 Q 72/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1918 - 1921
  30. Résultat n°30

    1965 - 1871 (manque)

    Cote

    3 Q 71/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des baux.
    • 1965 - 1871 (manque)
  31. Résultat n°31

    1832 - 1869

    Cote

    3 Q 71/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des baux.
    • 1832 - 1869
  32. Résultat n°32

    T-Z

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • T-Z
  33. Résultat n°33

    H-S

    Cote

    3 Q 54/131

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • H-S
  34. Résultat n°34

    A-G

    Cote

    3 Q 54/130

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • A-G
  35. Résultat n°35

    Fiches décès, A-Z.

    Date

    vers 1900-1934

    Cote

    3 Q 54/129

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches décès, A-Z.
  36. Résultat n°36

    19 février 1947 - 1er décembre 1949

    Date

    Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949

    Cote

    3 Q 40/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
  37. Résultat n°37

    2 septembre 1923 - 16 juillet 1929

    Date

    Entre le 02 septembre 1923 et le 16 juillet 1929

    Cote

    3 Q 40/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 septembre 1923 - 16 juillet 1929
  38. Résultat n°38

    2 septembre 1923 - 16 juillet 1929

    Date

    Entre le 02 septembre 1923 et le 16 juillet 1929

    Cote

    3 Q 40/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 septembre 1923 - 16 juillet 1929
  39. Résultat n°39

    Manque

    Cote

    3 Q 40/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  40. Résultat n°40

    Manque

    Cote

    3 Q 40/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque