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  • 1

    Bureau de Fontaine

    Date

    1832-1955

    Cote

    3 Q 32-40, 71-77/2

    • Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

    • Enregistrement
    • Bureau de Fontaine

    Producteur :

    Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 2

    1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.

    Date

    1901-1955

    Cote

    3 Q 77/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
  • 3

    Manque

    Cote

    3 Q 40/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 4

    Manque

    Cote

    3 Q 40/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 5

    3 février 1876 - 23 mars 1879

    Cote

    3 Q 40/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 3 février 1876 - 23 mars 1879
  • 6

    29 mai 1879 - 22 mars 1882

    Cote

    3 Q 40/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
  • 7

    Manque

    Cote

    3 Q 40/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 8

    29 mars 1882 - 11 avril 1885

    Cote

    3 Q 40/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mars 1882 - 11 avril 1885
  • 9

    Manque

    Cote

    3 Q 40/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  • 10

    19 février 1947 - 1er décembre 1949

    Date

    Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949

    Cote

    3 Q 40/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
  • 11

    21 septembre 1870 - 26 septembre 1871

    Cote

    3 Q 39/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 21 septembre 1870 - 26 septembre 1871
  • 12

    décembre 1926 - 17 mars 1945

    Date

    Entre le 1er décembre 1926 et le 17 mars 1945

    Cote

    3 Q 39/27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1926 - 17 mars 1945
  • 13

    5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)

    Cote

    3 Q 34/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
  • 14

    T-Z

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • T-Z
  • 15

    14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)

    Cote

    3 Q 34/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
  • 16

    8 février 1877 - 21 avril 1879

    Cote

    3 Q 33/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1877 - 21 avril 1879
  • 17

    Manque

    Cote

    3 Q 33/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • Manque
  • 18

    28 mars 1882 - 26 mai 1883

    Cote

    3 Q 34/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 28 mars 1882 - 26 mai 1883
  • 19
    1923 - 1934

    144 medias

    1923 - 1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    3 Q 38/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des successions et absences.
    • 1923 - 1934
  • 20

    octobre 1900 - 31 août 1901

    Date

    Entre le 1er octobre 1901 et le 31 août 1901

    Cote

    3 Q 32/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • octobre 1900 - 31 août 1901