Filtrer les résultats
Multimédias
  • 228
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 233
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 145
  • 117
Sujets
  • 233
  • 233
  • 233
Typologies
  • 67
  • 56
  • 27
  • 24
  • 17
Afficher plus
Collectivités
  • 233
  • 233
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.

    Date

    1901-1955

    Cote

    3 Q 77/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
  2. Résultat n°2

    Manque

    Cote

    3 Q 40/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  3. Résultat n°3

    Manque

    Cote

    3 Q 40/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  4. Résultat n°4

    3 février 1876 - 23 mars 1879

    Cote

    3 Q 40/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 3 février 1876 - 23 mars 1879
  5. Résultat n°5

    29 mai 1879 - 22 mars 1882

    Cote

    3 Q 40/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mai 1879 - 22 mars 1882
  6. Résultat n°6

    Manque

    Cote

    3 Q 40/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  7. Résultat n°7

    29 mars 1882 - 11 avril 1885

    Cote

    3 Q 40/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 29 mars 1882 - 11 avril 1885
  8. Résultat n°8

    Manque

    Cote

    3 Q 40/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • Manque
  9. Résultat n°9

    19 février 1947 - 1er décembre 1949

    Date

    Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949

    Cote

    3 Q 40/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 19 février 1947 - 1er décembre 1949
  10. Résultat n°10

    21 septembre 1870 - 26 septembre 1871

    Cote

    3 Q 39/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 21 septembre 1870 - 26 septembre 1871
  11. Résultat n°11

    décembre 1926 - 17 mars 1945

    Date

    Entre le 1er décembre 1926 et le 17 mars 1945

    Cote

    3 Q 39/27

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • décembre 1926 - 17 mars 1945
  12. Résultat n°12

    5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)

    Cote

    3 Q 34/38

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 5 mai 1913 - 6 mai 1915 (15)
  13. Résultat n°13

    T-Z

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • T-Z
  14. Résultat n°14

    14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)

    Cote

    3 Q 34/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 janvier 1922 - 22 novembre 1922 (20)
  15. Résultat n°15

    8 février 1877 - 21 avril 1879

    Cote

    3 Q 33/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 février 1877 - 21 avril 1879
  16. Résultat n°16

    Manque

    Cote

    3 Q 33/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • Manque
  17. Résultat n°17

    28 mars 1882 - 26 mai 1883

    Cote

    3 Q 34/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 28 mars 1882 - 26 mai 1883
  18. Résultat n°18
    1923 - 1934

    144 medias

    1923 - 1934

    Date

    1923-1934

    Cote

    3 Q 38/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des successions et absences.
    • 1923 - 1934
  19. Résultat n°19

    octobre 1900 - 31 août 1901

    Date

    Entre le 1er octobre 1901 et le 31 août 1901

    Cote

    3 Q 32/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • octobre 1900 - 31 août 1901
  20. Résultat n°20

    14 février 1924 - décembre 1825 (22)

    Date

    Entre février 1924 et décembre 1825

    Cote

    3 Q 34/45

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 février 1924 - décembre 1825 (22)
  21. Résultat n°21

    Manquent

    Cote

    3 Q 75/1 - 10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • Manquent
  22. Résultat n°22

    1930 - 1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 Q 88/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1930 - 1934
  23. Résultat n°23

    A-G

    Cote

    3 Q 54/130

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • A-G
  24. Résultat n°24

    1931 - 1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 Q 72/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1931 - 1934
  25. Résultat n°25

    Fiches décès, A-Z.

    Date

    vers 1900-1934

    Cote

    3 Q 54/129

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches décès, A-Z.
  26. Résultat n°26

    13 décembre 1889 - 21 février 1891

    Cote

    3 Q 34/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 13 décembre 1889 - 21 février 1891
  27. Résultat n°27

    23 octobre 1888 - 13 décembre 1889

    Cote

    3 Q 34/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 23 octobre 1888 - 13 décembre 1889
  28. Résultat n°28

    8 juillet 1892 - 24 février 1894

    Cote

    3 Q 34/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 8 juillet 1892 - 24 février 1894
  29. Résultat n°29

    H-S

    Cote

    3 Q 54/131

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • H-S
  30. Résultat n°30

    janvier 1934 - août 1934 (30)

    Date

    Entre le 1er janvier 1934 et le 31 août 1934

    Cote

    3 Q 34/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • janvier 1934 - août 1934 (30)
  31. Résultat n°31

    8 mai 1924 - 28 août 1934

    Date

    Entre le 08 mai 1924 et le 28 août 1934

    Cote

    3 Q 75/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 8 mai 1924 - 28 août 1934
  32. Résultat n°32

    5 juillet 1933 - 28 août 1934

    Date

    Entre le 05 juillet 1933 et le 28 août 1934

    Cote

    3 Q 32/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 5 juillet 1933 - 28 août 1934
  33. Résultat n°33

    juin 1930 - 21 avril 1934

    Date

    Entre le 1er juin 1930 et le 21 avril 1934

    Cote

    3 Q 33/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • juin 1930 - 21 avril 1934
  34. Résultat n°34

    2 avril 1932 - 27 décembre 1933 (29)

    Date

    Entre le 02 avril 1932 et le 27 décembre 1933

    Cote

    3 Q 34/52

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 2 avril 1932 - 27 décembre 1933 (29)
  35. Résultat n°35

    21 juin 1930 - 6 juillet 1933

    Date

    Entre le 21 juin 1930 et le 06 juillet 1933

    Cote

    3 Q 32/66

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 21 juin 1930 - 6 juillet 1933
  36. Résultat n°36

    12 décembre 1919 - 1932

    Date

    1919-1932

    Cote

    3 Q 73/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 12 décembre 1919 - 1932
  37. Résultat n°37

    3 janvier 1931 - 24 mars 1932 (28)

    Date

    Entre le 03 janvier 1931 et le 24 mars 1932

    Cote

    3 Q 34/51

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 3 janvier 1931 - 24 mars 1932 (28)
  38. Résultat n°38

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3 Q 72/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1930
  39. Résultat n°39

    7 janvier 1930 - 29 décembre 1930 (27)

    Date

    Entre le 07 janvier 1930 et le 29 décembre 1930

    Cote

    3 Q 34/50

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 7 janvier 1930 - 29 décembre 1930 (27)
  40. Résultat n°40

    27 février 1928 - 2 juin 1930

    Date

    Entre le 27 février 1928 et le 02 juin 1930

    Cote

    3 Q 32/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 27 février 1928 - 2 juin 1930
  41. Résultat n°41

    12 novembre 1924 - juin 1930

    Date

    Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930

    Cote

    3 Q 33/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1924 - juin 1930
  42. Résultat n°42

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 88/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1926 - 1929
  43. Résultat n°43

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 72/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1926 - 1929
  44. Résultat n°44

    1er janvier 1929 - 21 décembre 1929 (26)

    Date

    Entre le 1er janvier 1929 et le 21 décembre 1929

    Cote

    3 Q 34/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1929 - 21 décembre 1929 (26)
  45. Résultat n°45

    2 septembre 1923 - 16 juillet 1929

    Date

    Entre le 02 septembre 1923 et le 16 juillet 1929

    Cote

    3 Q 40/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 septembre 1923 - 16 juillet 1929
  46. Résultat n°46

    2 septembre 1923 - 16 juillet 1929

    Date

    Entre le 02 septembre 1923 et le 16 juillet 1929

    Cote

    3 Q 40/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 septembre 1923 - 16 juillet 1929
  47. Résultat n°47

    1er janvier 1928 - 27 décembre 1928 (25)

    Date

    Entre le 1er janvier 1928 et le 27 décembre 1928

    Cote

    3 Q 34/48

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1928 - 27 décembre 1928 (25)
  48. Résultat n°48

    28 août 1925 - 25 février 1928

    Date

    Entre le 28 août 1925 et le 25 février 1928

    Cote

    3 Q 32/64

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 28 août 1925 - 25 février 1928
  49. Résultat n°49

    9 janvier 1927 - 31 décembre 1927 (24)

    Date

    Entre le 09 janvier 1927 et le 31 décembre 1927

    Cote

    3 Q 34/47

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 9 janvier 1927 - 31 décembre 1927 (24)
  50. Résultat n°50

    janvier 1926 - décembre 1926 (23)

    Date

    1926-1926

    Cote

    3 Q 34/46

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • janvier 1926 - décembre 1926 (23)
  51. Résultat n°51

    avril 1921 - novembre 1926

    Date

    Entre le 1er avril 1921 et le 30 novembre 1926

    Cote

    3 Q 39/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • avril 1921 - novembre 1926
  52. Résultat n°52

    1919 - 1925

    Date

    1919-1925

    Cote

    3 Q 88/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1919 - 1925
  53. Résultat n°53

    1922 - 1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    3 Q 72/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1922 - 1925
  54. Résultat n°54

    12 novembre 1923 - 28 août 1925

    Date

    Entre le 12 novembre 1923 et le 28 août 1925

    Cote

    3 Q 32/63

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 12 novembre 1923 - 28 août 1925
  55. Résultat n°55

    septembre 1923 - mai 1924

    Date

    Entre septembre 1923 et mai 1924

    Cote

    3 Q 75/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • septembre 1923 - mai 1924
  56. Résultat n°56

    24 novembre 1922 - 14 janvier 1924 (21)

    Date

    Entre le 24 novembre 1922 et le 14 janvier 1924

    Cote

    3 Q 34/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 24 novembre 1922 - 14 janvier 1924 (21)
  57. Résultat n°57
    1903 - 1923

    176 medias

    1903 - 1923

    Date

    1903-1923

    Cote

    3 Q 38/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Tables des successions et absences.
    • 1903 - 1923
  58. Résultat n°58

    9 janvier 1923 - 7 novembre 1923

    Date

    Entre le 09 janvier 1923 et le 07 novembre 1923

    Cote

    3 Q 32/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 9 janvier 1923 - 7 novembre 1923
  59. Résultat n°59

    21 novembre 1918 - septembre 1923

    Date

    Entre novembre 1918 et septembre 1923

    Cote

    3 Q 75/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 21 novembre 1918 - septembre 1923
  60. Résultat n°60

    10 mai 1922 - 9 janvier 1923

    Date

    Entre le 10 mai 1922 et le 09 janvier 1923

    Cote

    3 Q 32/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 10 mai 1922 - 9 janvier 1923
  61. Résultat n°61

    7 mai 1921 - 6 mai 1922

    Date

    Entre le 07 mai 1921 et le 06 mai 1922

    Cote

    3 Q 32/60

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 7 mai 1921 - 6 mai 1922
  62. Résultat n°62

    18 juillet 1920 - 31 décembre 1921 (19)

    Date

    Entre le 18 juillet 1920 et le 31 décembre 1921

    Cote

    3 Q 34/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 18 juillet 1920 - 31 décembre 1921 (19)
  63. Résultat n°63

    1918 - 1921

    Date

    1918-1921

    Cote

    3 Q 72/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 1918 - 1921
  64. Résultat n°64

    20 juin 1920 - 7 mai 1921

    Date

    Entre le 20 juin 1920 et le 07 mai 1921

    Cote

    3 Q 32/59

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 20 juin 1920 - 7 mai 1921
  65. Résultat n°65

    18 octobre 1909 - 7 avril 1921

    Date

    Entre le 18 octobre 1909 et le 07 avril 1921

    Cote

    3 Q 39/25

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 18 octobre 1909 - 7 avril 1921
  66. Résultat n°66

    14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)

    Date

    Entre le 14 février 1919 et le 17 juillet 1920

    Cote

    3 Q 34/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 14 février 1919 - 17 juillet 1920 (18)
  67. Résultat n°67

    26 septembre 1919 - 21 juin 1920

    Date

    Entre le 26 septembre 1919 et le 21 juin 1920

    Cote

    3 Q 32/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 26 septembre 1919 - 21 juin 1920
  68. Résultat n°68

    8 mai 1920 - 7 novembre 1924

    Date

    samedi 08 mai 1920, Entre le 08 mai 1920 et le 07 novembre 1924

    Cote

    3 Q 33/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 8 mai 1920 - 7 novembre 1924
  69. Résultat n°69

    6 mars 1913 - 6 mai 1920

    Date

    Entre le 06 mars 1913 et le 06 mai 1920

    Cote

    3 Q 33/21

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes sous seings privés.
    • 6 mars 1913 - 6 mai 1920
  70. Résultat n°70

    29 mars 1909 - 1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    3 Q 73/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Registres de mutations par décès (registres complémentaires...
    • 29 mars 1909 - 1919
  71. Résultat n°71

    24 mars 1919 - 24 septembre 1919

    Date

    Entre le 24 mars 1919 et le 24 septembre 1919

    Cote

    3 Q 32/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 24 mars 1919 - 24 septembre 1919
  72. Résultat n°72

    26 octobre 1917 - 24 mars 1919

    Date

    Entre le 26 octobre 1917 et le 24 mars 1919

    Cote

    3 Q 32/56

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 26 octobre 1917 - 24 mars 1919
  73. Résultat n°73

    28 mai 1917 - 12 février 1919 (17)

    Date

    Entre le 28 mai 1917 et le 12 février 1919

    Cote

    3 Q 34/40

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 28 mai 1917 - 12 février 1919 (17)
  74. Résultat n°74

    1912 - 1918

    Date

    1912-1918

    Cote

    3 Q 88/118

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1912 - 1918
  75. Résultat n°75

    21 novembre 1913 - 20 novembre 1918

    Date

    Entre le 21 novembre 1913 et le 20 novembre 1918

    Cote

    3 Q 75/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 21 novembre 1913 - 20 novembre 1918
  76. Résultat n°76

    30 avril 1915 - 12 octobre 1917

    Date

    Entre le 30 avril 1915 et le 12 octobre 1917

    Cote

    3 Q 32/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 30 avril 1915 - 12 octobre 1917
  77. Résultat n°77

    10 juin 1915 - 8 mai 1917 (16)

    Date

    Entre le 10 juin 1915 et le 08 mai 1917

    Cote

    3 Q 34/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Mutations par décès.
    • 10 juin 1915 - 8 mai 1917 (16)
  78. Résultat n°78

    15 janvier 1914 - 12 avril 1915

    Date

    Entre le 15 janvier 1914 et le 12 avril 1915

    Cote

    3 Q 32/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 15 janvier 1914 - 12 avril 1915
  79. Résultat n°79

    4 février 1913 - 15 janvier 1914

    Date

    Entre le 04 février 1913 et le 15 janvier 1914

    Cote

    3 Q 32/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes civils publics.
    • 4 février 1913 - 15 janvier 1914
  80. Résultat n°80

    24 juillet 1909 - 20 novembre 1913

    Date

    Entre le 24 juillet 1909 et le 20 novembre 1913

    Cote

    3 Q 75/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 24 juillet 1909 - 20 novembre 1913