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Résultats de la recherche

  • 1

    1930 - 1934

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 Q 88/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1930 - 1934
  • 2

    1926 - 1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    3 Q 88/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1926 - 1929
  • 3

    1919 - 1925

    Date

    1919-1925

    Cote

    3 Q 88/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1919 - 1925
  • 4

    1912 - 1918

    Date

    1912-1918

    Cote

    3 Q 88/118

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1912 - 1918
  • 5

    1907 - 1911

    Date

    1907-1911

    Cote

    3 Q 88/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1907 - 1911
  • 6

    1902 - 1906

    Date

    1902-1906

    Cote

    3 Q 88/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1902 - 1906
  • 7

    1897 - 1901

    Date

    1897-1901

    Cote

    3 Q 88/115

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1897 - 1901
  • 8

    1892 - 1896

    Date

    1892-1896

    Cote

    3 Q 88/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1892 - 1896
  • 9

    1890 - 1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    3 Q 88/113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Liasses de renvois.
    • 1890 - 1891
  • 10

    1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.

    Date

    1901-1955

    Cote

    3 Q 77/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
  • 11

    1846 - 1887

    Date

    1846-1887

    Cote

    3 Q 77/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier de consistance des domaines de l'État.
    • 1846 - 1887
  • 12

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles d'État.

    Date

    1880 1935

    Cote

    3 Q 76/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
  • 13

    8 mai 1924 - 28 août 1934

    Date

    Entre le 08 mai 1924 et le 28 août 1934

    Cote

    3 Q 75/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 8 mai 1924 - 28 août 1934
  • 14

    septembre 1923 - mai 1924

    Date

    Entre septembre 1923 et mai 1924

    Cote

    3 Q 75/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • septembre 1923 - mai 1924
  • 15

    21 novembre 1918 - septembre 1923

    Date

    Entre novembre 1918 et septembre 1923

    Cote

    3 Q 75/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 21 novembre 1918 - septembre 1923
  • 16

    21 novembre 1913 - 20 novembre 1918

    Date

    Entre le 21 novembre 1913 et le 20 novembre 1918

    Cote

    3 Q 75/15

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 21 novembre 1913 - 20 novembre 1918
  • 17

    24 juillet 1909 - 20 novembre 1913

    Date

    Entre le 24 juillet 1909 et le 20 novembre 1913

    Cote

    3 Q 75/14

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • 24 juillet 1909 - 20 novembre 1913
  • 18

    avril 1905 - 13 juillet 1909

    Date

    Entre le 1er avril 1905 et le 13 juillet 1909

    Cote

    3 Q 75/13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • avril 1905 - 13 juillet 1909
  • 19

    janvier 1901 - avril 1905

    Date

    Entre janvier 1901 et avril 1905

    Cote

    3 Q 75/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • janvier 1901 - avril 1905
  • 20

    janvier 1897 - 8 janvier 1901

    Date

    Entre le 1er janvier 1897 et le 08 janvier 1901

    Cote

    3 Q 75/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Fontaine
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
    • janvier 1897 - 8 janvier 1901