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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 41/62
Date
Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
Résultat n°2
Cote
3 Q 41/74
Date
Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
Résultat n°3
Cote
3 Q 43/87
Date
1916
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
Résultat n°4
Cote
3 Q 41/88
Date
Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
Résultat n°5
Cote
3 Q 43/54
Date
Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
Résultat n°6
Cote
3 Q 42/39
Date
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
Résultat n°7
Cote
3 Q 42/57
Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Résultat n°8
Cote
3 Q 42/34
Date
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/116
Date
Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
Résultat n°10
Cote
3 Q 88/125
Date
1874-1877
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1874 - 1877
Résultat n°11
Cote
3 Q 43/76
Date
Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
Résultat n°12
Cote
3 Q 43/44
Date
Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
Résultat n°13
Cote
3 Q 41/152
Date
Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1918 - 5 février 1919
Résultat n°14
Cote
3 Q 41/155
Date
Entre le 02 avril 1920 et le 05 octobre 1920
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 avril 1920 - 5 octobre 1920
Résultat n°15
Cote
3 Q 43/23
Date
Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 novembre 1841 - 23 août 1843
Résultat n°16
Cote
3 Q 51/10
Date
Entre novembre 1868 et mars 1869
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • novembre 1868 - mars 1869
Résultat n°17
Cote
3 Q 41/53
Date
Entre le 04 juin 1851 et le 04 mai 1852
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 4 juin 1851 - 4 mai 1852
Résultat n°18
Cote
3 Q 41/163
Date
Entre le 06 avril 1925 et le 30 mars 1926
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 6 avril 1925 - 30 mars 1926
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/143
Date
Entre le 18 février 1909 et le 19 décembre 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 février 1909 - 19 décembre 1909
Résultat n°20
Cote
3 Q 43/43
Date
Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 6 décembre 1875 - 1er septembre 1876
Résultat n°21
1845 - 1853

179 medias

Cote
3 Q 50/8
Date
1845-1853
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1845 - 1853
Résultat n°22
Cote
3 Q 41/58
Date
Entre le 27 septembre 1855 et le 10 janvier 1856
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 27 septembre 1855 - 10 janvier 1856
Résultat n°23
Cote
3 Q 51/19
Date
Entre le 08 août 1874 et le 30 juin 1875
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 août 1874 - 30 juin 1875
Résultat n°24
Cote
3 Q 43/61
Date
Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
Résultat n°25
Cote
3 Q 41/19
Date
Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
Résultat n°26
Cote
3 Q 44/3
Date
Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
Résultat n°27
Cote
3 Q 43/65
Date
Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
Résultat n°28
Cote
3 Q 43/22
Date
Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
Résultat n°29
Cote
3 Q 51/24
Date
Entre le 07 mai 1879 et le 15 novembre 1880
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 mai 1879 - 15 novembre 1880
Résultat n°30
Cote
3 Q 51/12
Date
Entre le 08 novembre 1869 et le 25 juin 1870
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 8 novembre 1869 - 25 juin 1870
Résultat n°31
Cote
3 Q 42/11
Date
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
Résultat n°32
Cote
3 Q 42/9
Date
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
Résultat n°33
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°34
Cote
3 Q 89/5
Date
Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
Résultat n°35
Cote
3 Q 44/2
Date
Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
Résultat n°36
Cote
3 Q 43/18
Date
Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
Résultat n°37
Cote
3 Q 41/121
Date
Entre le 13 juin 1894 et le 31 décembre 1894
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 13 juin 1894 - 31 décembre 1894
Résultat n°38
Cote
3 Q 43/78
Date
1907
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
Résultat n°39
Cote
3 Q 41/93
Date
Entre le 17 novembre 1879 et le 28 avril 1880
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 17 novembre 1879 - 28 avril 1880
Résultat n°40
Cote
3 Q 43/93
Date
Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922
Résultat n°41
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°42
Cote
3 Q 41/36
Date
Entre le 02 janvier 1836 et le 07 octobre 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 janvier 1836 - 7 octobre 1836
Résultat n°43
Cote
3 Q 88/132
Date
1909-1913
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1909 - 1913
Résultat n°44
Cote
3 Q 42/26
Date
Entre le 28 septembre 1847 et le 17 avril 1850
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1847 - 17 avril 1850
Résultat n°45
Cote
3 Q 45/10
Date
Entre le 13 décembre 1921 et le 30 octobre 1927
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
  • 13 décembre 1921 - 30 octobre 1927
Résultat n°46
Cote
3 Q 42/67
Date
Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 février 1910 - 23 décembre 1911
Résultat n°47
Cote
3 Q 41/46
Date
Entre le 02 juillet 1844 et le 09 juin 1845
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 juillet 1844 - 9 juin 1845
Résultat n°48
Cote
3 Q 47/5
Date
1821-1824
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1821 - 1824
Résultat n°49
Cote
3 Q 42/19
Date
Entre le 26 mars 1839 et le 17 mars 1840
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 26 mars 1839 - 17 mars 1840
Résultat n°50
Cote
3 Q 42/29
Date
Entre le 31 mai 1854 et le 08 mai 1855
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 31 mai 1854 - 8 mai 1855
Résultat n°51
Cote
3 Q 79
Date
1879 1886, 1879-1886
Lieu - Type de document
Registre des avances et droits en débet
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Avances et débet.
Résultat n°52
Cote
3 Q 43/9
Date
Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
Résultat n°53
Cote
3 Q 41/198
Date
Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°54
Cote
3 Q 54/123
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PARO - SY
Résultat n°55
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953
Résultat n°56
Cote
3 Q 42/12
Date
Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 3 juillet 1828 - 22 janvier 1830
Résultat n°57
Cote
3 Q 41/122
Date
Entre le 1er janvier 1895 et le 04 juillet 1895
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er janvier 1894 - 4 juillet 1895
Résultat n°58
Cote
3 Q 41/44
Date
Entre le 22 août 1842 et le 19 septembre 1843
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1842 - 19 septembre 1843
Résultat n°59
Cote
3 Q 51/1
Date
Entre le 1er janvier 1866 et le 24 mars 1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • janvier 1866 - 24 mars 1866
Résultat n°60
Cote
3 Q 88/130
Date
1899-1903
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1899 - 1903
Résultat n°61
Cote
3 Q 41/41
Date
Entre le 25 janvier 1840 et le 13 novembre 1840
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 25 janvier 1840 - 13 novembre 1840
Résultat n°62
Cote
3 Q 43/117
Date
1946
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1946
Résultat n°63
Cote
3 Q 51/17
Date
Entre le 1er novembre 1872 et le 03 octobre 1873
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • novembre 1872 - 3 octobre 1873
Résultat n°64
Cote
3 Q 42/61
Date
Entre le 30 avril 1898 et le 02 décembre 1899
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 avril 1898 - 2 décembre 1899
Résultat n°65
Cote
3 Q 43/20
Date
Entre le 29 novembre 1836 et le 31 mars 1838
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 29 novembre 1836 - 31 mars 1838
Résultat n°66
Cote
3 Q 41/85
Date
Entre le 02 octobre 1876 et le 22 février 1877
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 2 octobre 1876 - 22 février 1877
Résultat n°67
Cote
3 Q 88/139
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1941 - 1942
Résultat n°68
Cote
3 Q 43/49
Date
Entre le 10 janvier 1881 et le 26 octobre 1881
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 10 janvier 1881 - 26 octobre 1881
Résultat n°69
Cote
3 Q 49/3
Date
1806-1816
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions acquittées.
  • 1806 - 1816
Résultat n°70
Cote
3 Q 88/134
Date
1920-1924
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1920 - 1924
Résultat n°71
Cote
3 Q 44/4
Date
Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
Résultat n°72
Cote
3 Q 88/129
Date
1894-1898
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1894 - 1898
Résultat n°73
Cote
3 Q 42/22
Date
Entre le 28 avril 1843 et le 25 juillet 1844
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 28 avril 1843 - 25 juillet 1844
Résultat n°74
Cote
3 Q 89/4
Date
Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 3 avril 1947 - 14 juin 1955
Résultat n°75
1816 - 1821

100 medias

Cote
3 Q 50/4
Date
1816-1821
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1816 - 1821
Résultat n°76
Cote
3 Q 43/126
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1956-février 1957
Résultat n°77
Cote
3 Q 41/102
Date
Entre le 26 mai 1883 et le 28 septembre 1883
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 26 mai 1883 - 28 septembre 1883
Résultat n°78
Cote
3 Q 41/161
Date
Entre le 14 septembre 1923 et le 26 mars 1924
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 14 septembre 1923 - 26 mars 1924
Résultat n°79
Cote
3 Q 43/82
Date
1911
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er janvier 1911 - 31 décembre 1911
Résultat n°80
Cote
3 Q 43/103
Date
1932
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 10 janvier 1932 - 21 décembre 1932