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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 47/1
Date
1791-1804
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1791 - an IX
Résultat n°2
Cote
3 Q 50/7
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 47/2
Date
1791-1818
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1791 - 1818
Résultat n°4
Cote
3 Q 46/1
Date
1791-1801
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des vendeurs.
  • 1791 - an IX
Résultat n°5
Cote
3 Q 50/5
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°6
Cote
3 Q 50/6
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°7
Cote
3 Q 49/1
Date
1791-1809
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions acquittées.
  • 1791 - 1809
Résultat n°8
Cote
3 Q 41/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°9
Cote
3 Q 48
Date
1791 1821, 1791-1821
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Table des contrats de mariage.
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/2
Date
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 28 avril 1791 - 8 novembre 1791
Résultat n°11
Cote
3 Q 41/3
Date
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 10 novembre 1791 - 22 avril 1792
Résultat n°12
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°13
1791 - an X

108 medias

Cote
3 Q 50/1
Date
1792-1801
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1791 - an X
Résultat n°14
Cote
3 Q 41/4
Date
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 avril 1792 - 22 mars 1793
Résultat n°15
Cote
3 Q 43/2
Date
Entre le 21 juin 1792 et le 21 juillet 1794
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 21 juin 1792 - 3 thermidor an II
Résultat n°16
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II
Résultat n°17
Cote
3 Q 41/6
Date
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 13 germinal an II - 7 pluviôse an III
Résultat n°18
Cote
3 Q 43/3
Date
Entre le 04 thermidor an II et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 thermidor an II - 30 ventôse an VII
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/8
Date
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 4 fructidor an III - 10 brumaire an V