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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 41/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 41/2
Date
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 28 avril 1791 - 8 novembre 1791
Résultat n°3
Cote
3 Q 41/3
Date
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 10 novembre 1791 - 22 avril 1792
Résultat n°4
Cote
3 Q 41/4
Date
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 avril 1792 - 22 mars 1793
Résultat n°5
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II
Résultat n°6
Cote
3 Q 41/6
Date
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 13 germinal an II - 7 pluviôse an III
Résultat n°7
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°8
Cote
3 Q 41/8
Date
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 4 fructidor an III - 10 brumaire an V
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/9
Date
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 11 brumaire an V - 18 vendémiaire an VI
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/10
Date
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 18 vendémiaire an VI - 22 fructidor an VI
Résultat n°11
Cote
3 Q 41/11
Date
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 fructidor an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°12
Cote
3 Q 41/12
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 09 prairial an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er germinal an VII - 9 prairial an VIII
Résultat n°13
Cote
3 Q 41/13
Date
Entre le 09 prairial an VIII et le 01 vendémiaire an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 prairial an VIII - 1er vendémiaire an XI
Résultat n°14
Cote
3 Q 41/14
Date
Entre le 23 septembre 1802 et le 14 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er vendémiaire an XI - 14 décembre 1806
Résultat n°15
Cote
3 Q 41/15
Date
Entre le 15 décembre 1806 et le 11 juillet 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 15 décembre 1806 - 11 juillet 1808
Résultat n°16
Cote
3 Q 41/16
Date
Entre le 11 juillet 1808 et le 03 février 1812
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 11 juillet 1808 - 3 février 1812
Résultat n°17
Cote
3 Q 41/17
Date
Entre le 03 février 1812 et le 08 juin 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 3 février 1812 - 8 juin 1814
Résultat n°18
Cote
3 Q 41/18
Date
Entre le 08 juin 1814 et le 10 décembre 1816
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 8 juin 1814 - 10 décembre 1816
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/19
Date
Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/20
Date
Entre le 09 novembre 1818 et le 27 décembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1818 - 27 décembre 1818