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Résultats de la recherche

  • 1

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  • 2

    1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

    Date

    Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

    Cote

    3 Q 41/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
  • 3

    1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

    Date

    1916

    Cote

    3 Q 43/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
  • 4

    20 décembre 1877 - 18 avril 1878

    Date

    Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

    Cote

    3 Q 41/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
  • 5

    1er mai 1886 - 7 juillet 1887

    Date

    Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887

    Cote

    3 Q 43/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
  • 6

    13 septembre 1865 - 11 janvier 1867

    Date

    Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867

    Cote

    3 Q 42/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
  • 7

    12 juin 1891 - 20 janvier 1893

    Date

    Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893

    Cote

    3 Q 42/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
  • 8

    21 avril 1859 - 8 mai 1860

    Date

    Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860

    Cote

    3 Q 42/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
  • 9

    10 octobre 1891 - 20 avril 1892

    Date

    Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892

    Cote

    3 Q 41/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
  • 10

    1874 - 1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 Q 88/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1874 - 1877
  • 11

    12 avril 1905 - 31 décembre 1905

    Date

    Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905

    Cote

    3 Q 43/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
  • 12

    1er septembre 1876 - 22 août 1877

    Date

    Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877

    Cote

    3 Q 43/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
  • 13

    18 février 1918 - 5 février 1919

    Date

    Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919

    Cote

    3 Q 41/152

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1918 - 5 février 1919
  • 14

    2 avril 1920 - 5 octobre 1920

    Date

    Entre le 02 avril 1920 et le 05 octobre 1920

    Cote

    3 Q 41/155

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 avril 1920 - 5 octobre 1920
  • 15

    2 novembre 1841 - 23 août 1843

    Date

    Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843

    Cote

    3 Q 43/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 2 novembre 1841 - 23 août 1843
  • 16

    novembre 1868 - mars 1869

    Date

    Entre novembre 1868 et mars 1869

    Cote

    3 Q 51/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1868 - mars 1869
  • 17

    4 juin 1851 - 4 mai 1852

    Date

    Entre le 04 juin 1851 et le 04 mai 1852

    Cote

    3 Q 41/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 4 juin 1851 - 4 mai 1852
  • 18

    6 avril 1925 - 30 mars 1926

    Date

    Entre le 06 avril 1925 et le 30 mars 1926

    Cote

    3 Q 41/163

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 6 avril 1925 - 30 mars 1926
  • 19

    18 février 1909 - 19 décembre 1909

    Date

    Entre le 18 février 1909 et le 19 décembre 1909

    Cote

    3 Q 41/143

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1909 - 19 décembre 1909
  • 20

    6 décembre 1875 - 1er septembre 1876

    Date

    Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876

    Cote

    3 Q 43/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 6 décembre 1875 - 1er septembre 1876
  • 21
    1845 - 1853

    179 medias

    1845 - 1853

    Date

    1845-1853

    Cote

    3 Q 50/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1845 - 1853
  • 22

    27 septembre 1855 - 10 janvier 1856

    Date

    Entre le 27 septembre 1855 et le 10 janvier 1856

    Cote

    3 Q 41/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 27 septembre 1855 - 10 janvier 1856
  • 23

    8 août 1874 - 30 juin 1875

    Date

    Entre le 08 août 1874 et le 30 juin 1875

    Cote

    3 Q 51/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 août 1874 - 30 juin 1875
  • 24

    23 mars 1894 - 2 mars 1895

    Date

    Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895

    Cote

    3 Q 43/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
  • 25

    10 décembre 1816 - 9 novembre 1818

    Date

    Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818

    Cote

    3 Q 41/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
  • 26

    2 août 1878 - 18 décembre 1883

    Date

    Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883

    Cote

    3 Q 44/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
  • 27

    12 avril 1898 - 31 juillet 1898

    Date

    Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 43/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
  • 28

    20 décembre 1839 - 2 novembre 1841

    Date

    Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841

    Cote

    3 Q 43/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
  • 29

    7 mai 1879 - 15 novembre 1880

    Date

    Entre le 07 mai 1879 et le 15 novembre 1880

    Cote

    3 Q 51/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 7 mai 1879 - 15 novembre 1880
  • 30

    8 novembre 1869 - 25 juin 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1869 et le 25 juin 1870

    Cote

    3 Q 51/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 novembre 1869 - 25 juin 1870
  • 31

    12 novembre 1826 - 2 juillet 1828

    Date

    Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828

    Cote

    3 Q 42/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
  • 32

    23 décembre 1817 - 4 novembre 1822

    Date

    Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822

    Cote

    3 Q 42/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
  • 33

    8 pluviôse an III - 3 fructidor an III

    Date

    Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III

    Cote

    3 Q 41/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics et sous signatures privées.
    • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
  • 34

    15 juin 1955 - 12 mars 1956

    Date

    Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956

    Cote

    3 Q 89/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
  • 35

    6 novembre 1875 - 2 août 1878

    Date

    Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878

    Cote

    3 Q 44/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
  • 36

    11 février 1834 - 9 juillet 1835

    Date

    Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835

    Cote

    3 Q 43/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
  • 37

    13 juin 1894 - 31 décembre 1894

    Date

    Entre le 13 juin 1894 et le 31 décembre 1894

    Cote

    3 Q 41/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 13 juin 1894 - 31 décembre 1894
  • 38

    1er janvier 1907 - 31 décembre 1907

    Date

    1907

    Cote

    3 Q 43/78

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
  • 39

    17 novembre 1879 - 28 avril 1880

    Date

    Entre le 17 novembre 1879 et le 28 avril 1880

    Cote

    3 Q 41/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 17 novembre 1879 - 28 avril 1880
  • 40

    1er mars 1922 - 26 décembre 1922

    Date

    Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922

    Cote

    3 Q 43/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922