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Résultats de la recherche

  • 1

    21 octobre 1859 - 15 avril 1861

    Date

    Entre le 21 octobre 1859 et le 15 avril 1861

    Cote

    3 Q 41/62

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 octobre 1859 - 15 avril 1861
  • 2

    1er juillet 1870 - 3 juillet 1871

    Date

    Entre le 1er juillet 1870 et le 03 juillet 1871

    Cote

    3 Q 41/74

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er juillet 1870 - 3 juillet 1871
  • 3

    1er janvier 1916 - 31 décembre 1916

    Date

    1916

    Cote

    3 Q 43/87

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1916 - 31 décembre 1916
  • 4

    20 décembre 1877 - 18 avril 1878

    Date

    Entre le 20 décembre 1877 et le 18 avril 1878

    Cote

    3 Q 41/88

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 20 décembre 1877 - 18 avril 1878
  • 5

    1er mai 1886 - 7 juillet 1887

    Date

    Entre le 1er mai 1886 et le 07 juillet 1887

    Cote

    3 Q 43/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mai 1886 - 7 juillet 1887
  • 6

    13 septembre 1865 - 11 janvier 1867

    Date

    Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867

    Cote

    3 Q 42/39

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
  • 7

    12 juin 1891 - 20 janvier 1893

    Date

    Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893

    Cote

    3 Q 42/57

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
  • 8

    21 avril 1859 - 8 mai 1860

    Date

    Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860

    Cote

    3 Q 42/34

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
  • 9

    10 octobre 1891 - 20 avril 1892

    Date

    Entre le 10 octobre 1891 et le 20 avril 1892

    Cote

    3 Q 41/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 octobre 1891 - 20 avril 1892
  • 10

    1874 - 1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 Q 88/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1874 - 1877
  • 11

    12 avril 1905 - 31 décembre 1905

    Date

    Entre le 12 avril 1905 et le 31 décembre 1905

    Cote

    3 Q 43/76

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1905 - 31 décembre 1905
  • 12

    1er septembre 1876 - 22 août 1877

    Date

    Entre le 1er septembre 1876 et le 22 août 1877

    Cote

    3 Q 43/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er septembre 1876 - 22 août 1877
  • 13

    18 février 1918 - 5 février 1919

    Date

    Entre le 18 février 1918 et le 05 février 1919

    Cote

    3 Q 41/152

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1918 - 5 février 1919
  • 14

    2 avril 1920 - 5 octobre 1920

    Date

    Entre le 02 avril 1920 et le 05 octobre 1920

    Cote

    3 Q 41/155

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 avril 1920 - 5 octobre 1920
  • 15

    2 novembre 1841 - 23 août 1843

    Date

    Entre le 02 novembre 1841 et le 23 août 1843

    Cote

    3 Q 43/23

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 2 novembre 1841 - 23 août 1843
  • 16

    novembre 1868 - mars 1869

    Date

    Entre novembre 1868 et mars 1869

    Cote

    3 Q 51/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1868 - mars 1869
  • 17

    4 juin 1851 - 4 mai 1852

    Date

    Entre le 04 juin 1851 et le 04 mai 1852

    Cote

    3 Q 41/53

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 4 juin 1851 - 4 mai 1852
  • 18

    6 avril 1925 - 30 mars 1926

    Date

    Entre le 06 avril 1925 et le 30 mars 1926

    Cote

    3 Q 41/163

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 6 avril 1925 - 30 mars 1926
  • 19

    18 février 1909 - 19 décembre 1909

    Date

    Entre le 18 février 1909 et le 19 décembre 1909

    Cote

    3 Q 41/143

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 février 1909 - 19 décembre 1909
  • 20

    6 décembre 1875 - 1er septembre 1876

    Date

    Entre le 06 décembre 1875 et le 1er septembre 1876

    Cote

    3 Q 43/43

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 6 décembre 1875 - 1er septembre 1876
  • 21
    1845 - 1853

    179 medias

    1845 - 1853

    Date

    1845-1853

    Cote

    3 Q 50/8

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1845 - 1853
  • 22

    27 septembre 1855 - 10 janvier 1856

    Date

    Entre le 27 septembre 1855 et le 10 janvier 1856

    Cote

    3 Q 41/58

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 27 septembre 1855 - 10 janvier 1856
  • 23

    8 août 1874 - 30 juin 1875

    Date

    Entre le 08 août 1874 et le 30 juin 1875

    Cote

    3 Q 51/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 août 1874 - 30 juin 1875
  • 24

    23 mars 1894 - 2 mars 1895

    Date

    Entre le 23 mars 1894 et le 02 mars 1895

    Cote

    3 Q 43/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 23 mars 1894 - 2 mars 1895
  • 25

    10 décembre 1816 - 9 novembre 1818

    Date

    Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818

    Cote

    3 Q 41/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
  • 26

    2 août 1878 - 18 décembre 1883

    Date

    Entre le 02 août 1878 et le 18 décembre 1883

    Cote

    3 Q 44/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 2 août 1878 - 18 décembre 1883
  • 27

    12 avril 1898 - 31 juillet 1898

    Date

    Entre le 12 avril 1898 et le 31 juillet 1898

    Cote

    3 Q 43/65

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 12 avril 1898 - 31 juillet 1898
  • 28

    20 décembre 1839 - 2 novembre 1841

    Date

    Entre le 20 décembre 1839 et le 02 novembre 1841

    Cote

    3 Q 43/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 20 décembre 1839 - 2 novembre 1841
  • 29

    7 mai 1879 - 15 novembre 1880

    Date

    Entre le 07 mai 1879 et le 15 novembre 1880

    Cote

    3 Q 51/24

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 7 mai 1879 - 15 novembre 1880
  • 30

    8 novembre 1869 - 25 juin 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1869 et le 25 juin 1870

    Cote

    3 Q 51/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 8 novembre 1869 - 25 juin 1870
  • 31

    12 novembre 1826 - 2 juillet 1828

    Date

    Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828

    Cote

    3 Q 42/11

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
  • 32

    23 décembre 1817 - 4 novembre 1822

    Date

    Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822

    Cote

    3 Q 42/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
  • 33

    8 pluviôse an III - 3 fructidor an III

    Date

    Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III

    Cote

    3 Q 41/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics et sous signatures privées.
    • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
  • 34

    15 juin 1955 - 12 mars 1956

    Date

    Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956

    Cote

    3 Q 89/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
  • 35

    6 novembre 1875 - 2 août 1878

    Date

    Entre le 06 novembre 1875 et le 02 août 1878

    Cote

    3 Q 44/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 6 novembre 1875 - 2 août 1878
  • 36

    11 février 1834 - 9 juillet 1835

    Date

    Entre le 11 février 1834 et le 09 juillet 1835

    Cote

    3 Q 43/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 11 février 1834 - 9 juillet 1835
  • 37

    13 juin 1894 - 31 décembre 1894

    Date

    Entre le 13 juin 1894 et le 31 décembre 1894

    Cote

    3 Q 41/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 13 juin 1894 - 31 décembre 1894
  • 38

    1er janvier 1907 - 31 décembre 1907

    Date

    1907

    Cote

    3 Q 43/78

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1907 - 31 décembre 1907
  • 39

    17 novembre 1879 - 28 avril 1880

    Date

    Entre le 17 novembre 1879 et le 28 avril 1880

    Cote

    3 Q 41/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 17 novembre 1879 - 28 avril 1880
  • 40

    1er mars 1922 - 26 décembre 1922

    Date

    Entre le 1er mars 1922 et le 26 décembre 1922

    Cote

    3 Q 43/93

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er mars 1922 - 26 décembre 1922
  • 41

    27 mai 1937 - 10 décembre 1948

    Date

    Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948

    Cote

    3 Q 42/73

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
  • 42

    2 janvier 1836 - 7 octobre 1836

    Date

    Entre le 02 janvier 1836 et le 07 octobre 1836

    Cote

    3 Q 41/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 janvier 1836 - 7 octobre 1836
  • 43

    1909 - 1913

    Date

    1909-1913

    Cote

    3 Q 88/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1909 - 1913
  • 44

    28 septembre 1847 - 17 avril 1850

    Date

    Entre le 28 septembre 1847 et le 17 avril 1850

    Cote

    3 Q 42/26

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 28 septembre 1847 - 17 avril 1850
  • 45

    13 décembre 1921 - 30 octobre 1927

    Date

    Entre le 13 décembre 1921 et le 30 octobre 1927

    Cote

    3 Q 45/10

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
    • 13 décembre 1921 - 30 octobre 1927
  • 46

    15 février 1910 - 23 décembre 1911

    Date

    Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911

    Cote

    3 Q 42/67

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 15 février 1910 - 23 décembre 1911
  • 47

    2 juillet 1844 - 9 juin 1845

    Date

    Entre le 02 juillet 1844 et le 09 juin 1845

    Cote

    3 Q 41/46

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 juillet 1844 - 9 juin 1845
  • 48

    1821 - 1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3 Q 47/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des acquéreurs.
    • 1821 - 1824
  • 49

    26 mars 1839 - 17 mars 1840

    Date

    Entre le 26 mars 1839 et le 17 mars 1840

    Cote

    3 Q 42/19

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 26 mars 1839 - 17 mars 1840
  • 50

    31 mai 1854 - 8 mai 1855

    Date

    Entre le 31 mai 1854 et le 08 mai 1855

    Cote

    3 Q 42/29

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 31 mai 1854 - 8 mai 1855
  • 51

    Avances et débet.

    Date

    1879 1886, 1879-1886

    Cote

    3 Q 79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Avances et débet.
  • 52

    4 mars 1808 - 1er octobre 1809

    Date

    Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809

    Cote

    3 Q 43/9

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
  • 53

    27 mai 1949 - 31 décembre 1949

    Date

    Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    3 Q 41/198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
  • 54

    PARO - SY

    Cote

    3 Q 54/123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • PARO - SY
  • 55

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 43/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1953
  • 56

    3 juillet 1828 - 22 janvier 1830

    Date

    Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830

    Cote

    3 Q 42/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 3 juillet 1828 - 22 janvier 1830
  • 57

    1er janvier 1894 - 4 juillet 1895

    Date

    Entre le 1er janvier 1895 et le 04 juillet 1895

    Cote

    3 Q 41/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er janvier 1894 - 4 juillet 1895
  • 58

    22 août 1842 - 19 septembre 1843

    Date

    Entre le 22 août 1842 et le 19 septembre 1843

    Cote

    3 Q 41/44

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 22 août 1842 - 19 septembre 1843
  • 59

    janvier 1866 - 24 mars 1866

    Date

    Entre le 1er janvier 1866 et le 24 mars 1866

    Cote

    3 Q 51/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • janvier 1866 - 24 mars 1866
  • 60

    1899 - 1903

    Date

    1899-1903

    Cote

    3 Q 88/130

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1899 - 1903
  • 61

    25 janvier 1840 - 13 novembre 1840

    Date

    Entre le 25 janvier 1840 et le 13 novembre 1840

    Cote

    3 Q 41/41

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 25 janvier 1840 - 13 novembre 1840
  • 62

    1946

    Date

    1946

    Cote

    3 Q 43/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1946
  • 63

    novembre 1872 - 3 octobre 1873

    Date

    Entre le 1er novembre 1872 et le 03 octobre 1873

    Cote

    3 Q 51/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • novembre 1872 - 3 octobre 1873
  • 64

    30 avril 1898 - 2 décembre 1899

    Date

    Entre le 30 avril 1898 et le 02 décembre 1899

    Cote

    3 Q 42/61

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 30 avril 1898 - 2 décembre 1899
  • 65

    29 novembre 1836 - 31 mars 1838

    Date

    Entre le 29 novembre 1836 et le 31 mars 1838

    Cote

    3 Q 43/20

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 29 novembre 1836 - 31 mars 1838
  • 66

    2 octobre 1876 - 22 février 1877

    Date

    Entre le 02 octobre 1876 et le 22 février 1877

    Cote

    3 Q 41/85

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 2 octobre 1876 - 22 février 1877
  • 67

    1941 - 1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    3 Q 88/139

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1941 - 1942
  • 68

    10 janvier 1881 - 26 octobre 1881

    Date

    Entre le 10 janvier 1881 et le 26 octobre 1881

    Cote

    3 Q 43/49

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 10 janvier 1881 - 26 octobre 1881
  • 69

    1806 - 1816

    Date

    1806-1816

    Cote

    3 Q 49/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions acquittées.
    • 1806 - 1816
  • 70

    1920 - 1924

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 Q 88/134

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1920 - 1924
  • 71

    18 décembre 1883 - 15 décembre 1886

    Date

    Entre le 18 décembre 1883 et le 15 décembre 1886

    Cote

    3 Q 44/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
    • 18 décembre 1883 - 15 décembre 1886
  • 72

    1894 - 1898

    Date

    1894-1898

    Cote

    3 Q 88/129

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1894 - 1898
  • 73

    28 avril 1843 - 25 juillet 1844

    Date

    Entre le 28 avril 1843 et le 25 juillet 1844

    Cote

    3 Q 42/22

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 28 avril 1843 - 25 juillet 1844
  • 74

    3 avril 1947 - 14 juin 1955

    Date

    Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955

    Cote

    3 Q 89/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 3 avril 1947 - 14 juin 1955
  • 75
    1816 - 1821

    100 medias

    1816 - 1821

    Date

    1816-1821

    Cote

    3 Q 50/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1816 - 1821
  • 76

    1955

    Date

    1955

    Cote

    3 Q 43/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1955
  • 77

    26 mai 1883 - 28 septembre 1883

    Date

    Entre le 26 mai 1883 et le 28 septembre 1883

    Cote

    3 Q 41/102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 26 mai 1883 - 28 septembre 1883
  • 78

    14 septembre 1923 - 26 mars 1924

    Date

    Entre le 14 septembre 1923 et le 26 mars 1924

    Cote

    3 Q 41/161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 14 septembre 1923 - 26 mars 1924
  • 79

    1er janvier 1911 - 31 décembre 1911

    Date

    1911

    Cote

    3 Q 43/82

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1er janvier 1911 - 31 décembre 1911
  • 80

    10 janvier 1932 - 21 décembre 1932

    Date

    1932

    Cote

    3 Q 43/103

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 10 janvier 1932 - 21 décembre 1932