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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fiches décès, A-Z.

    Date

    vers 1960-1970

    Cote

    3 Q 54/132

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches décès, A-Z.
  2. Résultat n°2

    PARO - SY

    Cote

    3 Q 54/123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • PARO - SY
  3. Résultat n°3

    FOY - LAM

    Cote

    3 Q 54/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • FOY - LAM
  4. Résultat n°4

    CHA - FOU

    Cote

    3 Q 54/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • CHA - FOU
  5. Résultat n°5

    A - CES

    Cote

    3 Q 54/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • A - CES
  6. Résultat n°6

    LAM - PAR

    Cote

    3 Q 54/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • LAM - PAR
  7. Résultat n°7

    PER - Z

    Cote

    3 Q 54/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Fiches alphabétiques du répertoire général.
    • PER - Z
  8. Résultat n°8

    1956 - 1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    3 Q 51/37

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1956 - 1960
  9. Résultat n°9

    10 juin 1954 - 25 février 1957

    Date

    Entre le 10 juin 1954 et le 25 février 1957

    Cote

    3 Q 41/205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 juin 1954 - 25 février 1957
  10. Résultat n°10

    1956-février 1957

    Date

    Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957

    Cote

    3 Q 43/126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1956-février 1957
  11. Résultat n°11

    Manque

    Cote

    3 Q 50/7

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  12. Résultat n°12

    1956

    Date

    1956

    Cote

    3 Q 50/18

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1956
  13. Résultat n°13

    Manque

    Cote

    3 Q 50/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  14. Résultat n°14

    Manque

    Cote

    3 Q 50/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • Manque
  15. Résultat n°15

    1949 - 1956

    Date

    1949-1956

    Cote

    3 Q 51/36

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • 1949 - 1956
  16. Résultat n°16

    15 juin 1955 - 12 mars 1956

    Date

    Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956

    Cote

    3 Q 89/5

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
  17. Résultat n°17

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    3 Q 43/125

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1954-1955
  18. Résultat n°18

    1954 - 1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    3 Q 88/144

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1954 - 1955
  19. Résultat n°19

    Manque

    Cote

    3 Q 43/1

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • Manque
  20. Résultat n°20

    1942 - 1955

    Date

    1942-1955

    Cote

    3 Q 50/17

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1942 - 1955
  21. Résultat n°21

    3 avril 1947 - 14 juin 1955

    Date

    Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955

    Cote

    3 Q 89/4

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 3 avril 1947 - 14 juin 1955
  22. Résultat n°22

    12 décembre 1952 - 9 juin 1954

    Date

    Entre le 12 décembre 1952 et le 09 juin 1954

    Cote

    3 Q 41/204

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 12 décembre 1952 - 9 juin 1954
  23. Résultat n°23

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 43/124

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1953
  24. Résultat n°24

    1951 - 1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    3 Q 88/143

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1951 - 1953
  25. Résultat n°25

    1952

    Date

    1952

    Cote

    3 Q 43/123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1952
  26. Résultat n°26

    21 avril 1952 - 9 décembre 1952

    Date

    Entre le 21 avril 1952 et le 09 décembre 1952

    Cote

    3 Q 41/203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 21 avril 1952 - 9 décembre 1952
  27. Résultat n°27

    22 août 1951 - 21 avril 1952

    Date

    Entre le 22 août 1951 et le 21 avril 1952

    Cote

    3 Q 41/202

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 22 août 1951 - 21 avril 1952
  28. Résultat n°28

    1951

    Date

    1951

    Cote

    3 Q 43/122

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1951
  29. Résultat n°29

    26 janvier 1951 - 22 août 1951

    Date

    Entre le 26 janvier 1951 et le 22 août 1951

    Cote

    3 Q 41/201

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 26 janvier 1951 - 22 août 1951
  30. Résultat n°30

    4 juillet 1950 - 25 janvier 1951

    Date

    Entre le 04 juillet 1950 et le 25 janvier 1951

    Cote

    3 Q 41/200

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 4 juillet 1950 - 25 janvier 1951
  31. Résultat n°31

    1950

    Date

    1950

    Cote

    3 Q 43/121

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1950
  32. Résultat n°32

    1948 - 1950

    Date

    1948-1950

    Cote

    3 Q 88/142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1948 - 1950
  33. Résultat n°33

    1er janvier 1950 - 4 juillet 1950

    Date

    Entre le 1er janvier 1950 et le 04 juillet 1950

    Cote

    3 Q 41/199

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 1er janvier 1950 - 4 juillet 1950
  34. Résultat n°34

    27 mai 1949 - 31 décembre 1949

    Date

    Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949

    Cote

    3 Q 41/198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
  35. Résultat n°35

    1949

    Date

    1949

    Cote

    3 Q 43/120

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1949
  36. Résultat n°36

    23 novembre 1948 - 27 mai 1949

    Date

    Entre le 23 novembre 1948 et le 27 mai 1949

    Cote

    3 Q 41/197

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 23 novembre 1948 - 27 mai 1949
  37. Résultat n°37

    11 mai 1808 - 9 septembre 1809

    Cote

    3 Q 42/6

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
  38. Résultat n°38

    1948

    Date

    1948

    Cote

    3 Q 43/119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1948
  39. Résultat n°39

    27 mai 1937 - 10 décembre 1948

    Date

    Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948

    Cote

    3 Q 42/73

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes sous seings privés.
    • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
  40. Résultat n°40

    8 mai 1948 - 25 novembre 1948

    Date

    Entre le 08 mai 1948 et le 25 novembre 1948

    Cote

    3 Q 41/196

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 8 mai 1948 - 25 novembre 1948
  41. Résultat n°41

    12 septembre 1947 - 7 mai 1948

    Date

    Entre le 12 septembre 1947 et le 07 mai 1948

    Cote

    3 Q 41/195

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 12 septembre 1947 - 7 mai 1948
  42. Résultat n°42

    1945 - 1947

    Date

    1945-1947

    Cote

    3 Q 88/141

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1945 - 1947
  43. Résultat n°43

    1947

    Date

    1947

    Cote

    3 Q 43/118

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1947
  44. Résultat n°44

    14 décembre 1946 - 11 septembre 1947

    Date

    Entre le 14 décembre 1946 et le 11 septembre 1947

    Cote

    3 Q 41/194

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 14 décembre 1946 - 11 septembre 1947
  45. Résultat n°45

    1er août 1939 - 16 avril 1947

    Date

    Entre le 1er août 1939 et le 16 avril 1947

    Cote

    3 Q 89/3

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 1er août 1939 - 16 avril 1947
  46. Résultat n°46

    1946

    Date

    1946

    Cote

    3 Q 43/117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1946
  47. Résultat n°47

    14 mai 1946 - 23 décembre 1946

    Date

    Entre le 14 mai 1946 et le 23 décembre 1946

    Cote

    3 Q 41/193

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 14 mai 1946 - 23 décembre 1946
  48. Résultat n°48

    22 août 1945 - 13 mai 1946

    Date

    Entre le 22 août 1945 et le 13 mai 1946

    Cote

    3 Q 41/192

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 22 août 1945 - 13 mai 1946
  49. Résultat n°49

    1945

    Date

    1945

    Cote

    3 Q 43/116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1945
  50. Résultat n°50

    Manquent

    Cote

    3 Q 78/1-50

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes judiciaires.
    • Manquent
  51. Résultat n°51

    2 mai 1941 - 12 décembre 1945

    Date

    Entre le 02 mai 1941 et le 12 décembre 1945

    Cote

    3 Q 78/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes judiciaires.
    • 2 mai 1941 - 12 décembre 1945
  52. Résultat n°52

    août 1935 - août 1945

    Date

    Entre août 1935 et août 1945

    Cote

    3 Q 51/35

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • août 1935 - août 1945
  53. Résultat n°53

    22 août 1944 - 22 août 1945

    Date

    Entre le 22 août 1944 et le 22 août 1945

    Cote

    3 Q 41/191

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 22 août 1944 - 22 août 1945
  54. Résultat n°54

    1943 - 1944

    Date

    1943-1944

    Cote

    3 Q 88/140

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1943 - 1944
  55. Résultat n°55

    1944

    Date

    1944

    Cote

    3 Q 43/115

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1944
  56. Résultat n°56

    15 octobre 1943 - 19 août 1944

    Date

    Entre le 15 octobre 1943 et le 19 août 1944

    Cote

    3 Q 41/190

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 15 octobre 1943 - 19 août 1944
  57. Résultat n°57

    1er avril 1939 - 29 avril 1944

    Date

    Entre le 1er avril 1939 et le 29 avril 1944

    Cote

    3 Q 45/ 13

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
    • 1er avril 1939 - 29 avril 1944
  58. Résultat n°58

    1943

    Date

    1943

    Cote

    3 Q 43/114

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1943
  59. Résultat n°59

    22 janvier 1943 - 15 octobre 1943

    Date

    Entre le 22 janvier 1943 et le 15 octobre 1943

    Cote

    3 Q 41/189

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 22 janvier 1943 - 15 octobre 1943
  60. Résultat n°60

    19 juin 1942 - 21 janvier 1943

    Date

    Entre le 19 juin 1942 et le 21 janvier 1943

    Cote

    3 Q 41/188

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 19 juin 1942 - 21 janvier 1943
  61. Résultat n°61

    1941 - 1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    3 Q 88/139

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1941 - 1942
  62. Résultat n°62

    1942

    Date

    1942

    Cote

    3 Q 43/113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1942
  63. Résultat n°63

    15 novembre 1941 - 19 juin 1942

    Date

    Entre le 15 novembre 1941 et le 19 juin 1942

    Cote

    3 Q 41/187

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 15 novembre 1941 - 19 juin 1942
  64. Résultat n°64

    1941

    Date

    1941

    Cote

    3 Q 43/112

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1941
  65. Résultat n°65
    1929 - 1941

    200 medias

    1929 - 1941

    Date

    1929-1941

    Cote

    3 Q 50/16

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Tables des successions et absences.
    • 1929 - 1941
  66. Résultat n°66

    10 mars 1941 - 15 novembre 1941

    Date

    Entre le 10 mars 1941 et le 15 novembre 1941

    Cote

    3 Q 41/186

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 10 mars 1941 - 15 novembre 1941
  67. Résultat n°67

    28 juillet 1936 - 22 mars 1941

    Date

    Entre le 28 juillet 1936 et le 22 mars 1941

    Cote

    3 Q 78/54

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes judiciaires.
    • 28 juillet 1936 - 22 mars 1941
  68. Résultat n°68

    17 avril 1940 - 5 mars 1941

    Date

    Entre le 17 avril 1940 et le 05 mars 1941

    Cote

    3 Q 41/185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 17 avril 1940 - 5 mars 1941
  69. Résultat n°69

    1937 - 1940

    Date

    1937-1940

    Cote

    3 Q 88/138

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Liasses de renvois.
    • 1937 - 1940
  70. Résultat n°70

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3 Q 43/111

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1940
  71. Résultat n°71

    11 août 1939 - 17 avril 1940

    Date

    Entre le 11 août 1939 et le 17 avril 1940

    Cote

    3 Q 41/184

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 11 août 1939 - 17 avril 1940
  72. Résultat n°72

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3 Q 43/110

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1939
  73. Résultat n°73

    3 janvier 1939 - 11 août 1939

    Date

    Entre le 03 janvier 1939 et le 11 août 1939

    Cote

    3 Q 41/183

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 3 janvier 1939 - 11 août 1939
  74. Résultat n°74

    29 mai 1933 - 31 juillet 1939

    Date

    Entre le 29 mai 1933 et le 31 juillet 1939

    Cote

    3 Q 89/2

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
    • 29 mai 1933 - 31 juillet 1939
  75. Résultat n°75

    26 juillet 1933 - 31 mars 1939

    Date

    Entre le 26 juillet 1933 et le 31 mars 1939

    Cote

    3 Q 45/12

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées....
    • 26 juillet 1933 - 31 mars 1939
  76. Résultat n°76

    18 mai 1938 - 3 janvier 1939

    Date

    Entre le 18 mai 1938 et le 03 janvier 1939

    Cote

    3 Q 41/182

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 18 mai 1938 - 3 janvier 1939
  77. Résultat n°77

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3 Q 43/109

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1938
  78. Résultat n°78

    19 août 1937 - 17 mai 1938

    Date

    Entre le 19 août 1937 et le 17 mai 1938

    Cote

    3 Q 41/181

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 19 août 1937 - 17 mai 1938
  79. Résultat n°79

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 Q 43/108

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Mutations par décès.
    • 1937
  80. Résultat n°80

    11 mars 1937 - 17 août 1937

    Date

    Entre le 11 mars 1937 et le 17 août 1937

    Cote

    3 Q 41/180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

    • Bureau de Giromagny
    • Actes civils publics.
    • 11 mars 1937 - 17 août 1937