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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 89/5
Date
Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
Résultat n°2
Cote
3 Q 89/4
Date
Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 3 avril 1947 - 14 juin 1955
Résultat n°3
Cote
3 Q 89/3
Date
Entre le 1er août 1939 et le 16 avril 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 1er août 1939 - 16 avril 1947
Résultat n°4
Cote
3 Q 89/2
Date
Entre le 29 mai 1933 et le 31 juillet 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 29 mai 1933 - 31 juillet 1939
Résultat n°5
Cote
3 Q 89/1
Date
Entre le 17 septembre 1828 et le 26 mai 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 17 septembre 1828 - 26 mai 1933
Résultat n°6
Cote
3 Q 88/144
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1954 - 1955
Résultat n°7
Cote
3 Q 88/143
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1951 - 1953
Résultat n°8
Cote
3 Q 88/142
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1948 - 1950
Résultat n°9
Cote
3 Q 88/141
Date
1945-1947
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1945 - 1947
Résultat n°10
Cote
3 Q 88/140
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1943 - 1944
Résultat n°11
Cote
3 Q 88/139
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1941 - 1942
Résultat n°12
Cote
3 Q 88/138
Date
1937-1940
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1937 - 1940
Résultat n°13
Cote
3 Q 88/137
Date
1933-1936
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1933 - 1936
Résultat n°14
Cote
3 Q 88/136
Date
1929-1932
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1929 - 1932
Résultat n°15
Cote
3 Q 88/135
Date
1925-1928
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1925 - 1928
Résultat n°16
Cote
3 Q 88/134
Date
1920-1924
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1920 - 1924
Résultat n°17
Cote
3 Q 88/133
Date
1914-1919
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1914 - 1919
Résultat n°18
Cote
3 Q 88/132
Date
1909-1913
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1909 - 1913
Résultat n°19
Cote
3 Q 88/131
Date
1904-1908
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1904 - 1908
Résultat n°20
Cote
3 Q 88/130
Date
1899-1903
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1899 - 1903