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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 99

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  2. Résultat n°2

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 51-97

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  3. Résultat n°3

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 11-23

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  4. Résultat n°4

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 24-47

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  5. Résultat n°5

    Registres des déclarations de douanes.

    Date

    1965-1978

    Cote

    1007 W 1-10

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Registres des déclarations de douanes.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 98

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  7. Résultat n°7

    Transit ordinaire.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 103

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Transit ordinaire.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  8. Résultat n°8

    Exportations temporaires.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 109-113

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Exportations temporaires.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  9. Résultat n°9

    Colis postaux exports et transportés par la SNCF.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 136-137

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Colis postaux exports et transportés par la SNCF.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  10. Résultat n°10

    Lettres de voiture internationale - communauté européennes.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 124-125

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Lettres de voiture internationale - communauté européennes.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  11. Résultat n°11

    Cas divers ; sorties d’entrepôt ; mises à la consommation après sortie d’entrepôt des produits pétroliers.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 48-50

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Cas divers ; sorties d’entrepôt ; mises à la consommation...

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  12. Résultat n°12

    Exportations de produits donnant lieu à restitution compensatoire.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 100-101

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Exportations de produits donnant lieu à restitution...

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  13. Résultat n°13

    Réexportation directe compensatoire.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 104

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Réexportation directe compensatoire.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  14. Résultat n°14

    Transits divers et communautaires.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 126-135

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Transits divers et communautaires.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  15. Résultat n°15

    Admissions temporaires.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 105

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Admissions temporaires.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  16. Résultat n°16

    TVA sur transport.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 106

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • TVA sur transport.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  17. Résultat n°17

    Transit national.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 123

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Transit national.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  18. Résultat n°18

    Demandes de permis d’examiner.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 107

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Demandes de permis d’examiner.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  19. Résultat n°19

    Régime suspensif.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 114-122

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Régime suspensif.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  20. Résultat n°20

    Réimportations pour la consommation en suite d’exportation temporaire .

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 108

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Réimportations pour la consommation en suite d’exportation...

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort