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Résultats de la recherche

  • 1

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 99

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 2

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 51-97

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 3

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 11-23

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 4

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 24-47

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 5

    Registres des déclarations de douanes.

    Date

    1965-1978

    Cote

    1007 W 1-10

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Registres des déclarations de douanes.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 6

    Articles éliminés.

    Cote

    1007 W 98

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 7

    Transit ordinaire.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 103

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Transit ordinaire.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 8

    Exportations temporaires.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 109-113

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Exportations temporaires.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 9

    Colis postaux exports et transportés par la SNCF.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 136-137

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Colis postaux exports et transportés par la SNCF.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 10

    Lettres de voiture internationale - communauté européennes.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 124-125

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Lettres de voiture internationale - communauté européennes.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 11

    Cas divers ; sorties d’entrepôt ; mises à la consommation après sortie d’entrepôt des produits pétroliers.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 48-50

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Cas divers ; sorties d’entrepôt ; mises à la consommation...

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 12

    Exportations de produits donnant lieu à restitution compensatoire.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 100-101

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Exportations de produits donnant lieu à restitution...

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 13

    Réexportation directe compensatoire.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 104

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Réexportation directe compensatoire.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 14

    Transits divers et communautaires.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 126-135

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Transits divers et communautaires.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 15

    Admissions temporaires.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 105

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Admissions temporaires.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 16

    TVA sur transport.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 106

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • TVA sur transport.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 17

    Transit national.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 123

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Transit national.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 18

    Demandes de permis d’examiner.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 107

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Demandes de permis d’examiner.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 19

    Régime suspensif.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 114-122

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Régime suspensif.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 20

    Réimportations pour la consommation en suite d’exportation temporaire .

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 108

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Réimportations pour la consommation en suite d’exportation...

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 21

    Déclarations d’entrées en entrepôt.

    Date

    1975

    Cote

    1007 W 102

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Déclarations d’entrées en entrepôt.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 22

    Dossiers contentieux.

    Date

    1961-1968

    Cote

    1007 W 138-143

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Dossiers contentieux.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort

  • 23

    Tarif des douanes.

    Date

    1933

    Cote

    1007 W 1

    • Contexte : 1007 W - Centre régional de dédouanement de Belfort

    • Tarif des douanes.

    Producteur :

    Centre régional de dédouanement de Belfort