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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements des audiences.

    Date

    1883-1890

    Cote

    5 U 56

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
    • Jugements des audiences.
  2. Résultat n°2

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Règlements intérieurs d'usines.

    Date

    1902-1951

    Cote

    5 U 4

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Règlements intérieurs d'usines.
  5. Résultat n°5

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    Septembre 1909-décembre 1925

    Date

    Septembre 1909-décembre 1925

    Cote

    5 U 9

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges
    • Registres des litiges : comptes rendus.
    • Septembre 1909-décembre 1925
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des litiges

    Date

    1899-1925

    Cote

    5 U 8-9

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Janvier 1899-septembre 1909

    Date

    Janvier 1899-septembre 1909

    Cote

    5 U 8

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges
    • Registres des litiges : comptes rendus.
    • Janvier 1899-septembre 1909
  9. Résultat n°9

    Juin 1890-décembre 1898

    Date

    Juin 1890-décembre 1898

    Cote

    5 U 7

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Juin 1890-décembre 1898
  10. Résultat n°10

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  12. Résultat n°12

    Janvier 1932-octobre 1937

    Date

    Janvier 1932-octobre 1937

    Cote

    5 U 55

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1932-octobre 1937
  13. Résultat n°13

    Avril 1924-décembre 1931

    Date

    Avril 1924-décembre 1931

    Cote

    5 U 54

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Avril 1924-décembre 1931
  14. Résultat n°14

    Jugements

    Date

    1910-1937

    Cote

    5 U 53-55

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Janvier 1910-janvier 1924

    Date

    Janvier 1910-janvier 1924

    Cote

    5 U 53

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1910-janvier 1924
  16. Résultat n°16

    novembre 1937-mars 1948

    Date

    novembre 1937-mars 1948

    Cote

    5 U 52

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • novembre 1937-mars 1948
  17. Résultat n°17

    août 1937-mars 1939

    Date

    août 1937-mars 1939

    Cote

    5 U 51

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • août 1937-mars 1939
  18. Résultat n°18

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1936-1948

    Cote

    5 U 50-52

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    janvier 1936-août 1952

    Date

    janvier 1936-août 1952

    Cote

    5 U 50

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • janvier 1936-août 1952
  20. Résultat n°20

    Conventions collectives.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 U 5

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Conventions collectives.