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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  2. Résultat n°2

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Articles intégrés dans la série 5U.

    Cote

    1110 W 1-4

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Articles intégrés dans la série 5U.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  4. Résultat n°4

    N° 1-18.

    Date

    Janvier 1883-janvier 1910

    Cote

    5 U 38

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 1-18.
  5. Résultat n°5

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    Propriété industrielle

    Date

    1883-1933

    Cote

    5 U 37-40

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Propriété industrielle

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  7. Résultat n°7

    Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912

    Date

    Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912

    Cote

    5 U 15

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
  8. Résultat n°8

    Organisation

    Date

    1883-1945

    Cote

    5 U 2-3

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Organisation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    Janvier 1883-novembre 1886

    Date

    Janvier 1883-novembre 1886

    Cote

    5 U 10

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Janvier 1883-novembre 1886
  10. Résultat n°10

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1883-1941

    Cote

    5 U 10-20

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Jugements

    Date

    1883-1924

    Cote

    5 U 21-30

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Jugements des audiences.

    Date

    1883-1890

    Cote

    5 U 56

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
    • Jugements des audiences.
  13. Résultat n°13

    Novembre 1883-mars 1884

    Date

    Novembre 1883-mars 1884

    Cote

    5 U 22

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Novembre 1883-mars 1884
  14. Résultat n°14

    Juin-novembre 1883

    Date

    Juin-novembre 1883

    Cote

    5 U 21

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Juin-novembre 1883
  15. Résultat n°15

    Conciliations

    Date

    1884-1889

    Cote

    5 U 31-35

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Avril-août 1884

    Date

    Avril-août 1884

    Cote

    5 U 31

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril-août 1884
  17. Résultat n°17

    Mars-septembre 1884

    Date

    Mars-septembre 1884

    Cote

    5 U 23

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Mars-septembre 1884
  18. Résultat n°18

    Septembre-décembre 1884

    Date

    Septembre-décembre 1884

    Cote

    5 U 24

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Septembre-décembre 1884
  19. Résultat n°19

    Avril 1885-juin 1886

    Date

    Avril 1885-juin 1886

    Cote

    5 U 32

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1885-juin 1886
  20. Résultat n°20

    Janvier-décembre 1885

    Date

    Janvier-décembre 1885

    Cote

    5 U 25

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1885