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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Date

    1980

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  2. Résultat n°2

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  3. Résultat n°3

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1927-1937

    Cote

    5 U 41-42

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Août 1887-mai 1888

    Date

    Août 1887-mai 1888

    Cote

    5 U 34

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Août 1887-mai 1888
  5. Résultat n°5

    N° 1-18.

    Date

    Janvier 1883-janvier 1910

    Cote

    5 U 38

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 1-18.
  6. Résultat n°6

    Janvier-décembre 1885

    Date

    Janvier-décembre 1885

    Cote

    5 U 25

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1885
  7. Résultat n°7

    Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Date

    1902-1940

    Cote

    5 U 4-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Avril 1886-mars 1887

    Date

    Avril 1886-mars 1887

    Cote

    5 U 33

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1886-mars 1887
  9. Résultat n°9

    juin 1934-janvier 1937

    Date

    juin 1934-janvier 1937

    Cote

    1 U 42

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1934-janvier 1937
  10. Résultat n°10

    Dossiers de procédure.

    Date

    1979-2004

    Cote

    1666 W 1-13

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  11. Résultat n°11

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Date

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Cote

    5 U 11

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Septembre 1892-24 juillet 1896
  12. Résultat n°12

    Enregistrement.

    Date

    Septembre 1932-décembre 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage
    • Enregistrement.
  13. Résultat n°13

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Répertoire des jugements

    Date

    1922-1947

    Cote

    5 U 43-44

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Répertoire des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.

    Date

    1942-1968

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de...

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  17. Résultat n°17

    Novembre 1883-mars 1884

    Date

    Novembre 1883-mars 1884

    Cote

    5 U 22

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Novembre 1883-mars 1884
  18. Résultat n°18

    Actions Prud'homales : conclusions.

    Date

    1948-1950

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Actions Prud'homales : conclusions.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  19. Résultat n°19

    Conseil de Belfort : registre de délibérations.

    Date

    Novembre 1883 - décembre 1945

    Cote

    5 U 3

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Organisation
    • Conseil de Belfort : registre de délibérations.
  20. Résultat n°20

    janvier 1936-août 1952

    Date

    janvier 1936-août 1952

    Cote

    5 U 50

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • janvier 1936-août 1952
  21. Résultat n°21

    Janvier 1888-juin 1891

    Date

    Janvier 1888-juin 1891

    Cote

    5 U 27

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier 1888-juin 1891
  22. Résultat n°22

    Dossiers de procédure.

    Date

    1949 - 1981

    Cote

    1110 W 5-36

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  23. Résultat n°23

    Avril 1885-juin 1886

    Date

    Avril 1885-juin 1886

    Cote

    5 U 32

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1885-juin 1886
  24. Résultat n°24

    Janvier 1900-juillet 1904

    Date

    Janvier 1900-juillet 1904

    Cote

    5 U 13

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Janvier 1900-juillet 1904
  25. Résultat n°25

    Février 1935-janvier 1937

    Date

    Février 1935-janvier 1937

    Cote

    5 U 47

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Février 1935-janvier 1937
  26. Résultat n°26

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  27. Résultat n°27

    Dessins et modèles industriels.

    Date

    1933-1978

    Cote

    1666 W 14

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dessins et modèles industriels.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  28. Résultat n°28

    Modèles de marque de fabrique.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1577 W 1

    • Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Modèles de marque de fabrique.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  29. Résultat n°29

    Juin 1890-décembre 1898

    Date

    Juin 1890-décembre 1898

    Cote

    5 U 7

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Juin 1890-décembre 1898
  30. Résultat n°30

    Mai 1930-février 1935

    Date

    Mai 1930-février 1935

    Cote

    5 U 46

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Mai 1930-février 1935
  31. Résultat n°31

    N° 19-112.

    Date

    Mars 1910-février 1912

    Cote

    5 U 39

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 19-112.
  32. Résultat n°32

    Janvier-décembre 1886

    Date

    Janvier-décembre 1886

    Cote

    5 U 26

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1886
  33. Résultat n°33

    Dossiers de référés n°1 à 14.

    Date

    1981

    Cote

    1110 W 37

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de référés n°1 à 14.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  34. Résultat n°34

    Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.

    Date

    1909-1925

    Cote

    5 U 2

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Organisation
    • Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.
  35. Résultat n°35

    15 Juillet 1904-23 décembre 1910

    Date

    15 Juillet 1904-23 décembre 1910

    Cote

    5 U 14

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • 15 Juillet 1904-23 décembre 1910
  36. Résultat n°36

    Conventions et accords collectifs.

    Date

    1958-1981

    Cote

    1666 W 15-16

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Conventions et accords collectifs.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  37. Résultat n°37

    Juillet 1924-avril 1930

    Date

    Juillet 1924-avril 1930

    Cote

    5 U 45

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Juillet 1924-avril 1930
  38. Résultat n°38

    Propriété industrielle

    Date

    1883-1933

    Cote

    5 U 37-40

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Propriété industrielle

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  39. Résultat n°39

    Avril 1924-décembre 1931

    Date

    Avril 1924-décembre 1931

    Cote

    5 U 54

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Avril 1924-décembre 1931
  40. Résultat n°40

    août 1937-mars 1939

    Date

    août 1937-mars 1939

    Cote

    5 U 51

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • août 1937-mars 1939