France. Conseil de Prud'hommes (Belfort, Territoire de Belfort)

1
Dossiers de procédure.

Date

1979-2004

Cote

1666 W 1-13
- Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Dossiers de procédure.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
2
Règlements intérieurs.

Date

1942-1983

Cote

1666 W 14
- Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Règlements intérieurs.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
3
Dossiers de procédure.

Date

1949 - 1981

Cote

1110 W 5-36
- Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Dossiers de procédure.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
4
Dossiers de référés n°1 à 14.

Date

1981

Cote

1110 W 37
- Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Dossiers de référés n°1 à 14.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
5
Conventions et accords collectifs.

Date

1958-1981

Cote

1666 W 15-16
- Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Conventions et accords collectifs.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
6
Articles intégrés dans la série 5U.

Cote

1110 W 1-4
- Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Articles intégrés dans la série 5U.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
7
Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

Date

1980

Cote

130 W 1
- Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).
Producteur :

Conseil de prud'hommes
8
Dessins et modèles industriels.

Date

1933-1978

Cote

1666 W 14
- Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Dessins et modèles industriels.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
9
Modèles de marque de fabrique.

Date

1961-1974

Cote

1577 W 1
- Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Modèles de marque de fabrique.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
10
Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux d'élections des Présidents et de leurs installations.

Date

1951 - 1969

Cote

27 W 1-5
- Contexte : 27 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux...
Producteur :

Conseil de prud'Hommes
11
Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.

Date

1942-1968

Cote

130 W 1
- Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de...
Producteur :

Conseil de prud'hommes
12
Contrats d’apprentissage

Date

Sept. 1932-déc. 1959

Cote

5 U 49
- Contexte : Série U - Justice
- Juridictions prud'homales
- Section industrielle
- Contrats d’apprentissage
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
13
janvier 1936-août 1952

Date

janvier 1936-août 1952

Cote

5 U 50
- Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales
- Section commerce
- Comptes-rendus d’audiences
- Audiences
- janvier 1936-août 1952
14
Actions Prud'homales : conclusions.

Date

1948-1950

Cote

130 W 1
- Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Actions Prud'homales : conclusions.
Producteur :

Conseil de prud'hommes
15
Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.

Date

1950

Cote

130 W 1
- Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Elections prud’homales section commerce et industrie...
Producteur :

Conseil de prud'hommes
16
Comptes rendus d’audiences

Date

1936-1948

Cote

5 U 50-52
- Contexte : Série U - Justice
- Juridictions prud'homales
- Section commerciale
- Comptes rendus d’audiences
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
17
novembre 1937-mars 1948

Date

novembre 1937-mars 1948

Cote

5 U 52
- Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales
- Section commerce
- Comptes-rendus d’audiences
- Audiences
- novembre 1937-mars 1948
18
Répertoire des jugements

Date

1922-1947

Cote

5 U 43-44
- Contexte : Série U - Justice
- Juridictions prud'homales
- Section industrielle
- Répertoire des jugements
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
19
Janvier 1937-décembre 1947

Date

Janvier 1937-décembre 1947

Cote

5 U 44
- Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales
- Section industrielle
- Jugements
- Répertoires.
- Janvier 1937-décembre 1947
20
Organisation

Date

1883-1945

Cote

5 U 2-3
- Contexte : Série U - Justice
- Juridictions prud'homales
- Généralités
- Organisation
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

Résultats de la recherche

Dossiers de procédure.

Date

Cote

Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Règlements intérieurs.

Date

Cote

Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Dossiers de procédure.

Date

Cote

Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Dossiers de référés n°1 à 14.

Date

Cote

Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Conventions et accords collectifs.

Date

Cote

Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Articles intégrés dans la série 5U.

Cote

Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

Date

Cote

Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Dessins et modèles industriels.

Date

Cote

Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Modèles de marque de fabrique.

Date

Cote

Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux d'élections des Présidents et de leurs installations.

Date

Cote

Contexte : 27 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.

Date

Cote

Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Contrats d’apprentissage

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

janvier 1936-août 1952

Date

Cote

Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

Actions Prud'homales : conclusions.

Date

Cote

Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.

Date

Cote

Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

Producteur :

Comptes rendus d’audiences

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

novembre 1937-mars 1948