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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Règlements intérieurs d'usines.

    Date

    1902-1951

    Cote

    5 U 4

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Règlements intérieurs d'usines.
  3. Résultat n°3

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    Jugements des audiences.

    Date

    1883-1890

    Cote

    5 U 56

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
    • Jugements des audiences.
  6. Résultat n°6

    Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Date

    1980

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  7. Résultat n°7

    Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.

    Date

    1942-1968

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de...

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  8. Résultat n°8

    Actions Prud'homales : conclusions.

    Date

    1948-1950

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Actions Prud'homales : conclusions.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  9. Résultat n°9

    Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.

    Date

    1950

    Cote

    130 W 1

    • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Elections prud’homales section commerce et industrie...

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  10. Résultat n°10

    Dossiers de référés n°1 à 14.

    Date

    1981

    Cote

    1110 W 37

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de référés n°1 à 14.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  11. Résultat n°11

    Modèles de marque de fabrique.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1577 W 1

    • Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Modèles de marque de fabrique.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  12. Résultat n°12

    Dessins et modèles industriels.

    Date

    1933-1978

    Cote

    1666 W 14

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dessins et modèles industriels.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  13. Résultat n°13

    Règlements intérieurs.

    Date

    1942-1983

    Cote

    1666 W 14

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  14. Résultat n°14

    juin 1927-juillet 1932

    Date

    juin 1927-juillet 1932

    Cote

    1 U 41

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1927-juillet 1932
  15. Résultat n°15

    juin 1934-janvier 1937

    Date

    juin 1934-janvier 1937

    Cote

    1 U 42

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1934-janvier 1937
  16. Résultat n°16

    Articles intégrés dans la série 5U.

    Cote

    1110 W 1-4

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Articles intégrés dans la série 5U.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  17. Résultat n°17

    Dossiers de procédure.

    Date

    1949 - 1981

    Cote

    1110 W 5-36

    • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  18. Résultat n°18

    Dossiers de procédure.

    Date

    1979-2004

    Cote

    1666 W 1-13

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  19. Résultat n°19

    Conventions et accords collectifs.

    Date

    1958-1981

    Cote

    1666 W 15-16

    • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Conventions et accords collectifs.

    Producteur :

    Conseil de prud'hommes

  20. Résultat n°20

    Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux d'élections des Présidents et de leurs installations.

    Date

    1951 - 1969

    Cote

    27 W 1-5

    • Contexte : 27 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

    • Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil de prud'Hommes