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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.

    Date

    1910-1967

    Cote

    7 M 596

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Coupes ordinaires
    • Surveillance des coupes, instructions, contenance :...
  2. Résultat n°2

    1932-1966

    Date

    1932-1966

    Cote

    7 M 512

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Délits forestiers
    • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
    • 1932-1966
  3. Résultat n°3

    1866-1964

    Date

    1866-1964

    Cote

    7 M 479

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Travaux dans les coupes : registres.
    • 1866-1964
  4. Résultat n°4

    Livre-journal.

    Date

    1932-1954

    Cote

    7 M 362

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Assurances agricoles
    • Mutuelle contre la mortalité du bétail
    • Caisse départementale
    • Livre-journal.
  5. Résultat n°5

    Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).

    Date

    1818-1953

    Cote

    7 M 758

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Petitmagny.
    • Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement,...
  6. Résultat n°6

    Livre de comptes.

    Date

    1931-1951

    Cote

    7 M 61

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Syndicats et coopératives
    • Syndicats d’élevage
    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans.
    • Livre de comptes.
  7. Résultat n°7

    Mueth – Sagot

    Cote

    7 M 422

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Mueth – Sagot
  8. Résultat n°8

    Deschamps – Hautenin.

    Cote

    7 M 420

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Deschamps – Hautenin.
  9. Résultat n°9

    Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1885-1950

    Cote

    7 M 1421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
  10. Résultat n°10

    Jeanmougin – Muchat

    Cote

    7 M 421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Jeanmougin – Muchat
  11. Résultat n°11

    Sandrin – Weigel

    Cote

    7 M 423

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Sandrin – Weigel
  12. Résultat n°12

    Adelheim – Cramatte.

    Cote

    7 M 419

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Adelheim – Cramatte.
  13. Résultat n°13

    Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).

    Cote

    7 M 487

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
    • Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).
  14. Résultat n°14

    Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans à Froidefontaine).

    Cote

    7 M 486

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
    • Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans...
  15. Résultat n°15

    1938-1949

    Date

    1938-1949

    Cote

    7 M 484

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Forêts des communes et des établissements publics :...
    • 1938-1949
  16. Résultat n°16

    1937-1948

    Date

    1937-1948

    Cote

    7 M 477

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Registres d'ordres.
    • 1937-1948
  17. Résultat n°17

    Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).

    Date

    An XI-1948

    Cote

    7 M 649

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation...
  18. Résultat n°18

    Grand livre.

    Date

    1932-1947

    Cote

    7 M 361

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Assurances agricoles
    • Mutuelle contre la mortalité du bétail
    • Caisse départementale
    • Grand livre.
  19. Résultat n°19

    Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1880-1940). Destination des coupes (1861-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1851-1944).

    Date

    1822-1944

    Cote

    7 M 682

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courtelevant.
    • Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des...
  20. Résultat n°20

    Délimitation, abornement.

    Date

    An VI-1894

    Cote

    7 M 753

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Délimitation, abornement.