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  1. Résultat n°1

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  2. Résultat n°2

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1213

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1925
  3. Résultat n°3

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  4. Résultat n°4

    Côte d’Or, Beaune.

    Date

    1909-1912

    Cote

    7 M 105

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Enseignement agricole
    • Ecoles extérieures au département
    • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
    • Côte d’Or, Beaune.
  5. Résultat n°5

    1923

    Date

    1923

    Cote

    7 M 1209

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1923
  6. Résultat n°6

    Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 543

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
  7. Résultat n°7

    Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.

    Date

    1883-1908

    Cote

    7 M 93

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Société d’agriculture et d’horticulture
    • Comptes rendus d’activité, demandes de subventions,...
  8. Résultat n°8

    1906

    Date

    1906

    Cote

    7 M 1263

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Suarce
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1906
  9. Résultat n°9

    Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.

    Date

    1902-1925

    Cote

    7 M 916

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés...
  10. Résultat n°10

    Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.

    Date

    1921-1935

    Cote

    7 M 493

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Généralités
    • Terrains particuliers non soumis au régime forestier :...
  11. Résultat n°11

    1930

    Date

    1930

    Cote

    7 M 1291

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1930
  12. Résultat n°12

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1822-1934

    Cote

    7 M 1350

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Croix.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  13. Résultat n°13

    Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.

    Cote

    7 M 907

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement de Belfort-Nord
    • Travaux
    • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage :...
    • Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
  14. Résultat n°14

    Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

    Date

    An VIII-1935

    Cote

    7 M 743

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Meroux.
    • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
  15. Résultat n°15

    Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).

    Date

    1825-1939

    Cote

    7 M 704

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Faverois.
    • Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
  16. Résultat n°16

    1929

    Date

    1929

    Cote

    7 M 75

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Office agricole départemental
    • Comptabilité
    • Grands livres.
    • 1929
  17. Résultat n°17

    1910

    Date

    1910

    Cote

    7 M 958

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1910
  18. Résultat n°18

    1857-1912

    Date

    1857-1912

    Cote

    7 M 478

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Travaux dans les coupes : registres.
    • 1857-1912
  19. Résultat n°19

    Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations d’habitants au sujet de l’afflouage : correspondance.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 632

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Contentieux
    • Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations...
  20. Résultat n°20

    Livret du garde Clerc.

    Date

    1932-1937

    Cote

    7 M 1324

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage de Châtenois
    • Livret du garde Clerc.
  21. Résultat n°21

    1907

    Date

    1907

    Cote

    7 M 955

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1907
  22. Résultat n°22

    Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur, correspondance.

    Date

    1874-1879

    Cote

    7 M 170

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur,...
  23. Résultat n°23

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1179

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1925
  24. Résultat n°24

    Eschêne-Autrage, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 823

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
  25. Résultat n°25

    1901

    Date

    1901

    Cote

    7 M 948

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1901
  26. Résultat n°26

    Délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 815

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Délimitation générale.
  27. Résultat n°27

    1903

    Date

    1903

    Cote

    7 M 927

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1903
  28. Résultat n°28

    1921

    Date

    1921

    Cote

    7 M 922

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage.
    • 1921
  29. Résultat n°29

    Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

    Date

    1830-1940

    Cote

    7 M 645

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
  30. Résultat n°30

    1937

    Date

    1937

    Cote

    7 M 1061

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Delle
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1937
  31. Résultat n°31

    1908

    Date

    1908

    Cote

    7 M 932

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1908
  32. Résultat n°32

    Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance, plans.

    Date

    1904-1937

    Cote

    7 M 550

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance,...
  33. Résultat n°33

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 991

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de récolement des coupes.
    • 1925
  34. Résultat n°34

    Délimitation générale.

    Cote

    7 M 840

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Délimitation générale.
  35. Résultat n°35

    1916

    Date

    1916

    Cote

    7 M 1173

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1916
  36. Résultat n°36

    Fonctionnement du service : instructions, rapports.

    Date

    1932-1938

    Cote

    7 M 161

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des techniques agricoles
    • Surveillance sanitaire des cultures
    • Service de la défense des végétaux.
    • Fonctionnement du service : instructions, rapports.
  37. Résultat n°37

    1908

    Date

    1908

    Cote

    7 M 1204

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1908
  38. Résultat n°38

    1939

    Date

    1939

    Cote

    7 M 1141

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Fontaine
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1939
  39. Résultat n°39

    1917-1927

    Date

    1917-1927

    Cote

    7 M 451

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Habillement – Armement
    • Etat par préposés des vêtements distribués avec dates...
    • 1917-1927
  40. Résultat n°40

    Concours de 1896 : organisation, primes, documentation, affiches, correspondance.

    Date

    1896

    Cote

    7 M 198

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race bovine
    • Concours de la race montbéliarde
    • Concours de 1896 : organisation, primes, documentation,...