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307 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  2. Résultat n°2

    Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 Q 7

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
  3. Résultat n°3

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  4. Résultat n°4

    1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 Q 16*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1808-1809
  5. Résultat n°5

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  6. Résultat n°6

    Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

    Date

    1809-1818

    Cote

    2 Q 18

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
  7. Résultat n°7

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Danjoutin

    Cote

    1858W/456-1858W/475

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Faverois

    Cote

    1858W/578-1858W/596

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Vétrigne

    Cote

    1858W/1342-1858W/1349

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Rougegoutte

    Cote

    1858W/1151-1858W/1162

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Boron

    Cote

    1858W/208-1858W/227

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Boron

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Florimont

    Cote

    1858W/625-1858W/652

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  15. Résultat n°15

    Saint-Dizier-l'Evêque

    Cote

    1858W/1193-1858W/1204

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Saint-Dizier-l'Evêque

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  16. Résultat n°16

    Frais

    Cote

    1858W/698-1858W/706

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Frais

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  17. Résultat n°17

    Etueffont

    Cote

    1858W/556-1858W/563

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Etueffont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    Bethonvilliers

    Cote

    1858W/201-1858W/207

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Lebetain

    Cote

    1858W/849-1858W/862

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Lebetain

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  20. Résultat n°20

    Fontenelle

    Cote

    1858W/674-1858W/680

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  21. Résultat n°21

    Essert

    Cote

    1858W/543-1858W/555

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Essert

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Autrechêne

    Cote

    1858W/56-1858W/69

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Autrechêne

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  23. Résultat n°23

    Dorans

    Cote

    1858W/512-1858W/526

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Dorans

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Lepuix

    Cote

    1858W/863-1858W/883

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Lepuix

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  25. Résultat n°25

    Evette-Salbert

    Cote

    1858W/564-1858W/577

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Evette-Salbert

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  26. Résultat n°26

    Vescemont

    Cote

    1858W/1332-1858W/1341

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Vescemont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  27. Résultat n°27

    Méziré

    Cote

    1858W/953-1858W/954

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Méziré

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  28. Résultat n°28

    Angeot

    Cote

    1858W/13-1858W/40

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Angeot

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  29. Résultat n°29

    Bavilliers

    Cote

    1858W/98-1858W/109

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  30. Résultat n°30

    Réchésy

    Cote

    1858W/1073-1858W/1091

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Réchésy

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  31. Résultat n°31

    Joncherey

    Cote

    1858W/771-1858W/782

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Joncherey

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  32. Résultat n°32

    Petitmagny

    Cote

    1858W/1054-1858W/1059

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Petitmagny

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  33. Résultat n°33

    Chèvremont

    Cote

    1858W/365-1858W/387

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Chèvremont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  34. Résultat n°34

    Buc

    Cote

    1858W/289-1858W/296

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Buc

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  35. Résultat n°35

    Larivière

    Cote

    1858W/834-1858W/848

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Larivière

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  36. Résultat n°36

    Sermamagny

    Cote

    1858W/1215-1858W/1226

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Sermamagny

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  37. Résultat n°37

    Reppe

    Cote

    1858W/1098-1858W/1114

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Reppe

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  38. Résultat n°38

    Grosmagny

    Cote

    1858W/750-1858W/762

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Grosmagny

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  39. Résultat n°39

    Rougemont-le-Château

    Cote

    1858W/1163-1858W/1192

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  40. Résultat n°40

    Moval

    Cote

    1858W/985-1858W/988

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Moval

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre