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307 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  15. Résultat n°15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  16. Résultat n°16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  17. Résultat n°17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  20. Résultat n°20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  21. Résultat n°21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  23. Résultat n°23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  25. Résultat n°25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  26. Résultat n°26

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  27. Résultat n°27

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  28. Résultat n°28

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  29. Résultat n°29

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  30. Résultat n°30

    RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980), RP argentique (1981)

    Date

    1979-1981

    Cote

    1842W/1

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980),...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  31. Résultat n°31

    TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)

    Date

    1981-1983

    Cote

    1842W/2

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  32. Résultat n°32

    RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique (1984) ; TP, TN argentique (1985)

    Date

    1983-1984

    Cote

    1842W/3

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  33. Résultat n°33

    TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986) ; TP argentique (1987)

    Date

    1985-1986

    Cote

    1842W/4

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986)...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  34. Résultat n°34

    RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1988)

    Date

    1987-1988

    Cote

    1842W/5

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  35. Résultat n°35

    RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL, TDP copies diazoïques (1988)

    Date

    1988

    Cote

    1842W/6

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  36. Résultat n°36

    RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques (1988) ; DL, TA, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1989), RP argentique (1989)

    Date

    1988-1989

    Cote

    1842W/7

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  37. Résultat n°37

    TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    1842W/8

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  38. Résultat n°38

    TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)

    Date

    1990

    Cote

    1842W/9

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  39. Résultat n°39

    MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies diazoïques ( ; TL, DL copies diazoïques (1991), TL, TA, RP, 2e collection, par communes, copies diazoïques (1991)

    Date

    1991

    Cote

    1842W/10

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  40. Résultat n°40

    DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP, TN, TA copies diazoïques (1992)

    Date

    1991-1992

    Cote

    1842W/11

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre