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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1858W/448-1858W/455
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
2
Cote
1858W/1092-1858W/1097
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
3
Cote
2 Q 79
Date
1910
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
4
Cote
2 Q 43
Date
1829-1845
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
5
Cote
2 Q 11
Date
1820-1860
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
6
Cote
1858W/456-1858W/475
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
7
Cote
2 Q 6*
Date
Mars 1912 - novembre 1943
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Généralités
  • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
  • Mars 1912 - novembre 1943
8
Cote
2 Q 10
Date
1819-1821
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
9
Cote
1842W/21
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction Générale des Finances Publiques - Cadastre

  • Microfiches cadastrales
  • RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...
10
Cote
2 Q 17*
Date
1809-1814
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
11
Cote
7AE/6
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7 AE 1 - 7 AE 9

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
12
Cote
2 Q 81
Date
1892
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
13
Cote
2 Q 37-41
Date
1861-1934
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

  • Domaine (période postérieure à la Révolution française)
  • Propriétés militaires
  • Généralités
14
Cote
1858W/578-1858W/596
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
15
Cote
2 Q 96
Date
1888-1901
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
16
Cote
2 Q 64
Date
1826-1832
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
17
Cote
2 Q 82
Date
1907-1908
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
18
Cote
2 Q 65
Date
1833-1862
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Miotte.
19
Cote
1842W/30
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction Générale des Finances Publiques - Cadastre

  • Microfiches cadastrales
  • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
20
Cote
2 Q 138
Date
1891-1894
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

  • Propriétés militaires
  • Chemin de fer militaire
  • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
  • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...