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307 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cunelières
Cote
1858W/448-1858W/455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
Résultat n°2

Recouvrance
Cote
1858W/1092-1858W/1097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
Résultat n°3

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Cote
2 Q 79
 Date
1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Résultat n°4

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.
Cote
2 Q 43
 Date
1829-1845
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
Résultat n°5

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 11
 Date
1820-1860
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°6

Danjoutin
Cote
1858W/456-1858W/475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
Résultat n°7

Mars 1912 - novembre 1943
Cote
2 Q 6*
 Date
Mars 1912 - novembre 1943
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
  • Mars 1912 - novembre 1943
Résultat n°8

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.
Cote
2 Q 10
 Date
1819-1821
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°9

RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)
Cote
1842W/21
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...
Résultat n°10

1809-1814
Cote
2 Q 17*
 Date
1809-1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°11

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°12

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.
Cote
2 Q 81
 Date
1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
Résultat n°13

Faverois
Cote
1858W/578-1858W/596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
Résultat n°14

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).
Cote
2 Q 96
 Date
1888-1901
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
Résultat n°15

Fort de la Justice.
Cote
2 Q 64
 Date
1826-1832
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
Résultat n°16

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 82
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
Résultat n°17

Fort de la Miotte.
Cote
2 Q 65
 Date
1833-1862
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Miotte.
Résultat n°18

LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)
Cote
1842W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
Résultat n°19

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.
Cote
2 Q 138
 Date
1891-1894
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Chemin de fer militaire
  • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
  • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
Résultat n°20

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
Résultat n°21

Propriétés bâties.
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°22

Vétrigne
Cote
1858W/1342-1858W/1349
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vétrigne
Résultat n°23

LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998), LN, LP, LA collection par typologie, copies diazoïques(1998) ; MTF, LN, RL, PDL, LA Belfort , TPL, RP, copies diazoïques (1999)
Cote
1842W/23
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998),...
Résultat n°24

Rougegoutte
Cote
1858W/1151-1858W/1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
Résultat n°25

TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)
Cote
1842W/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...
Résultat n°26

TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)
Cote
1842W/8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...
Résultat n°27

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.
Cote
2 Q 102
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
Résultat n°28

Boron
Cote
1858W/208-1858W/227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Boron
Résultat n°29

Florimont
Cote
1858W/625-1858W/652
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Florimont
Résultat n°30

Magasin centraux de la Justice.
Cote
2 Q 113
 Date
1882
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Noyau central
  • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
  • Magasin centraux de la Justice.
Résultat n°31

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.
Cote
2 Q 53
 Date
1917-1918
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Cimetières militaires
  • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
Résultat n°32

Saint-Dizier-l'Evêque
Cote
1858W/1193-1858W/1204
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Saint-Dizier-l'Evêque
Résultat n°33

Frais
Cote
1858W/698-1858W/706
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Frais
Résultat n°34

Construction du fort de Vézelois.
Cote
2 Q 85
 Date
1884-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Construction du fort de Vézelois.
Résultat n°35

Etueffont
Cote
1858W/556-1858W/563
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Etueffont
Résultat n°36

RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF, RP, LP, LA, LN, TPL, LI, RP copies diazoïques (2000)Collection de RP, LN, LA et LP par communes signalée comme incomplète
Cote
1842W/25
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF,...
Résultat n°37

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°38

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
Cote
2 Q 95
 Date
1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
Résultat n°39

Fort de Giromagny.
Cote
2 Q 69
 Date
1874-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Giromagny.
Résultat n°40

Bethonvilliers
Cote
1858W/201-1858W/207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bethonvilliers