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307 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
Résultat n°2

Conciliateurs.
Cote
1910W/6
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
Résultat n°3

Affaires particulières.
Cote
1910W/1-1910W/5
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Affaires particulières.
Résultat n°4

Cour d'Appel administrative de Nancy.
Cote
1910W/8-1910W/12
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Cour d'Appel administrative de Nancy.
Résultat n°5

Cunelières
Cote
1858W/448-1858W/455
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
Résultat n°6

Recouvrance
Cote
1858W/1092-1858W/1097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
Résultat n°7

Danjoutin
Cote
1858W/456-1858W/475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
Résultat n°8

Faverois
Cote
1858W/578-1858W/596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
Résultat n°9

Vétrigne
Cote
1858W/1342-1858W/1349
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vétrigne
Résultat n°10

Rougegoutte
Cote
1858W/1151-1858W/1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
Résultat n°11

Boron
Cote
1858W/208-1858W/227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Boron
Résultat n°12

Florimont
Cote
1858W/625-1858W/652
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Florimont
Résultat n°13

Saint-Dizier-l'Evêque
Cote
1858W/1193-1858W/1204
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Saint-Dizier-l'Evêque
Résultat n°14

Frais
Cote
1858W/698-1858W/706
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Frais
Résultat n°15

Etueffont
Cote
1858W/556-1858W/563
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Etueffont
Résultat n°16

Bethonvilliers
Cote
1858W/201-1858W/207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bethonvilliers
Résultat n°17

Lebetain
Cote
1858W/849-1858W/862
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Lebetain
Résultat n°18

Fontenelle
Cote
1858W/674-1858W/680
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Fontenelle
Résultat n°19

Essert
Cote
1858W/543-1858W/555
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Essert
Résultat n°20

Autrechêne
Cote
1858W/56-1858W/69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Autrechêne