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  1. Résultat n°1

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

    Date

    1910

    Cote

    2 Q 79

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
  4. Résultat n°4

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  5. Résultat n°5

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  6. Résultat n°6

    Danjoutin

    Cote

    1858W/456-1858W/475

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Mars 1912 - novembre 1943

    Date

    Mars 1912 - novembre 1943

    Cote

    2 Q 6*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Mars 1912 - novembre 1943
  8. Résultat n°8

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    1842W/21

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  11. Résultat n°11

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 81

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
  13. Résultat n°13

    Faverois

    Cote

    1858W/578-1858W/596

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

    Date

    1888-1901

    Cote

    2 Q 96

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
  15. Résultat n°15

    Fort de la Justice.

    Date

    1826-1832

    Cote

    2 Q 64

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Justice.
  16. Résultat n°16

    Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1907-1908

    Cote

    2 Q 82

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
  17. Résultat n°17

    Fort de la Miotte.

    Date

    1833-1862

    Cote

    2 Q 65

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Miotte.
  18. Résultat n°18

    LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/30

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

    Date

    1891-1894

    Cote

    2 Q 138

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
  20. Résultat n°20

    Tribunal Administratif.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Tribunal Administratif.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  21. Résultat n°21

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Vétrigne

    Cote

    1858W/1342-1858W/1349

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  23. Résultat n°23

    LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998), LN, LP, LA collection par typologie, copies diazoïques(1998) ; MTF, LN, RL, PDL, LA Belfort , TPL, RP, copies diazoïques (1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    1842W/23

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998),...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Rougegoutte

    Cote

    1858W/1151-1858W/1162

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  25. Résultat n°25

    TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)

    Date

    1981-1983

    Cote

    1842W/2

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  26. Résultat n°26

    TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    1842W/8

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  27. Résultat n°27

    Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 102

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
  28. Résultat n°28

    Boron

    Cote

    1858W/208-1858W/227

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Boron

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  29. Résultat n°29

    Florimont

    Cote

    1858W/625-1858W/652

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  30. Résultat n°30

    Magasin centraux de la Justice.

    Date

    1882

    Cote

    2 Q 113

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Noyau central
    • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
    • Magasin centraux de la Justice.
  31. Résultat n°31

    Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1917-1918

    Cote

    2 Q 53

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
  32. Résultat n°32

    Saint-Dizier-l'Evêque

    Cote

    1858W/1193-1858W/1204

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Saint-Dizier-l'Evêque

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  33. Résultat n°33

    Frais

    Cote

    1858W/698-1858W/706

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Frais

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  34. Résultat n°34

    Construction du fort de Vézelois.

    Date

    1884-1885

    Cote

    2 Q 85

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Construction du fort de Vézelois.
  35. Résultat n°35

    Etueffont

    Cote

    1858W/556-1858W/563

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Etueffont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  36. Résultat n°36

    RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF, RP, LP, LA, LN, TPL, LI, RP copies diazoïques (2000)Collection de RP, LN, LA et LP par communes signalée comme incomplète

    Date

    2000

    Cote

    1842W/25

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  37. Résultat n°37

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  38. Résultat n°38

    Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 95

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
  39. Résultat n°39

    Fort de Giromagny.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 69

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Giromagny.
  40. Résultat n°40

    Bethonvilliers

    Cote

    1858W/201-1858W/207

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre