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  1. Résultat n°1

    Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  4. Résultat n°4

    Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  6. Résultat n°6

    Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  8. Résultat n°8

    Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  9. Résultat n°9

    Fichier SIARD.

    Date

    2004

    Cote

    1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Propriétaires.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  13. Résultat n°13

    Lot / local.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  15. Résultat n°15

    Parties d'évaluation.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  16. Résultat n°16

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  17. Résultat n°17

    Fichier SIARD.

    Date

    2006

    Cote

    2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    Propriétés bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  20. Résultat n°20

    Propriétaires.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Propriétaires.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  21. Résultat n°21

    Lot / local.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Lot / local.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  22. Résultat n°22

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  23. Résultat n°23

    Parties d'évaluation.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Parties d'évaluation.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Modification de la structuration des fichiers fonciers.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  25. Résultat n°25

    Fichier SIARD.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichier SIARD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  26. Résultat n°26

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  27. Résultat n°27

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  28. Résultat n°28

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  29. Résultat n°29

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  30. Résultat n°30

    RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980), RP argentique (1981)

    Date

    1979-1981

    Cote

    1842W/1

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980),...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  31. Résultat n°31

    TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)

    Date

    1981-1983

    Cote

    1842W/2

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  32. Résultat n°32

    RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique (1984) ; TP, TN argentique (1985)

    Date

    1983-1984

    Cote

    1842W/3

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  33. Résultat n°33

    TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986) ; TP argentique (1987)

    Date

    1985-1986

    Cote

    1842W/4

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986)...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  34. Résultat n°34

    RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1988)

    Date

    1987-1988

    Cote

    1842W/5

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  35. Résultat n°35

    RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL, TDP copies diazoïques (1988)

    Date

    1988

    Cote

    1842W/6

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  36. Résultat n°36

    RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques (1988) ; DL, TA, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1989), RP argentique (1989)

    Date

    1988-1989

    Cote

    1842W/7

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  37. Résultat n°37

    TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    1842W/8

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  38. Résultat n°38

    TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)

    Date

    1990

    Cote

    1842W/9

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  39. Résultat n°39

    MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies diazoïques ( ; TL, DL copies diazoïques (1991), TL, TA, RP, 2e collection, par communes, copies diazoïques (1991)

    Date

    1991

    Cote

    1842W/10

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  40. Résultat n°40

    DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP, TN, TA copies diazoïques (1992)

    Date

    1991-1992

    Cote

    1842W/11

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  41. Résultat n°41

    DL copies diazoïques (1992), TP, TA, TN, RP argentique (1992), MTF copies diazoïques (1992), TP, TN, RP, DL copies diazoïques pour Belfort (1992)

    Date

    1992

    Cote

    1842W/12

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • DL copies diazoïques (1992), TP, TA, TN, RP argentique...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  42. Résultat n°42

    TP, TN, RP, DL copies diazoïques par communes sauf Belfort (1992) ; RP, PDT, TL, TA, TN, TP, DL, copies diazoïques (1993)

    Date

    1992-1993

    Cote

    1842W/13

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TP, TN, RP, DL copies diazoïques par communes sauf...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  43. Résultat n°43

    TA, TP, TL, DL, TN, RP, par communes copies diazoïques (1993)

    Date

    1993

    Cote

    1842W/14

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TP, TL, DL, TN, RP, par communes copies diazoïques...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  44. Résultat n°44

    TA, TP, TL, TN, RP, DL copies diazoïques 2e collection, par communes (1993)

    Date

    1993

    Cote

    1842W/15

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TA, TP, TL, TN, RP, DL copies diazoïques 2e collection,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  45. Résultat n°45

    DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP argentique (1993)

    Date

    1992-1993

    Cote

    1842W/16

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  46. Résultat n°46

    TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL collection par commune, copies diazoïques (1994), LA Belfort copies diazoïques (1994), LP,RP, RC, LL, LI, TPL, MTF, collection par typologie copies diazoïques (1994)

    Date

    1994

    Cote

    1842W/17

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  47. Résultat n°47

    RP, LP, LA argentique (1994) ; TAL, LA Belfort, RP, LL, LP copies diazoïques (1994)

    Date

    1994

    Cote

    1842W/18

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, LP, LA argentique (1994) ; TAL, LA Belfort, RP,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  48. Résultat n°48

    LN, LP, RP, PDL, collection par communes copies diazoïques (1995) ; RP, LI, MTF, LL, LA, LP collection par typologie, copies diazoïques (1995)

    Date

    1995

    Cote

    1842W/19

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LN, LP, RP, PDL, collection par communes copies diazoïques...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  49. Résultat n°49

    RP copies diazoïques (1995) ; RP, LA, LN, LP argentique (1995)

    Date

    1995

    Cote

    1842W/20

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP copies diazoïques (1995) ; RP, LA, LN, LP argentique...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  50. Résultat n°50

    RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    1842W/21

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  51. Résultat n°51

    LP, RP, LA, copies diazoïques collection par communes (1996), LA, RC, TPL, PDL, RL, LN, LI copies diazoïques par typologie (1996) ; MTF, RL, TPL, PDL, LN, LI, LA, RP copies diazoïques par typologie (1998)

    Date

    1996-1998

    Cote

    1842W/22

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LP, RP, LA, copies diazoïques collection par communes...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  52. Résultat n°52

    LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998), LN, LP, LA collection par typologie, copies diazoïques(1998) ; MTF, LN, RL, PDL, LA Belfort , TPL, RP, copies diazoïques (1999)

    Date

    1998-1999

    Cote

    1842W/23

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998),...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  53. Résultat n°53

    LN, LA, LP, RP, RC copies diazoïques (1999), LA, LP, LN (2000) copies diazoïques (2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    1842W/24

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LN, LA, LP, RP, RC copies diazoïques (1999), LA, LP,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  54. Résultat n°54

    RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF, RP, LP, LA, LN, TPL, LI, RP copies diazoïques (2000)Collection de RP, LN, LA et LP par communes signalée comme incomplète

    Date

    2000

    Cote

    1842W/25

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  55. Résultat n°55

    RL (2 collections), RP, PDL, LI, RC, MTF copies diazoïques (2001) ; LA, RP, LN, LP copies diazoïques par communes (2001)

    Date

    2001

    Cote

    1842W/26

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RL (2 collections), RP, PDL, LI, RC, MTF copies diazoïques...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  56. Résultat n°56

    LA, LN, RL, TPL, LP, RP copies diazoïques par typologie (2001) ; LN, RP, LP, LA par communes, MTF, TPL, LI, LP, LN copies diazoïques (2002)

    Date

    2001-2002

    Cote

    1842W/27

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, LN, RL, TPL, LP, RP copies diazoïques par typologie...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  57. Résultat n°57

    RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)

    Date

    2002

    Cote

    1842W/28

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  58. Résultat n°58

    RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/29

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  59. Résultat n°59

    LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/30

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  60. Résultat n°60

    Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.

    Date

    2007

    Cote

    1842 W 31

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  61. Résultat n°61

    Images ortho de l'I.G.N. : DVD.

    Date

    2008

    Cote

    1842 W 32

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • Images ortho de l'I.G.N. : DVD.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  62. Résultat n°62

    Morvillars

    Cote

    1858W/984

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Morvillars

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  63. Résultat n°63

    Conciliateurs.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/6

    • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Conciliateurs.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  64. Résultat n°64

    Tribunal Administratif.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Tribunal Administratif.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  65. Résultat n°65

    Andelnans

    Cote

    1858W/1-1858W/12

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Andelnans

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  66. Résultat n°66

    Offemont

    Cote

    1858W/1000-1858W/1019

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Offemont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  67. Résultat n°67

    Perouse

    Cote

    1858W/1020-1858W/1029

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Perouse

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  68. Résultat n°68

    Petit-Croix

    Cote

    1858W/1030-1858W/1044

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  69. Résultat n°69

    Petitefontaine

    Cote

    1858W/1045-1858W/1053

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Petitefontaine

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  70. Résultat n°70

    Petitmagny

    Cote

    1858W/1054-1858W/1059

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Petitmagny

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  71. Résultat n°71

    Phaffans

    Cote

    1858W/1060-1858W/1072

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Phaffans

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  72. Résultat n°72

    Réchésy

    Cote

    1858W/1073-1858W/1091

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Réchésy

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  73. Résultat n°73

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  74. Résultat n°74

    Reppe

    Cote

    1858W/1098-1858W/1114

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Reppe

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  75. Résultat n°75

    Beaucourt

    Cote

    1858W/110-1858W/122

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Beaucourt

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  76. Résultat n°76

    Riervescemont

    Cote

    1858W/1115-1858W/1122

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Riervescemont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  77. Résultat n°77

    Romagny-sous-Rougemont

    Cote

    1858W/1123-1858W/1132

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Romagny-sous-Rougemont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  78. Résultat n°78

    Roppe

    Cote

    1858W/1133-1858W/1150

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Roppe

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  79. Résultat n°79

    Rougegoutte

    Cote

    1858W/1151-1858W/1162

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  80. Résultat n°80

    Rougemont-le-Château

    Cote

    1858W/1163-1858W/1192

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre