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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 Q 94
Date
1891, 1906
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
Résultat n°2
Cote
2 Q 7
Date
1806-1828
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°3
Cote
2 Q 109
Date
1877, 1888
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Résultat n°4
Cote
2 Q 16*
Date
1808-1809
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1808-1809
Résultat n°5
Cote
2 Q 17*
Date
1809-1814
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°6
Cote
2 Q 18
Date
1809-1818
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Résultat n°7
Cote
1858W/448-1858W/455
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Cunelières
Résultat n°8
Cote
1858W/1092-1858W/1097
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
Résultat n°9
Cote
1858W/456-1858W/475
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Danjoutin
Résultat n°10
Cote
1858W/578-1858W/596
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Faverois
Résultat n°11
Cote
1858W/1342-1858W/1349
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Vétrigne
Résultat n°12
Cote
1858W/1151-1858W/1162
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
Résultat n°13
Cote
1858W/208-1858W/227
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Boron
Résultat n°14
Cote
1858W/625-1858W/652
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Florimont
Résultat n°15
Cote
1858W/1193-1858W/1204
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Saint-Dizier-l'Evêque
Résultat n°16
Cote
1858W/698-1858W/706
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Frais
Résultat n°17
Cote
1858W/556-1858W/563
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Etueffont
Résultat n°18
Cote
1858W/201-1858W/207
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Bethonvilliers
Résultat n°19
Cote
1858W/849-1858W/862
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Lebetain
Résultat n°20
Cote
1858W/674-1858W/680
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Fontenelle