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Résultats de la recherche

  • 1

    Tribunal Administratif.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Tribunal Administratif.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 2

    Conciliateurs.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/6

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Conciliateurs.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 3

    Affaires particulières.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/1-1910W/5

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Affaires particulières.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 4

    Cour d'Appel administrative de Nancy.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/8-1910W/12

    • Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Cour d'Appel administrative de Nancy.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  • 5

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 6

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 7

    Danjoutin

    Cote

    1858W/456-1858W/475

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 8

    Faverois

    Cote

    1858W/578-1858W/596

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 9

    Vétrigne

    Cote

    1858W/1342-1858W/1349

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 10

    Rougegoutte

    Cote

    1858W/1151-1858W/1162

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    Boron

    Cote

    1858W/208-1858W/227

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Boron

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 12

    Florimont

    Cote

    1858W/625-1858W/652

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 13

    Saint-Dizier-l'Evêque

    Cote

    1858W/1193-1858W/1204

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Saint-Dizier-l'Evêque

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 14

    Frais

    Cote

    1858W/698-1858W/706

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Frais

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 15

    Etueffont

    Cote

    1858W/556-1858W/563

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Etueffont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Bethonvilliers

    Cote

    1858W/201-1858W/207

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 17

    Lebetain

    Cote

    1858W/849-1858W/862

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Lebetain

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 18

    Fontenelle

    Cote

    1858W/674-1858W/680

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 19

    Essert

    Cote

    1858W/543-1858W/555

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Essert

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 20

    Autrechêne

    Cote

    1858W/56-1858W/69

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Autrechêne

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre