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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Débits de tabac : candidatures, lettres d’appui, ventes et changement de propriétaire, photographies...
Cote
1750W/1-1750W/49
 Date
1917-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Débits de tabac : candidatures, lettres d’appui, ventes...
Résultat n°2

Contrôles sanitaires aux frontières
Cote
5 P 3
 Date
1877-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Contrôles sanitaires aux frontières
Résultat n°3

Registres de déclarations de profession de débitants de boissons, buvettes occasionnelles.
Cote
1750W/54-1750W/55
 Date
1998-2000, 2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Registres de déclarations de profession de débitants...
Résultat n°4

Organisation générale
Cote
5 P 1
 Date
1816-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Organisation générale
Résultat n°5

Surveillance des frontières
Cote
5 P 2-3
 Date
1813-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Surveillance des frontières
Résultat n°6

Registres de déclarations diverses.
Cote
1750W/58-1750W/62
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Registres de déclarations diverses.
Résultat n°7

Dossiers de parts de redevance tabac (secours financiers, veuve de fonctionnaires) n°8860.
Cote
1918W/1-1918W/2
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1918 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
  • Dossiers de parts de redevance tabac (secours financiers,...
Résultat n°8

Registres de déclarations de profession de débitants de boissons, buvettes permanentes.
Cote
1750W/56-1750W/57
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Registres de déclarations de profession de débitants...
Résultat n°9

Personnel
Cote
5 P 1
 Date
1816-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Personnel
Résultat n°10

Part de redevance de débit de tabac (PRD).
Cote
1750W/49-1750W/54
 Date
1985-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Part de redevance de débit de tabac (PRD).
Résultat n°11

Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes des correspondants locaux des douanes ; Registre de PRS 4823 bis procédure de règlement simplifié pour petits contentieux ; Sommier des affaires contentieuses n° 401.
Cote
1918W/3
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1918 W - Direction régionale des douanes et droits...

  • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
  • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
Résultat n°12

Relations avec la Suisse
Cote
5 P 2
 Date
1816-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Relations avec la Suisse
Résultat n°13

Tarifs douaniers
Cote
5 P 1-2
 Date
1817-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

  • Douanes
  • Tarifs douaniers