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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Décrets.

Date

Brumaire an Il

Cote

1 K 1/45

Résultat n°2

Décrets n°1-62.

Date

Floréal-fructidor an Il

Cote

1 K 1/53

Résultat n°3

Décrets n°523-528, partie principale et supplémentaire 

Date

Octobre-décembre 1930

Cote

1 K 1/538

Résultat n°4

Décrets n°63-100.

Date

Vendémiaire-frimaire an III

Cote

1 K 1/54

Résultat n°5

Décrets n°180-205.

Date

Fructidor-an IV brumaire an III

Cote

1 K 1/59

Résultat n°6

Décrets, partie principale / tables.

Date

1884-1883

Cote

1 K 1/306

Résultat n°7

Décrets.

Date

Pluviôse an Il

Cote

1 K 1/48

Résultat n°8

Décrets.

Date

Prairial an Il

Cote

1 K 1/52

Résultat n°9

Décrets n°106-144.

Date

Vendémiaire-frimaire an X

Cote

1 K 1/73

Résultat n°10

Décrets, partie principale.

Date

1923-1924, 1931

Cote

1 K 1/505

Résultat n°11

Décrets.

Date

Frimaire an Il

Cote

1 K 1/46

Résultat n°12

Décrets n°519-522, partie principale et supplémentaire.

Date

Août-septembre 1930

Cote

1 K 1/537

Résultat n°13

Décrets n°513-518, partie principale et supplémentaire.

Date

Mai-juillet 1930

Cote

1 K 1/536

Résultat n°14

Décrets n°509-512, partie principale et supplémentaire.

Date

Mars-avril 1930

Cote

1 K 1/535

Résultat n°15

Décrets n°505-508, partie principale et supplémentaire.

Date

Janvier-février 1930

Cote

1 K 1/534

Résultat n°16

Décrets n°502-503, partie principale et supplémentaire.

Date

Novembre-décembre 1929

Cote

1 K 1/532

Résultat n°17

Tables.

Date

1929

Cote

1 K 1/533

Résultat n°18

Décrets n°497-500, partie principale et supplémentaire.

Date

Septembre-octobre 1929

Cote

1 K 1/531

Résultat n°19

Décrets n°495-497, partie principale et supplémentaire.

Date

Août 1929

Cote

1 K 1/530

Résultat n°20

Décrets n°493-494, partie principale et supplémentaire.

Date

Juillet 1929

Cote

1 K 1/529

Résultat n°21

Décrets n°481-490, partie principale.

Date

Janvier-juin 1929

Cote

1 K 1/526

Résultat n°22

Décrets n°491-492, partie principale et supplémentaire.

Date

Juin 1929

Cote

1 K 1/528

Résultat n°23

Décrets n°489-490, partie principale et supplémentaire.

Date

Mai 1929

Cote

1 K 1/527

Résultat n°24

Décrets n°469-480, partie principale.

Date

Juillet-décembre 1928

Cote

1 K 1/525

Résultat n°25

Décrets n°457-468, partie principale.

Date

Janvier-juin 1928

Cote

1 K 1/524

Résultat n°26

Décrets n°450-456, partie principale.

Date

1927

Cote

1 K 1/523

Résultat n°27

Décrets n°443-449, partie principale.

Date

1927

Cote

1 K 1/522

Résultat n°28

Décrets n°433-442, partie principale.

Date

1927

Cote

1 K 1/521

Résultat n°29

Décrets n°409-415, partie supplémentaire.

Date

Janvier-juin 1927

Cote

1 K 1/517

Résultat n°30

Décrets n°427-432, partie supplémentaire.

Date

Juillet-décembre 1926

Cote

1 K 1/520

Résultat n°31

Décrets n°421-426, partie principale.

Date

Juillet-décembre 1926

Cote

1 K 1/515

Résultat n°32

Décrets n°427-431, partie principale.

Date

Juillet-décembre 1926

Cote

1 K 1/516

Résultat n°33

Décrets n°421-426, partie supplémentaire.

Date

Juillet-décembre 1926

Cote

1 K 1/519

Résultat n°34

Décrets n°416-420, partie supplémentaire.

Date

Janvier-juin 1926

Cote

1 K 1/518

Résultat n°35

Décrets n°413-420, partie principale.

Date

Janvier-juin 1926

Cote

1 K 1/514

Résultat n°36

Décrets n°409-412, partie principale.

Date

Janvier-juin 1926

Cote

1 K 1/513

Résultat n°37

Décrets n°67-69, partie principale.

Date

1925

Cote

1 K 1/509

Résultat n°38

Décrets n°397-408, partie principale.

Date

Juillet-décembre 1925

Cote

1 K 1/510

Résultat n°39

Décrets n°403-408, partie supplémentaire.

Date

Juillet-décembre 1925

Cote

1 K 1/512

Résultat n°40

Décrets n°397-402bis , partie supplémentaire.

Date

Juillet-décembre 1925

Cote

1 K 1/511