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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Difficultés entre la France et le prince de Montbéliard à propos des sujets de Châtenois et de Dorans : mémoire, correspondance.

Date

1705-1716

Cote

1 C 1

Résultat n°2

« 4e liasse de Montbéliard ». Inventaire de titres relatifs au prieuré de Châtenois dressé en vue de la rédaction d’un mémoire à l’intendant Vanolles.

Date

[vers 1744-1750]

Cote

1 C 2

Résultat n°3

Requête des sieurs Pingenot et Noblat pour l’investiture du fief de la Mothe à Angeot. Règlement pour la jouissance des biens communaux par les habitants des communes de Rechotte.

Date

1755

Cote

1 C 3

Résultat n°4

« Privilèges accordés à la ville de Belfort », copies de titres de 1413 à 1617 effectuées en 1756.

Date

1756

Cote

1 C 4

Résultat n°5

Ordonnances et règlements sur les assemblées communales à Réchésy, Vourvenans et Grosmagny.

Date

1708-1789

Cote

1 C 5

Résultat n°6

Nominations et plaintes à l’encontre de maires prévôts et bourgmestres à Anjoutey, Auxelles-Haut, Belfort, Danjoutin, Eloie, Florimont, Fontaine, Foussemagne, Menoncourt, Meroux, Mésiré, Morvillars, Réchésy, Reppe, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Urcerey.

Date

1724-1788

Cote

1 C 6

Résultat n°7

Règlements des droits de bourgeoisie à Angeot, Boron, Bourg, Courcelles, Courtelevant, Delle, Étueffont, Evette, Faverois, Florimont, Lebetain, Moval, Phaffans et Valdoie.

Date

-

Cote

1 C 7

Résultat n°8

Demandes pour obtenir le droit de bourgeoisie à Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Charmois, Châtenois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelle, Courtelevant, Danjoutin, Evette, Fontaine, Frais, Giromagny, Grandvillars, Lacollonge, Menoncourt, Perouse, Petit-Croix, Petitmagny, Rechesy, Romagny, Sermagny, Urcerey et Vauthiermont.

Date

-

Cote

1 C 8

Résultat n°9

Abornement à Botans, Eschêne : requêtes, avis, correspondance.

Date

1772, 1783

Cote

1 C 9

Résultat n°10

Demande de délimitation entre Florimont et Courcelles par le curé de Florimont pour perception de dîmes.

Date

1771

Cote

1 C 10

Résultat n°11

Contestation au sujet de leurs limites des communes de Méziré, Morvillars et Bourogne : extrait d'inventaire d'archives.

Date

1788

Cote

1 C 11

Résultat n°12

Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).

Date

1723-1780

Cote

1 C 12

Résultat n°13

Séparation en deux paroisses des villages de Trétudans et Vourvenans : délibérations des communautés, témoignages.

Date

1778-1783

Cote

1 C 13

Résultat n°14

Nominations et destitutions de maîtres à Angeot, Bavilliers, Belfort, Bourogne, Faverois, Giromagny, Lepuix, Morvillars, Méziré, Réchésy, Vézelois et Vourvenans.

Date

1771-1787

Cote

1 C 14

Résultat n°15

Accord entre la communauté de Felon et son maître d’école.

Date

1784

Cote

1 C 15

Résultat n°16

Comptes de l’hôpital Sainte-Barbe de Belfort.

Date

1753-1754

Cote

1 C 16

Résultat n°17

Droit de tenir cantine accordé à Belfort. Droit d’umgeld et de grenier à sel à Florimont. Débit de vin à Belfort (1753), Florimont (1752-1753), Etueffont (1779-1780).

Date

1752-1780

Cote

1 C 17

Résultat n°18

Etablissements de foires à Belfort, Florimont, Giromagny.

Date

1755-1773

Cote

1 C 18

Résultat n°19

Droit de péage à Chavannes-les-Grands. Arrêt du Conseil d’Etat qui autorise la ville de Belfort à établir un droit d’octroi. Ordonnance sur la vente de vin à Belfort.

Date

1740-1759

Cote

1 C 19

Résultat n°20

Arrêts du Conseil d’Etat maintenant les communes de Delle, Florimont, Grandvillars dans la perception du péage.

Date

1749

Cote

1 C 20