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  1. Résultat n°1

    Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Date

    1755-an X

    Cote

    3 E 406

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1574-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 238

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Généralités
    • Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Description de la terre et seigneurie de Belfort [4 pages].

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 120

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Période française
    • Terrier
    • Description de la terre et seigneurie de Belfort [4...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites (1695-1700). Reconnaissance des forestiers de Giromagny sur un canton de bois à Eloie sur la queue d’un étang (1698). Description des bois du Rosemont (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1695-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 821

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Titres
    • Exploitation
    • Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 6

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Titres généraux
    • Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne (1577-1632). Tailles de mars à Bourogne, Charmois et Froidefontaine : quittances de reçu (1658-1666). Etat des tailles de la seigneurie (1741), rapport de garde à Joncherey (1723). Etat du produit des tailles fixes par mairies (s.d., [fin XVIIIe siècle]).

    Date

    1577- [fin XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 920

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Tailles
    • Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques Bringard à Anjoutey.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 749

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Droits féodaux
    • Droits dans la mairie d’Etueffont
    • Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie de l’Assise.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 415

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Grande Mairie de l'Assise
    • Généralités
    • Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Visite des halles, du four banal et des moulins de Belfort, du moulin de Châtenois.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 330

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et fonds seigneuriaux
    • Visites particulières
    • Visite des halles, du four banal et des moulins de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Date

    Début XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 937

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Protocoles, pièces déposées au greffe
    • Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort, du Rosemont et de Delle : mémoire sur les titres anciens et l’historique des droits.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 113

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Période française
    • Titres
    • Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant au duc de Mazarin en Alsace.

    Date

    s.d., [début XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 73

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin