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206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements

    Date

    1789-1955

    Cote

    4 U 4/243-399

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Procédures

    Date

    1790-1954

    Cote

    4 U 53-80

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Procédures

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Comptes-rendus d'audiences.

    Date

    1790-an XII

    Cote

    4U1/53

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Procédures
    • Comptes-rendus d'audiences.
  4. Résultat n°4

    Répertoires des actes et des jugements

    Date

    1791-1939

    Cote

    4 U 4 181-241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Procédures
    • Répertoires des actes et des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    Successions

    Date

    1791-1841

    Cote

    4 U 2/172-179

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/20-183

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  7. Résultat n°7

    Jugements

    Date

    1791-1951

    Cote

    4 U 2/399-544

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Jugements

    Date

    1791-1947

    Cote

    4 U 2/578-736

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    Jugements

    Date

    1791-1958

    Cote

    4 U 3/514-672

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1942

    Cote

    4 U 4/18-162

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Affaires en conciliations

    Date

    1791-1953

    Cote

    4 U 2/545-555

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Affaires en conciliations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1946

    Cote

    4 U 2/21-171

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  13. Résultat n°13

    Minutes de jugements

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/267-426

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Minutes de jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Répertoires des jugements

    Date

    1792-1928

    Cote

    4 U 2/342-398

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Répertoires des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Généralités

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4 U 4/401

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Tribunal de simple police
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Jugements

    Date

    An III-1956

    Cote

    4 U 4/435-566

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Giromagny
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  17. Résultat n°17

    Simple police

    Date

    An X-1954

    Cote

    4 U 81-101

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Simple police

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    Personnel

    Date

    An X-1958

    Cote

    4 U 3/2-4

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    Information faite par le juge de paix du canton de Belfort pour découvrir les auteurs d'un délit commis dans la forêt de Meroux.

    Date

    An X

    Cote

    4U1/82

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Simple police
    • Information faite par le juge de paix du canton de...
  20. Résultat n°20

    Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et à l'insalubrité des locaux mis à disposition par le maire.

    Date

    An XI

    Cote

    4U1/6

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier.
    • Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et...