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744 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, correspondance

    Date

    1824-1877

    Cote

    4 U 2/1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Généralités
    • Instructions, correspondance

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1824-1877

    Cote

    4U2/1

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Juges de paix et suppléants, dossiers individuels : Ackermann Charles (1916-1938), Bourquard Edmond (1942), Bourquard René (1948), Bruat René (an X), Claret Eugène (1938-1942), Fleury Eugène (1895-1920), Maillard-Salin Charles (1913), Péchin Jules (1924-1940), Vienot Jules (1916), Wehekinoff Eugène (1916-1929).

    Date

    1801-1942

    Cote

    4U2/2

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Personnel.
    • Juges de paix et suppléants, dossiers individuels :...
  4. Résultat n°4

    Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.

    Date

    1894-1895

    Cote

    4U2/3

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Personnel.
    • Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.
  5. Résultat n°5

    Etat des dépenses et des recettes.

    Date

    1827

    Cote

    4U2/4

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Etat des dépenses et des recettes.
  6. Résultat n°6

    Etat des recettes.

    Date

    1914

    Cote

    4U2.5

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Etat des recettes.
  7. Résultat n°7

    1911-1926

    Date

    1911-1926

    Cote

    4U2/6

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1911-1926
  8. Résultat n°8

    1927-1936

    Date

    1927-1936

    Cote

    4U2/7

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1927-1936
  9. Résultat n°9

    Actes dispensés de timbres

    Date

    1940-1949

    Cote

    4 U 2/8

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes dispensés de timbres

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    Inscription des actes dispensés des formalités du timbre et de l’enregistrement.

    Date

    1940-1949

    Cote

    4U2/8

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes dispensés de timbres
    • Inscription des actes dispensés des formalités du timbre...
  11. Résultat n°11

    Enregistrement des actes de dépôt de sociétés.

    Date

    1879-1938

    Cote

    4U2/9

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Enregistrement des actes de dépôt de sociétés.
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des actes de dépôt de sociétés mutuelles agricoles.

    Date

    1902-1934

    Cote

    4U2/10

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Enregistrement des actes de dépôt de sociétés mutuelles...
  13. Résultat n°13

    1879-1909

    Date

    1879-1909

    Cote

    4U2/11

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Actes de sociétés.
    • 1879-1909
  14. Résultat n°14

    1910-1927

    Date

    1910-1927

    Cote

    4U2/12

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Actes de sociétés.
    • 1910-1927
  15. Résultat n°15

    1928-1947

    Date

    1928-1947

    Cote

    4U2/13

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Actes de sociétés.
    • 1928-1947
  16. Résultat n°16

    Registre d’inscription.

    Date

    1861-1933

    Cote

    4U2/14

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signature de notaires et d’officiers de l’état...
    • Registre d’inscription.
  17. Résultat n°17

    Actes de dépôt.

    Date

    1884-1931

    Cote

    4U2/15

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signature de notaires et d’officiers de l’état...
    • Actes de dépôt.
  18. Résultat n°18

    Inscription des élèves en stage.

    Date

    1897-1931

    Cote

    4U2/16

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Elèves en pharmacie.
    • Inscription des élèves en stage.
  19. Résultat n°19

    Certificats de stage.

    Date

    1888-1930

    Cote

    4U2/17

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Elèves en pharmacie.
    • Certificats de stage.
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des télégrammes

    Date

    1900-1903

    Cote

    4 U 2/18

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Enregistrement des télégrammes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires