Filtrer les résultats
Multimédias
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 29
Lieux
  • 29
  • 29
  • 29
Période
  • 3
  • 23
  • 22
Sujets
  • 29
  • 29
  • 29
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 29
  • 29
  • 29
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisations

    Date

    1895-1897

    Cote

    4 U 3/1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Organisations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Actes de sociétés

    Date

    1913-1936

    Cote

    4 U 3/11

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Usages locaux

    Date

    1855

    Cote

    4 U 3/184

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Commissions diverses
    • Usages locaux

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Jury

    Date

    1875-1881

    Cote

    4 U 3/190

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Commissions diverses
    • Jury

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    Organismes de crédits agricoles : warrants

    Date

    1958-1959

    Cote

    4 U 3/206

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Créances-dettes
    • Organismes de crédits agricoles : warrants

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    Répertoires des jugements

    Date

    1807-1857

    Cote

    4 U 3/265

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Répertoires des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  7. Résultat n°7

    Registre des attributions judiciaires

    Date

    1899-1926

    Cote

    4 U 3/266

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Registre des attributions judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Pourvois en cassation

    Date

    1904-1924

    Cote

    4 U 3/427

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Pourvois en cassation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    Conciliations

    Date

    1807-1837

    Cote

    4 U 3/428

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Conciliations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    Rapports de douanes

    Date

    1895-1898

    Cote

    4 U 3/491

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Rapports de douanes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Police des cabarets

    Date

    1875-1896

    Cote

    4 U 3/508

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Police des cabarets

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Tribunal pour enfants

    Date

    1919-1929

    Cote

    4 U 3/673

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal pour enfants

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  13. Résultat n°13

    Dépôt de signatures, inscription de stagiaires

    Date

    1861-1912

    Cote

    4 U 3/12-16

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Ventes mobilières

    Date

    1889-1932

    Cote

    4 U 3/18-19

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Ventes mobilières

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Dommages de guerre, commission cantonale

    Date

    1919-1921

    Cote

    4 U 3/185-189

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Commission électorale

    Date

    1884-1939

    Cote

    4 U 3/191-195

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Commissions diverses
    • Commission électorale

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  17. Résultat n°17

    Droit du travail

    Date

    1900-1925

    Cote

    4 U 3/196-197

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Droit du travail

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    Saisies - arrêts

    Date

    1895-1924

    Cote

    4 U 3/198-205

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Créances-dettes
    • Saisies - arrêts

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    Personnel

    Date

    An X-1958

    Cote

    4 U 3/2-4

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  20. Résultat n°20

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/20-183

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires