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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Placement sous surveillance électronique.
Cote
1879W/5-1879W/6
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Placement sous surveillance électronique.
Résultat n°2

Stage de citoyenneté.
Cote
1995W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Stage de citoyenneté.
Résultat n°3

Association "La Halte" ; assistances aux vagabonds ; prise en charge des alcooliques ; hébergement pour les femmes ; ouverture de comptes des détenus ; gestion des subventions ; dossiers des visiteurs de prisons (à titre d'échantillonnage) ; statistiques rapports d'activités du service.
Cote
1803W/2
 Date
1949-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1803 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Vie administrative du service et des partenaires locaux.
  • Association "La Halte" ; assistances aux vagabonds...
Résultat n°4

Contrôle judiciaire.
Cote
1879W/11
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Contrôle judiciaire.
Résultat n°5

Sursis avec mise à l'épreuve.
Cote
1995W/1-1995W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Sursis avec mise à l'épreuve.
Résultat n°6

Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation d'accomplir un travail d'intérêt général.
Cote
1879W/9
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation...
Résultat n°7

Stage de citoyenneté ; semi-liberté ; Surveillance électronique fin de peine.
Cote
1879W/10
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Stage de citoyenneté ; semi-liberté ; Surveillance...
Résultat n°8

Dossiers d'instruction des candidats aux fonctions de délégués à la probation (à titre d'échantillonnage) ; demandes de subventions pour la associations partenaires du SPIP.
Cote
1803W/3
 Date
1961-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1803 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Vie administrative du service et des partenaires locaux.
  • Dossiers d'instruction des candidats aux fonctions...
Résultat n°9

Placement sous surveillance électronique.
Cote
1995W/9-1995W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Placement sous surveillance électronique.
Résultat n°10

Emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve.
Cote
1879W/1-1879W/4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve.
Résultat n°11

Libération conditionnelle.
Cote
1995W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Libération conditionnelle.
Résultat n°12

Travail non rémunéré.
Cote
1995W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Travail non rémunéré.
Résultat n°13

Semi-liberté.
Cote
1995W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Semi-liberté.
Résultat n°14

Enquêtes en aménagement de peine.
Cote
1995W/13-1995W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Enquêtes en aménagement de peine.
Résultat n°15

Contrôle judiciaire.
Cote
1995W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Contrôle judiciaire.
Résultat n°16

Travail d'intérêt général.
Cote
1879W/7-1879W/8
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Travail d'intérêt général.
Résultat n°17

Travail d'Intérêt général (T.I.G.).
Cote
1995W/5-1995W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Travail d'Intérêt général (T.I.G.).
Résultat n°18

Enquête en aménagement de peine.
Cote
1879W/12
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
  • Enquête en aménagement de peine.
Résultat n°19

Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt général
Cote
1995W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
  • Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt...
Résultat n°20

Subventions versées ; refus d'octroi de subventions ; réformes.
Cote
1803W/1
 Date
1961-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1803 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

  • Vie administrative du service et des partenaires locaux.
  • Subventions versées ; refus d'octroi de subventions...