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21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Placement sous surveillance électronique.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/5-1879W/6

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous surveillance électronique.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  2. Résultat n°2

    Stage de citoyenneté.

    Cote

    1995W/8

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Stage de citoyenneté.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  3. Résultat n°3

    Association "La Halte" ; assistances aux vagabonds ; prise en charge des alcooliques ; hébergement pour les femmes ; ouverture de comptes des détenus ; gestion des subventions ; dossiers des visiteurs de prisons (à titre d'échantillonnage) ; statistiques rapports d'activités du service.

    Date

    1949-2003

    Cote

    1803W/2

    • Contexte : 1803 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Vie administrative du service et des partenaires locaux.
    • Association "La Halte" ; assistances aux vagabonds...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  4. Résultat n°4

    Contrôle judiciaire.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/11

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Contrôle judiciaire.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  5. Résultat n°5

    Sursis avec mise à l'épreuve.

    Cote

    1995W/1-1995W/4

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Sursis avec mise à l'épreuve.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  6. Résultat n°6

    Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation d'accomplir un travail d'intérêt général.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/9

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Travail non rémunéré ; Emprisonnement avec obligation...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  7. Résultat n°7

    Stage de citoyenneté ; semi-liberté ; Surveillance électronique fin de peine.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/10

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Stage de citoyenneté ; semi-liberté ; Surveillance...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'instruction des candidats aux fonctions de délégués à la probation (à titre d'échantillonnage) ; demandes de subventions pour la associations partenaires du SPIP.

    Date

    1961-2000

    Cote

    1803W/3

    • Contexte : 1803 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Vie administrative du service et des partenaires locaux.
    • Dossiers d'instruction des candidats aux fonctions...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  9. Résultat n°9

    Placement sous surveillance électronique.

    Cote

    1995W/9-1995W/10

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Placement sous surveillance électronique.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  10. Résultat n°10

    Emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/1-1879W/4

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Emprisonnement assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  11. Résultat n°11

    Libération conditionnelle.

    Cote

    1995W/12

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Libération conditionnelle.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  12. Résultat n°12

    Travail non rémunéré.

    Cote

    1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Travail non rémunéré.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  13. Résultat n°13

    Semi-liberté.

    Cote

    1995W/8

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Semi-liberté.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  14. Résultat n°14

    Enquêtes en aménagement de peine.

    Cote

    1995W/13-1995W/14

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Enquêtes en aménagement de peine.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  15. Résultat n°15

    Contrôle judiciaire.

    Cote

    1995W/10

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Contrôle judiciaire.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  16. Résultat n°16

    Travail d'intérêt général.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/7-1879W/8

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Travail d'intérêt général.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  17. Résultat n°17

    Travail d'Intérêt général (T.I.G.).

    Cote

    1995W/5-1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Travail d'Intérêt général (T.I.G.).

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  18. Résultat n°18

    Enquête en aménagement de peine.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/12

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Enquête en aménagement de peine.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  19. Résultat n°19

    Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt général

    Cote

    1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Peine de sursis avec obligation de travail d'intérêt...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  20. Résultat n°20

    Subventions versées ; refus d'octroi de subventions ; réformes.

    Date

    1961-1999

    Cote

    1803W/1

    • Contexte : 1803 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Vie administrative du service et des partenaires locaux.
    • Subventions versées ; refus d'octroi de subventions...

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation