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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).

    Date

    1978 ; 1982

    Cote

    1912W/217

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  2. Résultat n°2

    Scellés.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1912W/200-1912W/204

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Scellés.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  3. Résultat n°3

    Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Date

    1981-1982 ; 1986

    Cote

    1912W/151

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  4. Résultat n°4

    Minutes police jugements 4e et 5e classe.

    Date

    1967-2011

    Cote

    1912W/152-1912W/162

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Minutes police jugements 4e et 5e classe.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  5. Résultat n°5

    Dossiers jugements de police 5e classe (pour échantillonnage).

    Date

    1985-2011

    Cote

    1912W/24-1912W/118

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Dossiers jugements de police 5e classe (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  6. Résultat n°6

    Consentements à adoption.

    Date

    1995-2010

    Cote

    1912W/197-1912W/199

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Consentements à adoption.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  7. Résultat n°7

    Dossiers ordonnances pénales 5e classe.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1912W/119-1912W/120

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Dossiers ordonnances pénales 5e classe.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers rapports expertises médicales.

    Date

    1988-2008

    Cote

    1912W/121-1912W/127

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Dossiers rapports expertises médicales.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  9. Résultat n°9

    Certificats de propriété.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1821W/43

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Certificats de propriété.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  10. Résultat n°10

    Statistiques.

    Date

    2001-2008

    Cote

    1912W/195-1912W/196

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  11. Résultat n°11

    Dossiers tutelles majeurs A-Z.

    Date

    2007

    Cote

    1912W/163-1912W/188

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Dossiers tutelles majeurs A-Z.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  12. Résultat n°12

    Actes de notoriété et registres.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1912W/205

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Actes de notoriété et registres.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  13. Résultat n°13

    Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Date

    2007

    Cote

    1875W/152-1875W/154

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes jugements police
    • Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  14. Résultat n°14

    Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/36

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  15. Résultat n°15

    Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Date

    2006

    Cote

    1875W/44

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  16. Résultat n°16

    Dossiers tutelles-majeurs CA/CO

    Date

    2006

    Cote

    1875W/40

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs CA/CO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  17. Résultat n°17

    Dossiers tutelles-majeurs KU/LE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/48

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs KU/LE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  18. Résultat n°18

    Dossiers tutelles-majeurs GR/HI

    Date

    2006

    Cote

    1875W/45

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs GR/HI

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  19. Résultat n°19

    Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Date

    2006

    Cote

    1875W/149-1875W/151

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes jugements police
    • Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  20. Résultat n°20

    Dossiers tutelles-majeurs DA/DO

    Date

    2006

    Cote

    1875W/42

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs DA/DO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort