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584 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  • 2

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  • 3

    Répertoire des contrats.

    Date

    1879-1929

    Cote

    6 U 376

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Contrats de mariage.
    • Répertoire des contrats.
  • 4

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 5

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6 U 242

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1931.
  • 6

    Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).

    Date

    1885-1938

    Cote

    6 U 5

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptes rendus d’activités.
    • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
  • 7

    Mai 1933-octobre 1935.

    Date

    Mai 1933-octobre 1935

    Cote

    6 U 362

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
    • Mai 1933-octobre 1935.
  • 8

    Procès verbaux d’élection des juges.

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 20

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Procès verbaux d’élection des juges.
  • 9

    1875.

    Date

    1875

    Cote

    6 U 174

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1875.
  • 10

    Février 1925-janvier 1927.

    Date

    Février 1925-janvier 1927

    Cote

    6 U 265

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
    • Février 1925-janvier 1927.
  • 11

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    6 U 213

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1914.
  • 12

    Mas-Monn.

    Date

    1903-1944

    Cote

    6 U 559

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Dossiers individuels.
    • Mas-Monn.
  • 13

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    6 U 297

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1915.
  • 14

    Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.

    Date

    1902-1913

    Cote

    6 U 4

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptes rendus d’activités.
    • Conférence régionale des Tribunaux de commerce des...
  • 15

    N°1 (1-466).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 140

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°1 (1-466).
  • 16

    Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.

    Date

    1863

    Cote

    6 U 2

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Circonscription.
    • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
  • 17

    Requêtes présentées : répertoires.

    Date

    1884-1901

    Cote

    6 U 94

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Requêtes présentées : répertoires.
  • 18

    Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 U 22

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
  • 19

    1898-1906.

    Date

    1898-1906

    Cote

    6 U 470

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Nantissements.
    • Actes de nantissement.
    • 1898-1906.
  • 20

    Octobre 1926-juin 1927.

    Date

    Octobre 1926-juin 1927

    Cote

    6 U 332

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Répertoires timbrés des actes déposés.
    • Octobre 1926-juin 1927.