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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 2

    Personnel

    Date

    1848-1907

    Cote

    6 U 9-10

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 3

    Registres des métiers

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 412-431

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Registres des métiers

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 4

    Fonctionnement - Délibérations

    Date

    1824-1936

    Cote

    6 U 6-8

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Fonctionnement - Délibérations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 5

    Registres du commerce

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116-166

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Registres du commerce

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 6

    Dépôt de modèles et de marques

    Date

    1859-1944

    Cote

    6 U 432-447

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dépôt de modèles et de marques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 7

    Circonscription

    Date

    1863

    Cote

    6 U 1-2

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Circonscription

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 8

    Warrants

    Date

    1937-1939

    Cote

    6 U 449-452

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Warrants

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 9

    Comptabilité

    Date

    1893-1907

    Cote

    6 U 21-24

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Comptabilité

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 10

    Elections consulaires

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 11-20

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Elections consulaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 11

    Nantissements

    Date

    1898-1945

    Cote

    6 U 453-484

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Nantissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 12

    Liquidations judiciaires - Faillites

    Date

    1808-1945

    Cote

    6 U 490-568

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Liquidations judiciaires - Faillites

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 13

    Règlements transactionnels

    Date

    1919-1934

    Cote

    6 U 485-489

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Règlements transactionnels

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 14

    Comptes-rendus d'activités

    Date

    1885-1938

    Cote

    6 U 3-5

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Comptes-rendus d'activités

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 15

    Créances

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 16

    Justice consulaire

    Date

    An X-1940

    Cote

    6 U 25-115

    • Contexte : Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Justice consulaire

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires