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585 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(9065-9146).
Cote
6 U 163
 Date
Mai 1937-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9065-9146).
Résultat n°2

Ste-Ve.
Cote
6 U 133
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ste-Ve.
Résultat n°3

Répertoire des contrats.
Cote
6 U 376
 Date
1879-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Répertoire des contrats.
Résultat n°4

Dossiers annexes
Cote
6 U 167-411
 Date
1860-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dossiers annexes
Résultat n°5

1931.
Cote
6 U 242
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1931.
Résultat n°6

Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).
Cote
6 U 5
 Date
1885-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptes rendus d’activités.
  • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
Résultat n°7

Mai 1933-octobre 1935.
Cote
6 U 362
 Date
Mai 1933-octobre 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
  • Mai 1933-octobre 1935.
Résultat n°8

Procès verbaux d’élection des juges.
Cote
6 U 20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Procès verbaux d’élection des juges.
Résultat n°9

1875.
Cote
6 U 174
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1875.
Résultat n°10

Février 1925-janvier 1927.
Cote
6 U 265
 Date
Février 1925-janvier 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
  • Février 1925-janvier 1927.
Résultat n°11

1914.
Cote
6 U 213
 Date
1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1914.
Résultat n°12

Mas-Monn.
Cote
6 U 559
 Date
1903-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Dossiers individuels.
  • Mas-Monn.
Résultat n°13

1915.
Cote
6 U 297
 Date
1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1915.
Résultat n°14

Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.
Cote
6 U 4
 Date
1902-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptes rendus d’activités.
  • Conférence régionale des Tribunaux de commerce des...
Résultat n°15

N°1 (1-466).
Cote
6 U 140
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°1 (1-466).
Résultat n°16

Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.
Cote
6 U 2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
Résultat n°17

Requêtes présentées : répertoires.
Cote
6 U 94
 Date
1884-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Requêtes présentées : répertoires.
Résultat n°18

Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
Cote
6 U 22
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
Résultat n°19

1898-1906.
Cote
6 U 470
 Date
1898-1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Nantissements.
  • Actes de nantissement.
  • 1898-1906.
Résultat n°20

Octobre 1926-juin 1927.
Cote
6 U 332
 Date
Octobre 1926-juin 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Octobre 1926-juin 1927.