France. Tribunal de commerce (Belfort, Haut-Rhin)

Résultat n°1
(9065-9146).

Date

Mai 1937-1942

Cote

6 U 163
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registre des sociétés, volumes B.
- (9065-9146).
Résultat n°2
Ste-Ve.

Date

1920-1954

Cote

6 U 133
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Fichiers.
- Des commerces (A).
- Ste-Ve.
Résultat n°3
Répertoire des contrats.

Date

1879-1929

Cote

6 U 376
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Actes concernant des commerçants.
- Contrats de mariage.
- Répertoire des contrats.
Résultat n°4
Dossiers annexes

Date

1860-1957

Cote

6 U 167-411
- Contexte : Série U - Justice
- Fonds du Tribunal de Commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes
- Dossiers annexes
Producteur :

Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Résultat n°5
1931.

Date

1931

Cote

6 U 242
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Actes de sociétés déposés.
- 1931.
Résultat n°6
Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).

Date

1885-1938

Cote

6 U 5
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Généralités.
- Comptes rendus d’activités.
- Comptes rendus de l’administration de la justice en...
Résultat n°7
Mai 1933-octobre 1935.

Date

Mai 1933-octobre 1935

Cote

6 U 362
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Dépôt d’actes aux greffes.
- Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
- Mai 1933-octobre 1935.
Résultat n°8
Procès verbaux d’élection des juges.

Date

1810-1937

Cote

6 U 20
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Généralités.
- Elections consulaires.
- Procès verbaux d’élection des juges.
Résultat n°9
1875.

Date

1875

Cote

6 U 174
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Actes de sociétés déposés.
- 1875.
Résultat n°10
Février 1925-janvier 1927.

Date

Février 1925-janvier 1927

Cote

6 U 265
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
- Février 1925-janvier 1927.
Résultat n°11
1914.

Date

1914

Cote

6 U 213
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Actes de sociétés déposés.
- 1914.
Résultat n°12
Mas-Monn.

Date

1903-1944

Cote

6 U 559
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Créances - liquidations judiciaires - faillites.
- Liquidations judiciaires - Faillites.
- Faillites.
- Dossiers individuels.
- Mas-Monn.
Résultat n°13
1915.

Date

1915

Cote

6 U 297
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Dépôt d’actes aux greffes.
- Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
- 1915.
Résultat n°14
Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.

Date

1902-1913

Cote

6 U 4
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Généralités.
- Comptes rendus d’activités.
- Conférence régionale des Tribunaux de commerce des...
Résultat n°15
N°1 (1-466).

Date

1920-février 1954

Cote

6 U 140
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registres des commerçants, volumes A.
- N°1 (1-466).
Résultat n°16
Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.

Date

1863

Cote

6 U 2
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Généralités.
- Circonscription.
- Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
Résultat n°17
Requêtes présentées : répertoires.

Date

1884-1901

Cote

6 U 94
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Justice consulaire.
- Requêtes présentées : répertoires.
Résultat n°18
Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.

Date

s.d.

Cote

6 U 22
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Généralités.
- Comptabilité.
- Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
Résultat n°19
1898-1906.

Date

1898-1906

Cote

6 U 470
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Créances - liquidations judiciaires - faillites.
- Nantissements.
- Actes de nantissement.
- 1898-1906.
Résultat n°20
Octobre 1926-juin 1927.

Date

Octobre 1926-juin 1927

Cote

6 U 332
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Dépôt d’actes aux greffes.
- Répertoires timbrés des actes déposés.
- Octobre 1926-juin 1927.
Résultat n°21
A-Ba.

Date

1920-1954

Cote

6 U 116
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Fichiers.
- Des commerces (A).
- A-Ba.
Résultat n°22
N°17 (8178-8840).

Date

1920-février 1954

Cote

6 U 156
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registres des commerçants, volumes A.
- N°17 (8178-8840).
Résultat n°23
1902.

Date

1902

Cote

6 U 201
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Actes de sociétés déposés.
- 1902.
Résultat n°24
(9147-9242).

Date

1942-1946

Cote

6 U 164
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registre des sociétés, volumes B.
- (9147-9242).
Résultat n°25
1926.

Date

1926

Cote

6 U 53
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Justice consulaire.
- Registres des audiences [Minutes].
- 1926.
Résultat n°26
1922.

Date

1922

Cote

6 U 304
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Dépôt d’actes aux greffes.
- Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
- 1922.
Résultat n°27
Répertoire des actes de sociétés.

Date

1867-1957

Cote

6 U 254
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Répertoire des actes de sociétés.
Résultat n°28
1926.

Date

1926

Cote

6 U 308
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Dépôt d’actes aux greffes.
- Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
- 1926.
Résultat n°29
1927.

Date

1927

Cote

6 U 54
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Justice consulaire.
- Registres des audiences [Minutes].
- 1927.
Résultat n°30
1900-1909.

Date

1900-1909

Cote

6 U 90
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Justice consulaire.
- Répertoires des dossiers sortis.
- 1900-1909.
Résultat n°31
1905.

Date

1905

Cote

6 U 96
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Justice consulaire.
- Audiences : enregistrement.
- 1905.
Résultat n°32
1924.

Date

1924

Cote

6 U 227
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Actes de sociétés déposés.
- 1924.
Résultat n°33
1894.

Date

1894

Cote

6 U 193
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Actes de sociétés déposés.
- 1894.
Résultat n°34
1924-1934.

Date

1924-1934

Cote

6 U 70
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Justice consulaire.
- Répertoires des causes.
- 1924-1934.
Résultat n°35
Pièces de 1914 à 1923.

Date

Août 1923

Cote

6 U 225
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Sociétés.
- Actes de sociétés déposés.
- Dossier « « L’air Liquide », août 1923.
- Pièces de 1914 à 1923.
Résultat n°36
Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces déposés aux greffes du tribunal.

Date

1891-1944

Cote

6 U 446
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dépôt de modèles et de marques.
- Répertoire des modèles de fabrique ou des commerces...
Résultat n°37
Juillet 1930-avril 1931.

Date

Juillet 1930-avril 1931

Cote

6 U 337
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Dépôt d’actes aux greffes.
- Répertoires timbrés des actes déposés.
- Juillet 1930-avril 1931.
Résultat n°38
1939-1974.

Date

1939-1974

Cote

6 U 540
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Créances - liquidations judiciaires - faillites.
- Liquidations judiciaires - Faillites.
- Faillites.
- Registres des inscriptions des faillites.
- 1939-1974.
Résultat n°39
Cahier chronologique des déclarations aux registres du commerce (volumes A et B) et des métiers.

Date

[décembre 1941-14 novembre 1944]

Cote

6 U 139
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Cahier chronologique des déclarations aux registres...
Résultat n°40
Février 1926-octobre 1926.

Date

Février 1926-octobre 1926

Cote

6 U 331
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Dossiers annexes.
- Dépôt d’actes aux greffes.
- Répertoires timbrés des actes déposés.
- Février 1926-octobre 1926.

Résultats de la recherche

(9065-9146).

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Ste-Ve.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Répertoire des contrats.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Dossiers annexes

Date

Cote

Contexte : Série U - Justice

Producteur :

1931.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Mai 1933-octobre 1935.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Procès verbaux d’élection des juges.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

1875.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Février 1925-janvier 1927.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

1914.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Mas-Monn.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

1915.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

N°1 (1-466).

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Requêtes présentées : répertoires.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

1898-1906.

Date

Cote

Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

Octobre 1926-juin 1927.

Date