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585 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1939-1974.

    Date

    1939-1974

    Cote

    6 U 540

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Registres des inscriptions des faillites.
    • 1939-1974.
  2. Résultat n°2

    Registres des métiers

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 412-431

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Registres des métiers

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Def-I.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 413

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • Def-I.
  4. Résultat n°4

    Charmois-Lacollonge.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 419

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Charmois-Lacollonge.
  5. Résultat n°5

    S-Z.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 416

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • S-Z.
  6. Résultat n°6

    Belfort (A-M).

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 417

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Belfort (A-M).
  7. Résultat n°7

    J-Mo.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 414

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • J-Mo.
  8. Résultat n°8

    A-Dec.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 412

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • A-Dec.
  9. Résultat n°9

    Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 418

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Belfort (N-Z), Andelnans-Buc.
  10. Résultat n°10

    Mu-R.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 415

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Par ordre alphabétique.
    • Mu-R.
  11. Résultat n°11

    Lagrange-Vourvenans.

    Date

    1936-1962

    Cote

    6 U 420

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Fichiers.
    • Géographique.
    • Lagrange-Vourvenans.
  12. Résultat n°12

    8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).

    Date

    8 décembre 1960-20 septembre 1962

    Cote

    6 U 430

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 8 décembre 1960-20 septembre 1962 (n° 5742-6035).
  13. Résultat n°13

    26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).

    Date

    26 août 1958-8 décembre 1960

    Cote

    6 U 429

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 26 août 1958-8 décembre 1960 (n°5338-5741).
  14. Résultat n°14

    7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).

    Date

    7 mars 1956-22 août 1958

    Cote

    6 U 428

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 7 mars 1956-22 août 1958 (n°4936-5337).
  15. Résultat n°15

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  16. Résultat n°16

    Répertoire des actes de sociétés.

    Date

    1867-1957

    Cote

    6 U 254

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Répertoire des actes de sociétés.
  17. Résultat n°17

    27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).

    Date

    27 mars 1954-6 mars 1956

    Cote

    6 U 427

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres des métiers.
    • Registres analytiques (« RM »).
    • 27 mars 1954-6 mars 1956 (n°4534-4935).
  18. Résultat n°18

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  19. Résultat n°19

    A-Ba.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • A-Ba.
  20. Résultat n°20

    Vi-Zy.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 134

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Vi-Zy.