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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements.

    Date

    1887-1946

    Cote

    6 U 398

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Divorces.
    • Jugements.
  2. Résultat n°2

    Créances

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Créances : jugements.

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Créances : jugements.
  4. Résultat n°4

    Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).

    Date

    1878-1913

    Cote

    6 U 569

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
  5. Résultat n°5

    Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale des Tribunaux de Commerce et des Tribunaux civils exerçant la juridiction commerciale.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 U 1

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Circonscription.
    • Etat indiquant l’étendue de la circonscription territoriale...
  6. Résultat n°6

    Circonscription

    Date

    1863

    Cote

    6 U 1-2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Circonscription

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  7. Résultat n°7

    Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique Haumant, Dominique Haumant/ Georges Flambard ; plainte contre Dominique Haumant.

    Date

    1902-1907

    Cote

    6 U 10

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Personnel.
    • Greffier : cession de charge Paul Romond/Dominique...
  8. Résultat n°8

    Mai 1924-avril 1925.

    Date

    Mai 1924-avril 1925

    Cote

    6 U 100

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Mai 1924-avril 1925.
  9. Résultat n°9

    Avril 1925-mai 1926.

    Date

    Avril 1925-mai 1926

    Cote

    6 U 101

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Avril 1925-mai 1926.
  10. Résultat n°10

    Juin 1926-décembre 1926.

    Date

    Juin 1926-décembre 1926

    Cote

    6 U 102

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Juin 1926-décembre 1926.
  11. Résultat n°11

    Octobre 1928-janvier 1929.

    Date

    Octobre 1928-janvier 1929

    Cote

    6 U 103

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Octobre 1928-janvier 1929.
  12. Résultat n°12

    Janvier 1929-juin 1930.

    Date

    Janvier 1929-juin 1930

    Cote

    6 U 104

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Janvier 1929-juin 1930.
  13. Résultat n°13

    Juin 1930-avril 1931.

    Date

    Juin 1930-avril 1931

    Cote

    6 U 105

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Juin 1930-avril 1931.
  14. Résultat n°14

    Avril 1931-février 1932.

    Date

    Avril 1931-février 1932

    Cote

    6 U 106

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Avril 1931-février 1932.
  15. Résultat n°15

    Février 1932-janvier 1933.

    Date

    Février 1932-janvier 1933

    Cote

    6 U 107

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Février 1932-janvier 1933.
  16. Résultat n°16

    Janvier 1933-novembre 1933.

    Date

    Janvier 1933-novembre 1933

    Cote

    6 U 108

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Janvier 1933-novembre 1933.
  17. Résultat n°17

    Novembre 1933-juillet 1934.

    Date

    Novembre 1933-juillet 1934

    Cote

    6 U 109

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Novembre 1933-juillet 1934.
  18. Résultat n°18

    Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.

    Date

    1867-1878

    Cote

    6 U 11

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Elections des membres du Tribunal : instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Elections consulaires

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 11-20

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Généralité
    • Elections consulaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  20. Résultat n°20

    Juillet 1934-juin 1935.

    Date

    Juillet 1934-juin 1935

    Cote

    6 U 110

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Jugements : registres d’enregistrement des expéditions...
    • Juillet 1934-juin 1935.