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  • 1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  • 2

    Assemblées générales ordinaires.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1250 W 86

    • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Assemblées générales ordinaires.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  • 3

    A861-A930

    Cote

    1889W/34

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce.

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A861-A930

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 4

    A437-A503

    Cote

    1889W/28

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce.

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A437-A503

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 5

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  • 6

    A70-A142

    Cote

    1889W/23

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce.

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A70-A142

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 7

    Minutes jugements PC

    Date

    2009-2010

    Cote

    1890W/53

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de Commerce

    • Minutes jugements PC

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 8

    SORECO

    Cote

    1890W/23

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de Commerce

    • Procédures collectives.
    • SORECO

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 9

    Répertoire des contrats.

    Date

    1879-1929

    Cote

    6 U 376

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Contrats de mariage.
    • Répertoire des contrats.
  • 10

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 11

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6 U 242

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1931.
  • 12

    Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).

    Date

    1885-1938

    Cote

    6 U 5

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptes rendus d’activités.
    • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
  • 13

    Mai 1933-octobre 1935.

    Date

    Mai 1933-octobre 1935

    Cote

    6 U 362

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
    • Mai 1933-octobre 1935.
  • 14

    Procès verbaux d’élection des juges.

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 20

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Procès verbaux d’élection des juges.
  • 15

    1875.

    Date

    1875

    Cote

    6 U 174

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1875.
  • 16

    Protechco.

    Date

    2009

    Cote

    1805W/10

    • Contexte : 1805 W - Tribunal de Commerce

    • Dossiers d'entreprises ; Dossiers de conciliations...
    • Dossiers d'entreprises.
    • Protechco.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 17

    n° 1936-1953

    Cote

    1889W/18

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de Commerce.

    • Radiations ; Actes.
    • Radiations.
    • n° 1936-1953

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  • 18

    Février 1925-janvier 1927.

    Date

    Février 1925-janvier 1927

    Cote

    6 U 265

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
    • Février 1925-janvier 1927.
  • 19

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    6 U 213

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1914.
  • 20

    Mas-Monn.

    Date

    1903-1944

    Cote

    6 U 559

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Dossiers individuels.
    • Mas-Monn.