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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements.

    Date

    1887-1946

    Cote

    6 U 398

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Séparations de corps, de biens, divorces.
    • Divorces.
    • Jugements.
  2. Résultat n°2

    Créances

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Créances-liquidations judiciaires-faillites
    • Créances

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Créances : jugements.

    Date

    1857

    Cote

    6 U 448

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Créances : jugements.
  4. Résultat n°4

    Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).

    Date

    1878-1913

    Cote

    6 U 569

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
  5. Résultat n°5

    Actes de société.

    Date

    1941

    Cote

    131W 1

    • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Actes de société.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Actes de société.

    Date

    1942

    Cote

    131 W 3

    • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Actes de société.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  8. Résultat n°8

    Registre d’entrée des ventes et nantissements des fonds de commerce, registre d’inscription du privilège de nantissement sur outillage et matériel d’équipement.

    Date

    1941 - 1952

    Cote

    131 W 4

    • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Registre d’entrée des ventes et nantissements des fonds...

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  9. Résultat n°9

    A1016-A1110

    Cote

    1189W/36

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A1016-A1110

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  10. Résultat n°10

    A1111-A1193

    Cote

    1189W/37

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A1111-A1193

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  11. Résultat n°11

    Assemblées générales ordinaires.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1250 W 86

    • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Assemblées générales ordinaires.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  12. Résultat n°12

    Dépôts de marques.

    Date

    1949-1980

    Cote

    1599 W 332

    • Contexte : 1599 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Dépôts de marques.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  13. Résultat n°13

    Tampons en vrac.

    Date

    s.d.

    Cote

    1599 W 333

    • Contexte : 1599 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Tampons en vrac.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  14. Résultat n°14

    Cote vacante.

    Cote

    1719 W 15

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  15. Résultat n°15

    Cote vacante.

    Cote

    1719 W 20

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  16. Résultat n°16

    Cote vacante.

    Cote

    1719 W 23

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  17. Résultat n°17

    Cote vacante.

    Cote

    1719 W 28

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  18. Résultat n°18

    Cote vacante.

    Cote

    1719 W 33

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  19. Résultat n°19

    Procédures collectives.

    Date

    2004

    Cote

    1719 W 34

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  20. Résultat n°20

    Cotes vacantes.

    Cote

    1719 W 35

    • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Cotes vacantes.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce