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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers civils gracieux.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1917W/14-1917W/15

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers civils gracieux.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  2. Résultat n°2

    Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Cote

    1917W/108

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  3. Résultat n°3

    Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1917W/52-1917W/53

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  4. Résultat n°4

    Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction (CIVI) pour échantillonnage.

    Date

    2011

    Cote

    1917W/18-1917W/19

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  5. Résultat n°5

    Libération conditionnelle

    Date

    2011

    Cote

    1883W/52

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Libération conditionnelle

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  6. Résultat n°6

    Semi-liberté et aménagements de peines

    Date

    2011

    Cote

    1883W/49

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Semi-liberté et aménagements de peines

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  7. Résultat n°7

    Sursis avec mise à l'épreuve

    Date

    2011

    Cote

    1883W/50

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Sursis avec mise à l'épreuve

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  8. Résultat n°8

    Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.

    Date

    2011

    Cote

    1883W/53

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  9. Résultat n°9

    Suivi socio-judiciaire

    Date

    2011

    Cote

    1883W/51

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Suivi socio-judiciaire

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  10. Résultat n°10

    Placement sous surveillance électronique et placements extérieurs

    Date

    2011

    Cote

    1883W/48

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Placement sous surveillance électronique et placements...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  11. Résultat n°11

    Registres de décès - Belfort.

    Date

    2000 - 2011

    Cote

    1720 W 249-260 recoté en 1 E 10 D 211-222

    • Contexte : 1720 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Registres de décès - Belfort.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  12. Résultat n°12

    Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Date

    2010

    Cote

    1883W/60

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  13. Résultat n°13

    Dossiers de placements extérieurs.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/206

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de placements extérieurs.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  14. Résultat n°14

    Dossiers d'aménagements 723-15.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/184

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers d'aménagements 723-15.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  15. Résultat n°15

    Dossiers individuels -Service du Juge de l'application des peines (JAP) - Il convient de se référer à la circulaire du SPIP (Instructions Directeur des Archives Départementales du 6.8.2009) car dossier unique au TGI et absence de doublon au SPIP. Dossiers SME (sursis avec mise à l'épreuve).

    Date

    2010

    Cote

    1844W/183

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers individuels -Service du Juge de l'application...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  16. Résultat n°16

    Dossiers de suivis socio-judiciaires.

    Date

    2006-2010

    Cote

    1844W/207

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de suivis socio-judiciaires.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  17. Résultat n°17

    Dossiers TPE.

    Date

    déc 2005

    Cote

    1844W/82

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  18. Résultat n°18

    Dossiers de libération conditionnelle (LC).

    Date

    2010

    Cote

    1844W/194

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de libération conditionnelle (LC).

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  19. Résultat n°19

    Dossiers de contraintes judiciaires.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/205

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de contraintes judiciaires.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  20. Résultat n°20

    Dossiers de semi-liberté.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/186

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de semi-liberté.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  21. Résultat n°21

    Naissances 2001-2010

    Date

    2001-2010

    Cote

    1 E 10 TDNMD 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BELFORT
    • TABLES DECENNALES 1792-1912
    • Naissances 2001-2010

    Producteur :

    Collection du greffe

  22. Résultat n°22

    Dossiers PSE.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/188

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers PSE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  23. Résultat n°23

    Mariages, reconnaissances, décès 2001-2010

    Date

    2001-2010

    Cote

    1 E 10 TDNMD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • BELFORT
    • TABLES DECENNALES 1792-1912
    • Mariages, reconnaissances, décès 2001-2010

    Producteur :

    Collection du greffe

  24. Résultat n°24

    Rapports d'expertises pénales pour échantillonnage.

    Date

    2010

    Cote

    1917W/88-1917W/89

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Rapports d'expertises pénales pour échantillonnage.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  25. Résultat n°25

    Rapports d'expertises civiles pour échantillonnage.

    Date

    2010

    Cote

    1917W/90-1917W/101

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Rapports d'expertises civiles pour échantillonnage.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  26. Résultat n°26

    Dossiers TPE.

    Date

    fév. 2005

    Cote

    1844W/63

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  27. Résultat n°27

    Dossiers TPE.

    Date

    déc. 2005

    Cote

    1844W/80

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  28. Résultat n°28

    Dossiers correctionnels sur instruction.

    Date

    04 au 13/02/2004

    Cote

    1844W/86

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers correctionnels sur instruction.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  29. Résultat n°29

    Dossiers TPE.

    Date

    nov. 2005

    Cote

    1844W/78

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  30. Résultat n°30

    Dossiers TPE.

    Date

    nov. 2005

    Cote

    1844W/77

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  31. Résultat n°31

    Dossiers TIG (travail d'intérêt général).

    Date

    2010

    Cote

    1844W/185

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TIG (travail d'intérêt général).

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  32. Résultat n°32

    Dossiers TPE.

    Date

    déc. 2005

    Cote

    1844W/79

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  33. Résultat n°33

    Dossiers de LC.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/195

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de LC.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  34. Résultat n°34

    Dossiers TPE.

    Date

    déc. 2005

    Cote

    1844W/81

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  35. Résultat n°35

    Dossiers civils gracieux adoption

    Date

    2010

    Cote

    1883W/42-1883W/44

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers civils gracieux adoption

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  36. Résultat n°36

    Dossiers TPE.

    Date

    fév. 2005

    Cote

    1844W/64

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  37. Résultat n°37

    Dossiers de LC.

    Date

    2010

    Cote

    1844W/196

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers de LC.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  38. Résultat n°38

    Dossiers Commission d'Indemnisation des victimes d'infractions (C.I.V.I.)

    Date

    2010

    Cote

    1883W/46-1883W/47

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Commission d'Indemnisation des victimes d'infractions...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  39. Résultat n°39

    Dossiers TPE.

    Date

    fév. 2005

    Cote

    1844W/62

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  40. Résultat n°40

    Dossiers PSE.

    Date

    2e semestre 2010

    Cote

    1844W/204

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers PSE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance