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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1984

    Cote

    1944W/58

    • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
    • Minutes.
    • Ordonnances d'envoi en possession.
    • Jugements sur requêtes.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  2. Résultat n°2

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1982

    Cote

    1944W/45

    • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
    • Minutes.
    • Ordonnances d'envoi en possession.
    • Jugements sur requêtes.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  3. Résultat n°3

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1979

    Cote

    1944W/25

    • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
    • Minutes.
    • Ordonnances d'envoi en possession.
    • Jugements sur requêtes.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  4. Résultat n°4

    Minutes expropriations (1976-1984) ; rôles d'expropriations (1969-1986).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1944W/20

    • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
    • Minutes.
    • Ordonnances d'envoi en possession.
    • Minutes expropriations (1976-1984) ; rôles d'expropriations...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  5. Résultat n°5

    Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Cote

    1917W/108

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  6. Résultat n°6

    Dossiers correctionnels hors instruction et hors stupéfiants pour échantillonnage.

    Date

    2006

    Cote

    1917W/60

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers correctionnels hors instruction et hors stupéfiants...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  7. Résultat n°7

    Dossiers enfants (TPE) : protection jeunes majeurs (PJM) pour échantillonnage.

    Date

    2006

    Cote

    1917W/54

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Dossiers enfants (TPE) : protection jeunes majeurs...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  8. Résultat n°8

    Procédures dans lesquelles le parquet est partie principale (service civil).

    Date

    1979

    Cote

    1917W/49

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Procédures dans lesquelles le parquet est partie principale...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  9. Résultat n°9

    Double des répertoires des notaires.

    Date

    1987

    Cote

    1917W/1

    • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
    • Double des répertoires des notaires.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  10. Résultat n°10

    Août-décembre 1996

    Cote

    1883W/109

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d'instruction de non-lieu
    • Août-décembre 1996

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  11. Résultat n°11

    Juin -octobre 1996

    Cote

    1883W/105

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d'instruction de non-lieu
    • Juin -octobre 1996

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  12. Résultat n°12

    Mars-avril 1996

    Cote

    1883W/104

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d'instruction de non-lieu
    • Mars-avril 1996

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  13. Résultat n°13

    Février 1996

    Cote

    1883W/103

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d'instruction de non-lieu
    • Février 1996

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  14. Résultat n°14

    T-Z

    Cote

    1883W/102

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers de Tutelles mineurs
    • T-Z

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  15. Résultat n°15

    R-S

    Cote

    1883W/101

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers de Tutelles mineurs
    • R-S

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  16. Résultat n°16

    L-R

    Cote

    1883W/100

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers de Tutelles mineurs
    • L-R

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  17. Résultat n°17

    G-K

    Cote

    1883W/99

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers de Tutelles mineurs
    • G-K

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  18. Résultat n°18

    D-G

    Cote

    1883W/98

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers de Tutelles mineurs
    • D-G

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  19. Résultat n°19

    A-B

    Cote

    1883W/95

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers de Tutelles mineurs
    • A-B

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  20. Résultat n°20

    Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection jeunes majeurs (pour échantillonnage)

    Date

    2004-2005

    Cote

    1883W/62

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  21. Résultat n°21

    Dossiers Tribunal pour enfants, (T.P.S.) Tutelles aux prestations sociales (pour échantillonnage)

    Date

    2005

    Cote

    1883W/61

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Tribunal pour enfants, (T.P.S.) Tutelles aux...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  22. Résultat n°22

    Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Date

    2010

    Cote

    1883W/60

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  23. Résultat n°23

    Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.

    Date

    2011

    Cote

    1883W/53

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  24. Résultat n°24

    Libération conditionnelle

    Date

    2011

    Cote

    1883W/52

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Libération conditionnelle

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  25. Résultat n°25

    Suivi socio-judiciaire

    Date

    2011

    Cote

    1883W/51

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Suivi socio-judiciaire

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  26. Résultat n°26

    Sursis avec mise à l'épreuve

    Date

    2011

    Cote

    1883W/50

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Sursis avec mise à l'épreuve

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  27. Résultat n°27

    Semi-liberté et aménagements de peines

    Date

    2011

    Cote

    1883W/49

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Semi-liberté et aménagements de peines

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  28. Résultat n°28

    Placement sous surveillance électronique et placements extérieurs

    Date

    2011

    Cote

    1883W/48

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
    • Placement sous surveillance électronique et placements...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  29. Résultat n°29

    Dossiers de saisies immobilières

    Date

    1985-1986

    Cote

    1883W/45

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers de saisies immobilières

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  30. Résultat n°30

    Procédures correctionnelles classiques hors instruction (pour échantillonnage)

    Date

    2005

    Cote

    1883W/41

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Procédures correctionnelles classiques hors instruction...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  31. Résultat n°31

    14.12.2005

    Cote

    1883W/40

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 14.12.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  32. Résultat n°32

    14.12.2055

    Cote

    1883W/39

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 14.12.2055

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  33. Résultat n°33

    14.12.2005

    Cote

    1883W/38

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 14.12.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  34. Résultat n°34

    30.11.2005

    Cote

    1883W/37

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 30.11.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  35. Résultat n°35

    30.11.2005

    Cote

    1883W/36

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 30.11.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  36. Résultat n°36

    30.11.2005

    Cote

    1883W/35

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 30.11.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  37. Résultat n°37

    30.11.2005

    Cote

    1883W/34

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 30.11.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  38. Résultat n°38

    02.11.2005

    Cote

    1883W/33

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 02.11.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  39. Résultat n°39

    21.10.2005

    Cote

    1883W/32

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 21.10.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  40. Résultat n°40

    19.10.2005

    Cote

    1883W/31

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 19.10.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance